[Chrysobulle] portant Réglement et Statuts de l'Ordre Militaire de Saint Michel

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[Chrysobulle] portant Réglement et Statuts de l'Ordre Militaire de Saint Michel

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 16:06


CHANCELLERIE DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.

Nous, Konstantinos X, Par la grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes, Tsar d'Hyperborée, Etc... à tous SALUT ! SALUT !

Sur le rapport du Président du Conseil, du Garde des Sceaux, Prôtocuropalate de la justice, du Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures et aux Cultes, du Curopalate à la Guerre, du Prôtocuropalate à la Marine et aux Colonies, du Chrémaque, du Prôtocuropalate à la Maison de l'Empereur, du Prôtocuropalate à l'Instruction et aux Beaux-Arts ;

Vu la Constitution ;

Vu le décret  portant statuts et réglement de l'Ordre du Griffon d'Or et de l'Ordre de Konstantinos III ;é
Vu l'avis du Grand Chancelier des Ordres Impériaux ;

Le Consistoire Sacré entendu,

Article Premier:

Il est créé une croix, dite "Croix de Saint-Michel", destinée à récompenser et à commémorer, depuis le début d'une guerre, les citations individuelles, pour faits de guerre, à l'ordre des armées de terre, de mer et aérienne, des corps d'armée, des divisions, des brigades et des régiments.
 
Jusqu'à la cessation de ladite guerre, cette croix sera attribuée, dans les mêmes conditions que ci-dessus, dans les corps participant à des actions de guerre.

Article Deuxième:

La Croix de Saint-Michel est en bronze, du module de 37 millimètres, à quatre branches, avec, entre les branches, deux épées croisées.
 
Le centre représente, à l'avers, un blason  De gueules, à la croix d'or, cantonnée de quatre briquets du même orné d'une couronne de laurier, sur la branche en haut sera incrusté " Basileus Basileon", celle qui lui fait face " Βασιλεύων Βασιλευόντων", sur la branche de gauche sera incrusté " για θεός" et sur la branche qui lui fait face " Για τον Τσάρο". Il portera, au revers, l'inscription  de la date de la guerre ou le récipiendaire à reçu la croix.

Art.3.

La Croix de Saint-Michel est portée sur le côté gauche de la poitrine, immédiatement après les Ordres du Griffon d'or, de Konstantinos III et de l'Ordre Impérial du Mérite, suspendue à un ruban bleu, partagé par quatre bandes rouge, séparées entre elles et disposées de manière à laisser trois bandes bleues intérieures.avec liséré bleu à chaque bord.

Art.4.

La Croix de Saint-Michel est conférée, de plein droit, aux militaires des armées de terre et de mer, hyperboréen ou étrangers, qui auront obtenu, pour faits de guerre, pendant la durée d'une  guerre, une citation à l'ordre de l'armée, d'un corps d'armée, d'une division, d'une brigade, d'un régiment, ou une citation à l'ordre d'une unité correspondante.
 
Art.5.

La Croix de Saint-Michel est également conférée, de plein droit, aux civils et aux membres des divers personnels militarisés, qui auront été l'objet d'une des citations visées à l'article précédent.
 
Art.6.

En ce qui concerne l'armée de mer, les différentes citations à l'ordre du jour, prévues à l'article 3, peuvent être respectivement prononcées par les autorités maritimes ci-après désignées :
 
Citations d'armée : Yponavarchos commandant en chef l'armée navale ; Curopalate à la marine (pour les personnels ne relevant pas du commandant en chef de l'armée navale).
 
Citations de corps d'armée : Antinavarchos commandant une escadre ; officiers généraux, préfets maritimes.
 
Citations de la division : Archipliarchos commandant une division indépendante.

Citations de la brigade : Archipliarchos commandant une division en sous-ordre ; Archipliarchos et Pliarchos, majors généraux, commandants les fronts de mer ; Archipliarchos et Pliarchos, commandant la marine ; capitaines de vaisseau chefs de divisions ; capitaines de vaisseau commandant les sous-marins de l'armée navale.
 
Citations du régiment : Officiers supérieurs commandant un bâtiment, une force navale autre que celles prévues à l'alinéa précédent, une formation à terre ne relevant pas du département de la guerre, en dehors de la métropole.
 
Art.7.

