[Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

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[Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par Ioannès Lecapène le Mar 10 Jan - 12:21




MAIOSN IMPERIALE DE TZAMANTOUROS
BUREAU DE MONSIEUR LE PROTOCUROPALATE A LA MAISON IMPERIALE

_______________________________________________________________

- NOVELLE Pim-001- Sur la Maison Civile du Tsar-

NOUS,Ioannès Lécapène, en tant que Prôtocuropalate en charge de la Maison Impériale du Tsar, à tous SALUT !

Le Bouleuterion entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Voulant donner à notre maison civile une organisation qui la mette complètement en rapport avec l'état politique de notre tsarat; voulant faire disparaître la confusion que le temps a introduite dans l'ordre hiérarchique des diverses charges et emplois, et donner à la fois plus d'éclat à notre cour et plus de régularité au service de notre maison, en appelant un plus grand nombre de nos sujets auprès de notre personne, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:

Titre 1er. Dispositions générales.

Art. 1er. Les titulaires des charges et emplois de notre maison sont nommés par nous et révocables à notre volonté sur les sages conseils de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

2. Les grands officiers de !a couronne ont les premiers honneurs de notre service. Il y a, tant pour les suppléer que pour exercer une autorité complète ou partielle sur l'un des services de notre maison, des grands-officiers et des premiers officiers de notre maison. Ceux qui, sous les grands-officiers et les premiers officiers , exercent des charges dans un des services de notre maison, sont officiers de notre maison.

3. Les grands-officiers de la couronne , les grands, les premiers officiers et les officiers de notre maison, prêtent serment entre nos mains.

4. Ceux qui remplissent les charges ou emplois de noire maison portent, dans l'exercice de leurs fonctions, l'habit qui est fixé pour leurs charges ou emplois respectifs: les broderies correspondent au rang que le titulaire occupe dans notre maison.

5. L'administration des revenus et des dépenses de notre liste civile et du domaine de la couronne reste exclusivement attribuée au ministère de notre maison.

Titre II. De l'organisation de notre Maison Civile.

6. Notre maison civile se divise en six services, savoir: Celui de la Maison du Grand Pope, celui du Grand-Maître , celui du Grand-Chambellan, celui du Grand-Ecuyer, celui du Grand-Veneur, celui du Grand-Maître des Cérémonies, celui du Grand Louvetier, celui du Grand Fauconnier.

7. Le Grand-Pope, le Grand-Maître, le Grand-Chambellan et le Grand-Écuyer, le Grand Louvetier et le Grand Fauconnier sont grands-officiers de la couronne. Chacun d'eux est suppléé dans les honneurs de notre service par un ou plusieurs grands-officiers ou premiers officiers de notre maison, qui dirigent, ainsi qu'il est réglé ci-après, leurs services respectifs. Le Grand-Veneur et le Grand-Maître des Cérémonies sont grands-officiers de notre maison.

§ 1er. Service de la Maison du Grand Pope.

8. Le service de la Maison du Grand Pope. se compose ainsi qu'il suit:

Un Grand Pope, grand-officier de la maison; huit Popes, officiers de la maison ; un vicaire général, officier de la liaison; un confesseur; huit chapelains; un maître des cérémonies de la chapelle; huit clercs; les chapelains des maisons Impériales et royales; un Secrétaire Général des Aumônes; un Trésorier des Aumônes.

§ il. Service du Grand-Maître.

9. Le service du Grand-Maître se divise en deux sections. La première se compose ainsi qu'il suit:

Le Premier Maître de l'hôtel, chef du service pour cette section, grand-officier de la maison; quatre Chambellans de l'Hôtel, officiers; huit Maîtres de l'Hôtel; quatre Quartiers-Maîtres de l'Hôtel, du Grand Panetier, du Grand Echanson, du Premier Ecuyer Tranchant et Grand Bouteiller d'Hyperborée.

10.  Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Panetier d'Hyperborée, qui assure l'approvisionnement en pain de la table du Tsar.

11. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Echanson d'Hyperborée, qui assure l'approvisionnement en vin de la table du Tsar.

12. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Premier Ecuyer Tranchant, qui coupe la viande du Tsar.

13. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Bouteiller d'Hyperborée, qui est chargé d'administrer le vignoble du domaine Impérial.

14. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Queux d'Hypoerborée, qui est chargé d'administrer la cuisine impériale.

La seconde se compose ainsi qu'il suit: Les Gouverneurs des Maisons Royales, premiers officiers; et les adjudants de nos châteaux.

15. Lorsque le Grand-Maître nous accompagne dans nos résidences Impériales et Royales , il reçoit de nous le mot d'ordre pour le transmettre aux Gouverneurs de nos maisons .

16. Les Gouverneurs de nos maisons Impériales et Royales en ont le commandement civil et militaire pour tout ce qui concerne la police et la sûreté intérieure.

Ils font la distribution des logements et donnent les consignes générales, de concert avec les officiers qui commandent notre garde intérieure ou extérieure.

17. Le Grand-Maître prend directement nos ordres pour les banquets dits grands couverts, et il les transmet au Premier Maître de l'Hôtel, pour que celui-ci en ordonne les apprêts. Le jour même de ces solennités, il dirige le service, assiste du Premier Maître, des Chambellans et des Maîtres de l'Hôtel.

18. Le Premier Maître de l'Hôtel remplace le Grand-Maître dans les honneurs du service. Il tient, avec l'un des Chambellans de l'Hôtel, la table dite des grands-officiers, où prennent place les grands et les premiers officiers de service.

19. Un des Chambellans de l'Hôtel remplace le Premier Maître de l'Hôtel en cas d'absence.

§ III. Service du Grand-Chambellan.

20. Le service du Grand-Chambellan se compose ainsi qu'il suit:

Quatre Premiers Gentilshommes de la Chambre , grands-officiers de la maison; Quatre Premiers Chambellans, Grand-Maîtres de la Garde-Robe, premiers officiers de la maison,  deux Maîtres de la Garde Robe, officier de la Maison, quatre Premiers Valets de la Garde Robe, Valet de Garde Robe Ordinaire, seize autres Valets de Garde Robe, le Porte Malle, quatre Garçons Ordinaires de la Garde Robe, trois Tailleurs Chausseurs, Empeseur Ordinaire, deux Marchands Merciers Joailliers, huit Cordonniers,  six Tailleurs, six Chausseurs, deux Brodeurs, deux Pelletiers, deux Orfèvres Joailliers, deux Lavandiers du linge du corps; trente-deux Gentilshommes de la Chambre, officiers de la maison; quatre Premiers Valets de Chambre; un Inspecteur de la Garde-Robe; un Secrétaire de la Garde-Robe; douze Valets de Chambre; trois Valets de Chambre Ordinaires; seize Huissiers de la Chambre, dont les deux Doyens sont Huissiers du Cabinet;

2° Un directeur des fêtes et spectacles, officier de la maison; deux Maîtres des Requêtes, Secrétaires du Cabinet, officiers de la maison; quatre Lecteurs;

3° Le service de la faculté, dirigé par notre Premier Médecin; notre premier médecin aura rang de premier officier de la maison. Il nous propose directement la nomination de tontes les personnes composant le service de la faculté.

4° Notre Premier Médecin proposera aux nominations: le poste de Premier Chirurgien, et le Premier Apothicaire du Tsar.

21. Le Grand-Chambellan a les honneurs du service, et prend auprès de nous, dans toutes les cérémonies, la place qui lui a été jusqu'ici assignée.

22. Il y a toujours un des Premiers Gentilshommes de la Chambre de service. Il prend nos ordres pour tout ce qui concerne le service de la chambre, et les communique au Gentilhomme de la Chambre de service, qui les fait exécuter. Il prend également nos ordres pour les réceptions, fêtes et spectacles de la cour.

23. Un des quatre Premiers Chambellans est également toujours de service. Il est chargé de la surveillance de tous les objets qui composent la garde-robe.

