[Chrysobulle] Portant Statuts et Réglements de l'Ordre Militaire de Saint Georges

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[Chrysobulle] Portant Statuts et Réglements de l'Ordre Militaire de Saint Georges

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 15:37


CHANCELLERIE DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR.
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.

Nous, Konstantinos X, Par la grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes, Tsar d'Hyperborée, Rigas Héréditaire d'Hyperborée, Kaisar Augoustos, Kaisar Sebastos, Lieutenant de Dieu, Kyrios et Autokrator des Provinces hyperboréennes, Archiduc de Tylis, Grand-Duc de Byzas, Sébastokrator, César Catharodoxe, Comte Princier de Tzamantouros, Maréchalissime & Amiralissime des Armées Impériales, Chef et Souverain, Grand-Maître des Ordres impériaux à tous SALUT ! SALUT !

Le Tsar d'Hyperborée,

Sur le rapport du Président du Conseil, du Garde des Sceaux, Prôtocuropalate de la justice, du Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures et aux Cultes, du Curopalate à la Guerre, du Prôtocuropalate à la Marine et aux Colonies, du Chrémaque, du Prôtocuropalate à la Maison de l'Empereur, du Prôtocuropalate à l'Instruction et aux Beaux-Arts ;

Vu la Constitution ;

Vu le décret  portant statuts et reglement de l'Ordre du Griffon d'Or et de l'Ordre de Saint Georges ;

Vu l'avis du Grand Chancelier des Ordres Impériaux ;

Le Consistoire Sacré entendu,

PRÉAMBULE

Les Officiers de nos troupes se seront signalés par tant d'actions considérables de valeur et de courage dans les victoires et les conquêtes dont il a plu à Dieu de bénir la justice de nos armes, que les récompenses ordinaires ne suffisant pas à notre affection et à la reconnaissance que Nous avons de leurs services, Nous avons cru devoir chercher de nouveaux moyens pour récompenser leur zèle et leur fidélité. C'est dans cette vue que Nous nous sommes proposés d'établir un nouvel Ordre purement militaire, auquel, outre les marques d'honneur extérieures qui y seront attachées, Nous assurerons, en faveur de ceux qui y seront admis, des revenus et des pensions qui augmenteront a proportion qu'ils s'en rendront dignes par leur conduite. Nous avons résolu qu'il ne sera reçu dans cet Ordre que des Officiers, encore de nos Troupes; et que la vertu, le mérite et les services rendus avec distinction dans nos Armées, seront les seuls titres pour y entrer : Nous apporterons même dans la suite une application particulière à augmenter les avantages de cet Ordre en sorte que Nous aurons la satisfaction d'être toujours en état de faire des grâces aux Officiers ; et que, de leur côté, voyant des récompenses assurées à la valeur, ils se porteront de jour en jour avec une nouvelle ardeur à tâcher de les mériter par leurs actions :

A Ces Causes, de l'avis de notre Consistoire Sacré, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité Impériale, Nous avons créé, institué et érigé, créons, instituons et érigeons par ces Présentes, un Ordre militaire sous le nom de Saint Georges, et sous la forme, Statuts, Ordonnances et Règlements qui ensuivent


Article Premier: Nous nous déclarons Chef, Souverain Grand-Maître et Fondateur dudit Ordre. Voulons que ladite Grande-Maîtrise soit unie et incorporée , comme de fait Nous l'unissons et incorporons par ces Présentes à notre Couronne, sans qu'elle en puisse jamais être séparée par nous, ni par les Tsars nos successeurs, pour quelque cause et occasion que ce puisse être.

