[Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 14:38




PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON

_______________________________________________________________

- NOVELLE Mem-002- Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar-

NOUS,Georgios Isauros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !

L'Ekklesia entendu,
Le Bouleuterion consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Les entrées dans le Palais de la Sainte Trinité sont divisées ainsi qu'il suit:

  • 1° les grandes entrées;
  • 2° les premières entrées du cabinet;
  • 3° les entrées du cabinet;
  • 4° les entrées de la salle du Trône;
  • 5° les entrées du premier salon;
  • 6» les entrées du second salon.


Grandes Entrées.

Les grandes entrées consistent à pouvoir entrer, à toute heure, dans la chambre à coucher du Tsar. Elles appartiennent au Grand-Chambellan, aux Premiers Gentilshommes de la Chambre, et aux Premiers Chambellans, Maîtres de la Garde-Robe. Le Tsar les accorde, en outre, aux personnes qu'il désigne : elles sont inscrites sur un état présenté tous les trois mois à l'approbation de sa Majesté Impériale par le Premier Gentilhomme de la Chambre de service.

Premières Entrées du Cabinet.

Elles consistent à pouvoir entrer en tout temps dans le cabinet, pour se faire annoncer à sa Majesté Impériale , et y attendre la permission d'entrer dans l'appartement intérieur.
Elles appartiennent, en tant qu'ils ont à prendre les ordres de sa Majesté Impériale, Aux grands-officiers de la maison civile et militaire , au major général de la Garde Impériale de service , au Protoasékretis, et aux Prôtocuropalates et Curopalates.

Elles appartiennent aussi en pareil cas au premier officier de chaque service de la maison de sa Majesté Impériale en l'absence du Grand-Officier. Le Tsar les accorde , en outre , aux personnes qu'il désigne : elles sont inscrites sur un état présenté tous les trois mois à l'approbation de sa Majesté Impériale par le Premier Gentilhomme de la Chambre de service.

Entrées du cabinet.

Elles consistent à pouvoir entrer habituellement dans cette pièce un peu avant l'heure que l'e Tsar a fixé pour entendre la messe, à y venir et à y rester à volonté dans la journée: elles cessent dans la soirée , aussitôt que sa Majesté Impériale a donné le mot d'ordre. Elles appartiennent aux Grands et aux Premiers Officiers de la maison civile et militaire du Tsar, aux majors généraux de la garde Impériale , aux Kardinalios, au Protoasékretis, aux Prôtocuropalate et aux Curopalates, aux maréchaux , au grand référendaire de la Chambre du Bouleuterion, au Président de l'Ekklesia(Proèdre), et à tous les officiers de la maison qui se trouvent de service.
Le Tsar les accorde , en outre, aux personnes qu'il désigne : elles sont inscrites sur un état présenté tous les trois mois à l'approbation de sa Majesté Impériale par le Premier Gentilhomme de la Chambre de service.

Entrées de la salle du trône.

Elles appartiennent aux Bouleutes, aux ambassadeurs et Curopalates plénipotentiaires d'Hyperborée, présents par congés, aux Prôtocuropalates, aux Curopalates  èt Directeurs Généraux , aux Archépiskopos , aux gouverneurs des divisions militaires, aux Premiers Présidents et Procureurs Généraux de la Cour de Cassation, et à tous les officiers de la maison.

Entrées du premier salon qui précède la salle du trône.

Elles appartiennent aux membres de l'Ekklesia, aux Lieutenants Généraux et Vice-Amiraux, aux Conseillers-d'Etat et Maîtres des Requêtes , aux intendants de la Maison du Tsar, aux Episkopos, aux Eparques, aux  Contre-Amiraux , aux Présidents des Collèges électoraux des Nomes pendant la durée de leurs fonctions, aux Conseillers de la Cour de Cassation, aux Présidents.

Entrées du second salon.

Elles appartiennent  aux Présidents des tribunaux civils et de commerce, aux Hypoeparque et secrétaires généraux des Eparchies, aux Démarques et adjoints des bonnes villes, aux presbyteros d'Hyperborée, aux Présidents des collèges électoraux d'arrondissement pendant la durée de leurs fonctions, aux colonels, capitaines de vaisseau et officiers supérieurs des armées de terre, de l'air et de mer.

L'e Tsar les accorde, en outre, aux personnes qu'il désigne: elles sont inscrites sur un état présenté tous les trois mois à l'approbation de sa majesté par le Premier Gentilhomme de la Chambre de service.

L'audience publique du Tsar n'a lieu , quand sa Majesté  Impériale va entendre la messe à sa chapelle, qu'au moment où elle en revient pour rentrer dans son appartement intérieur.
Le Tsar est suivi de tous ses Grands-Officiers et de ses Premiers Officiers de service, passe et s'arrête successivement dans chacune des pièces de son appartement extérieur , pour permettre aux personnes qui ont le droit de s'y trouver, de lui faire leur cour.

