[Novelle Adoptée] Mem-003 Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

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Re: [Novelle Adoptée] Mem-003 Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:07

Les votes sont clos.

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Re: [Novelle Adoptée] Mem-003 Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:55

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 394 voix soit 57,67% des voix;
Contre: 290 voix soit 42,33% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

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