La Croix de Saint-Michel est conférée, de plein droit, en même temps que l'Ordre du Griffon d'Or, aux militaires ou civils non cités à l'ordre, dont la décoration aura été accompagnée, au Journal Officiel, de motifs équivalant à une citation à l'ordre de l'armée pour action d'éclat.
 
Art.8.

Les citations à l'ordre se distinguent de la manière suivante :

- 5 citations à l'Ordre de l'Armée:  palme en argent en forme de branche de laurier  
- Armée : palme en bronze en forme de branche de laurier
- Corps d'armée : une étoile de vermeil
- Division : une étoile d'argent
- Brigade, régiment ou unité assimilée : une étoile de bronze

Plusieurs citations, obtenues pour des faits différents, se distingueront par autant d'étoiles correspondants à leur degré, ou des palmes.

Art.9.

Les citations accordées par les commandants de région, par les commandants supérieurs des troupes aux colonies pour faits de guerre accomplis en temps de guerre, sont assimilées, suivant le grade et le rang de l'autorité qui les a accordées, à des citations à l'ordre du corps d'armée, de la division, de la brigade, du régiment. Toutefois, leur approbation est soumise, soit au général commandant en chef (zone des armées), soit au Curopalate de la guerre (zone de l'intérieur et troupes coloniales), soit au Curopalate à la Marine et aux colonies (personnel relevant de son département).
 
Art.10.

En cas de décès de l'ayant droit, la Croix est remise, à titre de souvenir, et sur leur demande, aux parents du défunt, dans l'ordre suivant :
 
Le fils aîné (ou, à défaut de fils aîné, la fille aînée), la veuve, le père, la mère, le plus âgé des frères, ou, à défaut d'un frère, la plus âgée des soeurs, et ainsi de suite, dans l'ordre successoral.
 
Art.11.

La Croix de Saint-Michel  n'est pas délivrée à ceux qui, se trouvant dans les conditions stipulées plus haut pour l'obtenir, auraient, pendant leur présence sous leur drapeaux et postérieurement à l'obtention, ou tenu une conduite qui les rendrait indignes de recevoir cette distinction.
 
Elle pourra, en outre, être retirée à tous ceux qui, postérieurement à la citation, subiraient une condamnation de la nature de celles visées ci-dessus. Dans l'un et l'autre corps, la décision sera prise par le chef de corps ou de service, tant que l'intéressé sera sous les drapeaux, et par le Prôtocuropalate, s'il a été rendu à la vie civile avant le vote de la loi régularisant l'attribution de décorations.

Dans l'un de l'autre cas, la décision sera prise par le chef de corps ou de service de l'intéressé, tant qu'il sera sous les drapeaux.
 
Art.12.

Une instruction établie par chaque département ministériel (guerre, marine, colonies) déterminera :
 
1° Les formations spéciales des armées de terre et de mer, assimilables au régiment, et les autorités qui auront pouvoir de décerner les citations ;
 
2° Les personnels coloniaux militarisés participant à des actions de guerre, au même titre que des troupes coloniales, qui pourront prétendre à la Croix de Saint-Michel :
 
3° Les conditions dans lesquelles certains militaires prenant part, soit isolément, soit en troupe, à des opérations de guerre, ne rentrant dans aucune des catégories visées par le présent décret, pourront recevoir la Croix de Saint Michel.

Art.13.

Le Président du Conseil, le garde des sceaux, Prôtocuropalate à la  justice, le Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures et aux Cultes, le Curopalate des armées, le Chrémaque, le Prôtocuropalate à 'Instruction et aux Beaux Arts, ler Prôtocuropalate à la Maison de l'Empereur et le Prôtocuropalate à la Marine et aux Colonies,   et le chancelier de l'ordre du Mérite sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de l'Empire.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Eparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre notre scel.

Donné à Byzas, le 29 Martios 1820, de notre règne le second.



Dernière édition par Nikolaos Rallis le Lun 7 Nov - 19:04, édité 2 fois
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Re: [Chrysobulle] portant Réglement et Statuts de l'Ordre Militaire de Saint Michel

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 16:06

Annexe
Insignes



Croix de Saint-Michel


Croix de Saint-Michel avec Etoile de Bronze


Croix de Saint Michel avec Etoile d'Argent


Croix de Saint-Michel avec Etoile en Vermeil


Croix de Saint-Michel avec Palme d'Argent


Croix de Saint-Michel avec Palme en Bronze
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