II. L'Ordre de Saint Georges sera composé de Nous et de nos Successeurs en qualité.de Grands-Maîtres; de notre très-cher et très-aimé Fils le Diadoque, et sous les Tsar nos successeurs, du Diadoque, ou du Prince qui sera héritier présomptif de la Couronne; de dix Grands-Croix; de trente Commandeurs; du nombre de Chevaliers que Nous jugerons à propos d'y admettre, et des Officiers ci-après établis.

lII. Voulons que tous ceux qui composeront ledit Ordre de Saint Georges portent pour les chevaliers, une Croix  double face en or à quatre branches, le centre de chaque branche portait une queue d’aronde d’or bordée d’émail blanc sur l’extérieur,  et terminées par huit pointes boutonnées. Sur l'avers le médaillon central portait l’effigie en pied de Saint Georges cuirassé d’or, couvert d’un manteau bleu fourré d’hermine, en émail, tenant de la main droite une couronne de laurier en émail vert et de la main gauche une couronne d’épines en émail vert, et un voile en émail blanc, posé sur un fond d’émail rouge parsemé des clous de la Passion.  Sur le revers : le médaillon central portait une épée flamboyante d’or, la lame passant dans une couronne de laurier, Sur le revers : le médaillon central portait une épée flamboyante d’or, la lame passant dans une couronne de laurier, en émail vert, à laquelle elle était liée par une écharpe blanche, le tout posé sur un fond en émail rouge et entouré d’une bordure d’émail bleu portant en lettres capitales d’or la devise " BELLICAE  VIRTUTIS  PRAEMIUM" le ruban sera de de couleur de feu.

IV. Pour les Officiers ils porteront le même insigne que les chevaliers, et le ruban également de même couleur, portera une rosette de la couleur du ruban.

V. Les Commandeurs porteront l'insigne  en sautoir, d'un diamètre de 60 mm, attaché par un ruban moiré rouge de 40 mm.

VI. Les Chevaliers Grand Croix portent sur le côté droit de la poitrine une plaque ou étoile à quatres branches, diamantée tout argent, du diamètre de 90 mm, le centre représentant l'effigie de Saint Georges avec l'exergue " BELLICAE  VIRTUTIS  PRAEMIUM" Ils portent, en outre, la croix de Commandeur.

VII. Les Commandeurs Grand Croix portent en écharpe un ruban rouge de 10 cm de large passant sur l'épaule droite et au bas duquel est attachée une croix semblable à celle des commandeurs mais de 70 mm de diamètre. De plus, ils portent sur le côté gauche de la poitrine une plaque semblable à celle des grands officiers mais en vermeil.

VIII. Notre intention étant d'honorer le plus qu'il Nous est possible ledit Ordre; Nous déclarons que Nous, notre très cher et bien aimé Fils le Diadoque, les Tsars nos successeurs, et tous ceux, les Diadoques ou Héritiers présomptifs de la Couronne, porteront la Croix du dit Ordre de Saint Georges.

IX. Nous entendons aussi décorer dudit Ordre de Saint-Georges les Stratelates, comme principaux Officiers de nos Armées de terre ; les Navarchos, comme principal Officier de la Marine, et ceux qui leur succéderont des dites Charges.

X. Déclarons  que tous les Ordres  Impériaux précedents  sont compatibles dans une même personne, sans que l'un puisse servir d'exclusion à l'autre, ni les deux au troisième.

XI. Nous nous réservons à Nous seul, et aux Tsars  nos successeurs, en qualité de Chefs et Grands-Maîtres dudit Ordre de Saint Georges, le choix et la nomination tant des premiers Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers, que de ceux qui seront admis à l'avenir en chacun de ces rangs ; en sorte néanmoins que les Grands-Croix ue pourront être tirés que du nombre des Commandeurs, ni les Commandeurs que du nombre des Chevaliers ; le tout par choix, et ainsi que Nous et nos successeurs le jugeront à propos, sans être obligé d'observer l'ordre d'ancienneté.

XII. Les Grands - Croix, les Commandeurs et les Chevaliers seront toujours et à perpétuité tirés du nombre des Officier servant dans nos Troupes de Terre et de Mer; eu sorte néanmoins qu'il y ait toujours un des dits Grands-Croix, trois des dits Commandeurs, et le huitieme du nombre des Chevaliers employés es Etats des Revenus et Pensions ci-après spécifiées, qui soient tirés du nombre des Officiers de la Marine.