Lorsque le Tsar entend la messe dans son appartement intérieur, sa Majesté Impériale  ne donne audience publique qu'après l'avoir entendue. Elle s'arrête d'abord dans son grand cabinet, puis dans la salle du Trône, et successivement dans les autres pièces.

Quand il y a cercle et jeu chez le Tsar, le Premier Gentilhomme de la Chambre qui se trouve de service , en avertit les Grands-Officiers et les Premiers Officiers, pour qu'ils se rendent auprès de sa Majesté Impériale. Il met sous les yeux du Tsar la liste des personnes à qui appartiennent les entrées dans ses appartements, ou à qui sa Majesté  Impériale les a accordées, afin que, sur cette liste, sa Majesté Impériale désigne celles à qui des billets d'invitation doivent être adressés.

Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le 09 Ianuarios  de l'an de Grâce 1936, de notre règne le Premier.

Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon



Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 10 Ianoua'rios 1936.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon


Dernière édition par Georgios Isauros le Mer 8 Mar - 23:18, édité 1 fois

_________________
Sa Grâce Georgios Isauros

Comte de l'autocratie;
Megas Mesazon;
Duc d'Isauros et du Tsarat,
Duc de Cerdos;
Marquis des Acres et du Tsarat;
Marquis de Sixe;
Comte de Collombelle et du Tsarat;
Comte de Boislendry;
Vicomte de Byot;
Vicomte de Cattelle
Baron de Lechat
Chevalier de Médéhin
Chevalier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Chevalier Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier de l'Ordre Impérial de Konstantinos III;
Croix de 4eme Classe de l'Ordre de la Maison Tzamantouros
avatar
Georgios Isauros

Date d'inscription : 26/12/2016
Messages : 34
Localisation : Byzas
Age : 45

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mar 10 Jan - 23:27

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 17 Ianoua'rios 1936.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 79

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 26 Fév - 14:01

Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 79

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.T. le Dim 26 Fév - 15:20

Le Parti Travailliste votera contre

_________________
Parti Travailliste (P.T.)
avatar
P.T.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par U.R. le Dim 26 Fév - 17:07

L'Union Républicaine votera également CONTRE

_________________
Union Républicaine ( U.R.)
avatar
U.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.S.D. le Dim 26 Fév - 17:49

Le PSD votera contre

_________________
Parti Social Démocrate (P.S.D.)
avatar
P.S.D.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.O.H. le Lun 27 Fév - 14:16

Le Parti Ouvrier Hyperboréen rejette en bloc cette proposition contraire aux ouvriers et bénéficie qu'à la classe supérieure.

_________________
Parti Ouvrier Hyperboréen (P.O.H.)
avatar
P.O.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par M.T.H. le Lun 27 Fév - 15:53

Le M.T.H. votera contre bien sûr

_________________
Mouvement des Travailleurs Hyperboréens (M.T.H.)
avatar
M.T.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.P.H. le Lun 27 Fév - 17:28

Le Parti Paysan votera contre

_________________
Parti Paysan Hyperboréen (P.P.H.)
avatar
P.P.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.R. le Mar 28 Fév - 19:34

Le Parti Républicain vote contre

_________________
Parti Républicain (P.R.)
avatar
P.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.L. le Mar 28 Fév - 19:36

Le P.L. votera contre

_________________
Parti Libéral (P.L.)
avatar
P.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.I.L. le Mar 28 Fév - 19:44

Le Parti Impérial Libéral votera la loi

_________________
Parti Impérial Libéral (P.I.L.)
avatar
P.I.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.C.C. le Mer 1 Mar - 0:15

Le Parti Conservateur Catharodoxe votera cette loi

_________________
Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.)
avatar
P.C.C.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.C le Mer 1 Mar - 0:22

Le P.C. adoptera cette loi

_________________
Parti Conservateur (P.C.)
avatar
P.C
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par M.H. le Jeu 2 Mar - 11:54

LE M.H. votera POUR

_________________
Mouvement Hyperboréen
avatar
M.H.

Date d'inscription : 02/03/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par O & J le Jeu 2 Mar - 11:58

Ordre et Justice adoptera la Novelle

_________________
Ordre et Justice (O & J)
avatar
O & J
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.N.P.H. le Jeu 2 Mar - 13:45

POUR

_________________
Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.)
avatar
P.N.P.H.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par M.L. le Jeu 2 Mar - 13:51

pour

_________________
Mouvement Labrysiste (M.L.)
avatar
M.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par P.I. le Jeu 2 Mar - 14:45

Le Parti Impérial votera POUR

_________________
Parti Impérialiste (P.I.)
avatar
P.I.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 19
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:07

Les votes sont clos.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 79

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:53

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 394 voix soit 57,67% des voix;
Contre: 290 voix soit 42,33% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 79

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Mem-002 Concernant le règlement sur les entrées dans le Palais du Tsar

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum