[Novelle Adoptée] MeM-001 Sur le Prôtoasékretis

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[Novelle Adoptée] MeM-001 Sur le Prôtoasékretis

Message par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 14:18




PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON

_______________________________________________________________

- NOVELLE Mem-002- Sur le Prôtoasékretis-

NOUS, Georgios Isauros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !

Le Bouleutes entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Titre Premier
DE LA CHANCELLERIE
Section 1ere
Du Protoasékretis

Article Premier. Le Protoasékretis  ne peut être récusé, sauf démission et forfaiture.

Art.2. En cas de maladie ou de disgrâce du Protoasékretis, pour que justice soit rendue, il y a un substitut à ce dernier : le garde des sceaux, jusqu'à la nomination d'un nouveau Protoasékretis.

Art.3. Le Protoasékretis présidera toutes les séances du Bouleuterion.

Art.4. Le Protoasékretis assistera à tous les Consistoires sacrés afin de donner son avis sur les sujets abordés lors de cette réunion.

Art.5. Le Protoasékretis  est le porte-parole et le représentant du Tsar, et à la mort de celui-ci, il est le seul personnage de la cour à ne pas porter le deuil pour marquer la pérennité de sa charge. Il est deuxième grand officier de la couronne dans l'ordre des préséances.

Art.6. Le Protoasékretis gérera l'Etat-Civil de la Maison du Tsar.

Art.7. Le Protoasékretis a la garde des sceaux du Tsar et de l'Etat. Il est chargé de dresser et de contresigner les actes donnés par le Tsar.

Art.8. Le Protoasékretis administrera les décorations, et devra proposer une liste pour les futurs nominés à Sa Majesté le Tsar. Il sera chargé de la police au sein des Ordres Impériaux.

Art.9. Le Protoasékretis est aidé dans sa tâche par un Prôtosékretis et d'un sékretis et de cinq Syntáktes.

Art.10. Le Protoasékretis nommé reçoit s'il ne le posséde pas le titre de Duc Patrice d'Hyperborée.

Art.11. Le serment sera prêté sur les textes sacrés en présence de témoins à l’entrée en fonction du Prôtoasékretis.
« Moi, XXX, je m’engage à servir loyalement le Tsar. Par ce serment sur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Chancellerie en m’acquittant de mes devoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront souillure ni à mon autorité ni au Tsar. »

Art.12. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le 09 Ianuarios  de l'an de Grâce 1936, de notre règne le premier.

Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon



Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 10 Ianoua'rios 1936.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon


Dernière édition par Georgios Isauros le Mer 8 Mar - 23:17, édité 1 fois

_________________
Sa Grâce Georgios Isauros

Comte de l'autocratie;
Megas Mesazon;
Duc d'Isauros et du Tsarat,
Duc de Cerdos;
Marquis des Acres et du Tsarat;
Marquis de Sixe;
Comte de Collombelle et du Tsarat;
Comte de Boislendry;
Vicomte de Byot;
Vicomte de Cattelle
Baron de Lechat
Chevalier de Médéhin
Chevalier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Chevalier Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier de l'Ordre Impérial de Konstantinos III;
Croix de 4eme Classe de l'Ordre de la Maison Tzamantouros
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Mar 10 Jan - 23:27

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 17 Ianoua'rios 1936.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 26 Fév - 14:02

Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par P.T. le Dim 26 Fév - 15:20

Le Parti Travailliste votera contre

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Message par U.R. le Dim 26 Fév - 17:05

L'Union Républicaine votera également CONTRE

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Message par P.S.D. le Dim 26 Fév - 17:53

Le PSD votera contre

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Message par P.O.H. le Lun 27 Fév - 14:14

Le Parti Ouvrier Hyperboréen rejette en bloc cette proposition contraire aux ouvriers et bénéficie qu'à la classe supérieure.

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Message par M.T.H. le Lun 27 Fév - 15:52

Le M.T.H. votera contre bien sûr.

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Mouvement des Travailleurs Hyperboréens (M.T.H.)
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Message par P.P.H. le Lun 27 Fév - 17:29

Le Parti Paysan votera contre

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Message par P.R. le Mar 28 Fév - 19:33

Le Parti Républicain vote contre

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Message par P.L. le Mar 28 Fév - 19:39

Le P.L. votera contre

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Message par P.I.L. le Mar 28 Fév - 19:42

Le Parti Impérial Libéral votera la loi

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Message par P.C.C. le Mer 1 Mar - 0:15

Le Parti Conservateur Catharodoxe votera cette loi

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Message par P.C le Mer 1 Mar - 0:22

Le P.C. adoptera cette loi

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Message par M.H. le Jeu 2 Mar - 11:55

LE M.H. votera POUR

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Message par O & J le Jeu 2 Mar - 11:58

Ordre et Justice adoptera la Novelle

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Message par P.N.P.H. le Jeu 2 Mar - 13:45

POUR

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Message par M.L. le Jeu 2 Mar - 13:51

pour

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Message par P.I. le Jeu 2 Mar - 14:46

Le Parti Impérial votera POUR

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:07

Les votes sont clos.

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Re: [Novelle Adoptée] MeM-001 Sur le Prôtoasékretis

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:57

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 394 voix soit 57,67% des voix;
Contre: 290 voix soit 42,33% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

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