XIII. Dans les Cérémonies et Assemblées de l'Ordre de Saint Georges, les principaux Officiers de Terre et de Mer ci-dessus nommés, tiendront leur rang après Nous, nos successeurs , les Diadoque ou présomptifs héritiers de la Couronne, et les Princes de notre Sang que Nous y aurons admis ; les Grands-Croix précéderont les Commandeurs, et les Commandeurs les simples Chevaliers; et entre eux ils garderont chacun dans leur rang; savoir : les premiers, l'ordre dans lequel Nous les aurons nommés, suivant l'état qui en sera par Nous arrêté; et ceux qui seront pourvus ensuite, l'ordre de la date de leurs Provisions.

XIV. Voulons qu'aucun ne puisse être pourvu d'une place de Chevalier dans l'Ordre de Saint Georges, s'il ne fait profession de la Religion Catharodoxe, Apostolique, et s'il n'a servi sur Terre ou sur Mer en qualité d'Officier pendant dix années.

XV. La profession de la Religion Catharodoxe , Apostolique, sera justifiée par une attestation de l'Archepiskopos ou Episkopos Diocesain ; et les services, par nos Brevets, Commissions, ou Provisions, et par les Certificats des Généraux et Commandants de nos Troupes de Terre et de Mer.

XVI. Les Lettres ou Provisions que Nous accorderons à ceux qui auront été par Nous choisis pour être Chevaliers dudit Ordre de Saint Georges, ou pour monter aux places de Commandeurs ou de Grands-Croix, seront signées; savoir : pour les Officiers servant dans nos Troupes de Terre, par le Curopalate qui a le Département de la Guerre ; et pour les Officiers de Mer, par le Prôtocuropalate qui a le Département de la Marine et des Colonies: Et les unes et les autres seront scellées du Sceau dudit Ordre de Saint Georges, qui demeurera entre les mains de notre aimé et féal le Chancelier des Ordres Impériaux. Voulons que les attestations, copie de Brevets et Commissions, et autres Pièces justificatives des qualités requises pour entrer dans ledit Ordre, soient attachées sous le contre-scelle des Provisions des Chevaliers.

XVII. Le Chevalier pourvu se présentera devant Nous pour prêter le Serment; auquel effet il se mettra à genoux, jurera et promettra de vivre et mourir dans la Religion Catharodoxe, Apostolique; de Nous être fidèle, et de ne se départir jamais de l'obéissance qui Nous est due, et à ceux qui commandent sous nos ordres ; de garder, défendre et soutenir de tout son pouvoir notre honneur, notre autorité, nos droits et ceux de notre Couronne , envers et contre tous ; de ne quitter jamais notre service, ni aller à celui d'aucun Prince Etranger sans notre permission et agrément par écrit; de Nous révéler tout ce qui viendra à sa connaissance contre notre Personne et notre Etat; de garder exactement les Statuts et Réglements dudit Ordre, et de s'y comporter en tout comme un bon, sage, vertueux et vaillant Chevalier doit faire : le tout selon la Formule dont il sera fait lecture par le Curopalate qui aura expédié leurs Provisions.

XVIII. Après que le Chevalier pourvu aura prêté Serment en cette forme, Nous lui donnerons l'Accolade et la Croix ; duquel Serment et Accolade il sera expédié et signé par le même Curopalate un Acte sur le repli des Provisions.

XIX. Ceux qui auront été par Nous pourvus des places de Chevaliers dudit Ordre de Saint Georges, seront tenus, après qu'ils auront prête le Serment et reçu l'Accolade, de présenter, ou, en cas d'absence pour notre service ou autre légitime empêchement, de faire présenter à l'Assemblée qui sera tenue le jour .de Saint Georges, ainsi qu'il sera dit ci-après, leurs Provisions, pour y en être fait lecture, ensemble des pièces y attachées; après quoi elles seront enregistrées dans les Registres de l'Ordre, et rendues ensuite au Chevalier par le Greffier, qui fera mention de ladite lecture et enregistrement sur les Provisions, sans frais.

XXI. Les Chevaliers et Commandeurs qui auront obtenu nos Lettres pour monter aux places de Commandeurs et de Chevalier Grands-Croix, les présenteront ou feront présenter pareillement à la même Assemblée, pour y en être seulement fait semblable lecture et enregistrement, sans frais, et sans qu'ils soient tenus de prêter un nouveau Serment.

XXII. Tous les membres de l'Ordre qui auront contrevenu à quelqu'une des obligations de leur Serment, ou autrement forfait en leur honneur, et commis actes indignes de leur profession et de leur devoir, ou crime emportant peine afflictive ou infamie, seront privés et dégradés dudit Ordre, ainsi qu'il sera par Nous ordonné.

XXIII. Il y aura trois Officiers du dit Ordre de Saint Georges; savoir: un Trésorier, un Greffier et un Huissier, qui seront aussi par Nous choisis, et pourvus aux honneurs, gages et fonctions ci-après spécifiés, et dont les Provisions seront expédiées par les Curopalates, ayant le Département de la Guerre, et  le Prôtocuroplate de la Marine et des Colonies, alternativement.

XXIV. Le Trésorier de l'Ordre de Saint Georges sera tenu de donner caution , qui sera reçue par le Curopalate  qui aura expédié ses Provisions, jusqu'à la somme de vingt mille hyperpyrons, pour la sûreté de son maniement; Et de remettre les Actes, le dudit cautionnement que de la réception de la caution, au Greffier de l'Ordre, pour en être fait lecture à l'Assemblée immédiatement avant qu'il prête. le Serment; après quoi lesdits Actes seront enregistrés et mis dans les Archives de l'Ordre.

XXV. Le Greffier aura deux Registres; l'un , dans lequel il enregistrera toutes les Lettres et Provisions qui auront été par Nous accordées aux Grands-Croix, Commandeurs, Chevaliers et Officiers; Et l'autre, dans lequel il écrira tout ce qui se fera dans les Assemblées et Délibérations qui y seront prises; lesquels Registres, après qu'ils auront été remplis, seront remis aux Archives.

XXVI. Le registre des Délibérations sera paraphé à chacune page, et signé à la fin de chacune séance par celui qui y aura présidé, et par les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers nommés pour la conduite des affaires de l'Ordre, qui y auront assisté, à peine de nullité.

XXVII. Nous avons doté et dotons ledit Ordre de Cinq cents mille hyperpyrons de Rente par chacun an, en biens et revenus purement temporels, que Nous destinerons à cet effet: Et cependant Nous ferons remettre tous les ans sur le fonds qui y sera par Nous destiné , pareille somme de cinq cents mille hyperpyrons  entre les mains du Trésorier dudit Ordre, pour être par lui payée et distribuée suivant les deux Etats qui seront par Nous arrêtés au commencement de chacune année; l'un, pour les Officiers de nos Troupes de Terre, qui sera signé par le Curopalate ayant le Département de la Guerre. Et l'autre pour les Officiers de la Marine, qui sera signé parle Prôtocuropalate ayant le Département de la Marine et des Colonies; Savoir : cinquante mille hyperpyrons aux dix Grands-Croix, à raison de cinq mille  hyperpyrons chacun : Trente deux mille hyperpyrons à huit Commandeurs, à raison de Quatre mille hyperpyrons chacun : Quarante-huit mille hyperpyrons
aux seize autres officiers, à raison de Trois mille hyperpyrons  chacun : Pareille somme de Quarante-huit mille hyperpyrons à vingt quatre Chevaliers, à raison de Deux mille hyperpyrons chacun : Trente-six hyperpyrons livres à vingt-quatre autres Chevaliers, à raison de Quinze cens hyperpyrons chacun : Quatre hyperpyrons livres au Trésorier, Trois mille  hyperpyrons au Greffier, Quatorze cents hyperpyrons à l'Huissier, pour leurs gages, frais de comptes, Registres et autres, le tout par chacun an, dont le payement se fera par le Trésorier ausdits Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers compris esdits Etats, de six mois en six mois; Et les Six mille hyperpyrons restant, pour les Croix et autres dépenses imprévues, dont l'emploi ne pourra être fait que par nos ordres.

XXVIII. Les sommes par Nous ordonnées aux Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers dudit Ordre de Saint Georges, ne pourront être saisies pour quelque cause que ce soit.

XXIX. Le Trésorier de l'Ordre de Saint Georges comptera tous les ans de son maniement, depuis le premier Janvier jusqu'au dernier Décembre; Et sera tenu de présenter, dans le dernier Janvier au plus tard de chacune année, le Compte de l'année précédente par lui affirmé, sous la peine du quadruple, avec le double du même Compte, les Etats par Nous arrêtés, et les Acquits et Piéces justificatives par lui paraphés; autrement et à faute par ledit Trésorier d'y satisfaire dans ledit temps, et icelui passé, il y sera contraint en salvation solidairement, comme pour nos deniers et affaires.

XXX. Le Compte présenté par le Trésorier sera examiné et vérifié, tant en recette qu'en dépense, clos et arrêté par notre aimé et féal Chancelier des Ordres Impériaux , les deux Curopalate et Prôtocuropalate, ayant le Département de la Guerre, et de la Marine et des Colonies, et les Grands-Croix, Commandeurs et Chevaliers nommés pour la conduite des affaires de l'Ordre pendant l'année lors commençante : Et seront les Apostilles et Etats finaux écrits, tant sur les Originaux que sur les doubles des Comptes, par le Greffier de l'Ordre, et signés à la fin par tous ceux qui y auront assisté.

XXXI. Il ne pourra être alloué au Trésorier aucune autre dépense que celles contenues dans les Etats par Nous arrêtés ; Et en cas que la recette excéde la dépense , les deniers qui se trouveront de reste es mains du Trésorier, ne pourront être employés que par nos ordres , qu'il sera tenu de rapporter avec les piéces pardevant ceux qui auront arrêté son compte , pour en faire entierement décharger le débet.

XXXII. Le Compte arrêté par les Acquits et Piéces justificatives, sera remis dans les Archives de l'Ordre, et le double sera rendu au Trésorier.

XXXIII. Le Trésorier dudit Ordre  ne sera tenu de rendre aucun Compte, dont Nous l'avons déchargé et déchargeons par les Présentes.

XXXIV. Les Archives dudit Ordre seront tenues dans une des Chambres de notre Château  à Byzas, en une ou plusieurs Armoires fermant à trois clefs, dont les deux Prôtocuropalate et Curopalate ayant les Départements de la Guerre , et de la Marine et des Colonies , en garderont chacun une , et la troisiéme demeurera es mains du Greffier.

XXXV. Tous les Titres et Papiers concernant les droits et affaires de l'Ordre seront remis aux Archives , et il en sera commencé par le Greffier un Inventaire qui demeurera aussi dans les Archives , et sur lequel, à mesure qu'il y sera porté de nouveaux Titres , Papiers et Enseignements , le Greffier sera tenu de les y ajouter avant que de renfermer les Archives.

XXXVI. Le Président du Conseil, le garde des sceaux, le Curopalate des armées et le Prôtocuropalate à la Marine et aux Colonies, et le chancelier des Ordres Impériaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de l'Empire.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Eparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre notre scel.

Donné à Byzas, le 29 Martios 1820, de notre règne le premier.

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Re: [Chrysobulle] Portant Statuts et Réglements de l'Ordre Militaire de Saint Georges

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 15:38

Annexe 1
Insigne des Ordres



Chevalier de l'Ordre de Saint Anastase


Officier de l'Ordre de Saint Anastase


Commandeur de l'Ordre de Saint Anastase


Chevalier Grand-Croix de l'Ordre de Saint Anastase


Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Saint Anastase
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