24. Les Gentilshommes de la Chambre servent par trimestre; et ils se relèvent chaque jour, de manière qu'il y en ait toujours deux de service auprès de notre personne.

25. Lorsque le Premier Gentilhomme, est absent, les Gentilshommes de la Chambre, de service , prennent directement nos ordres, et donnent, dans chacun des appartements qu'ils occupent, des ordres à tout le service.

26. Les Huissiers de la Chambre se tiennent dans les pièces qui précèdent celle où doivent être les Gentilshommes de la Chambre.

27. Les Premiers Valets de Chambre reçoivent directement nos ordres pour tout ce qui concerne le service particulier de notre personne.

§ IV. Service du Grand-Ecuyer.

28. Le service du Grand-Ecuyer se compose ainsi qu'il suit:
Un Premier Ecuyer, premier officier .de la maison; un Ecuyer Commandant; douze Ecuyers Cavalcadours , officiers; huit Ecuyers Ordinaires; un Gouverneur des Pages , officier; deux Sous-Gouverneurs, officiers; quatre Ecuyers de Manège, officiers; un Pope Précepteur; quatre Elèves Ecuyers; trente-six pages.

29. Le Grand-Ecuyer , toutes les fois qu'il est présent, transmet nos ordres, soit au Premier Ecuyer, soit à tout autre Ecuyer. Il a habituellement, et lors des cérémonies publiques, la première place dans notre carrosse, après les princes de notre maison.

30. En l'absence du Grand-Ecuyer, le Premier Ecuyer transmet nos ordres à tout le service.

31. Le Premier Ecuyer commande et dirige le service de nos écuries; et, en cas d'absence ou d'empêchement, il est suppléé par l'Ecuyer Commandant.

32. Les douze Ecuyers font le service par trimestre; ils nous accompagnent à cheval, et marchent devant nous dans nos appartements.

33. L'un des quatre Ecuyers qui font le service du manège porte le titre de Chef du Manège. Ils sont chargés de l'instruction des Pages, sous le rapport de l'équitation.

34. Le Gouverneur des Pages commande à toute la maison des Pages.

35. Les deux Sous-Gouverneurs sont sous les ordres du Gouverneur, et le Premier d'entre eux le remplace en cas d'absence.

36. Les Pages ne peuvent être reçus avant d'avoir atteint l'âge de quinze ans. Leur service est de trois années, à l'expiration desquelles ils passent avec le grade de Sous-Lieutenant dans l'armée. Ceux qui font le plus de progrès dans l'art de l'équitation peuvent devenir Elèves-Ecuyers.

37. L'admission d'un Page est précédée d'un examen , qui sera régie par une ordonnance spéciale.

38. Chaque année , un Premier et un Second Page sont nommés par nous.

39. Tous les dimanches, il y a quatre Pages de service auprès de nous , et deux seulement les autres jours : les Pages de service sont placés sous le Sous-Gouverneur, qui les accompagne.
Pendant qu'ils sont dans nos appartements , le Premier Gentilhomme de la Chambre et les Gentilshommes de la Chambre règlent leur service.

40. Les jours de grand couvert, ils nous servent à table, nous et les princes de. notre famille. A cet effet, le Premier Maître de l'Hôtel fait connaître au Premier Ecuyer le nombre de pages qui est nécessaire, et le Gouverneur désigne ceux qui seront de service.

§ V. Service du Grand-Veneur.

41. Le service de la Vénerie se compose ainsi qu'il suit:

Un Premier Veneur, premier officier de la maison ; un Capitaine Commandant la Vénerie, officier; deux Lieutenants; deux Pages; un Lieutenant de Chasse à Tir; un Porte-Arme.

42. Le Grand-Veneur est suppléé , en cas d'absence ou d'empêchement, par le Premier Veneur.

43. Le Grand-Veneur nomme les officiers de la louveterie dans les départements de notre Tsarat.

44. Le Grand Veneur sera aidé dans sa tâche et lors des chasses impériales par un Grand Fauconnier d'Hyperborée qui dirige les chasses impériales utilisant des oiseaux de proie.

45. Le Grand Veneur sera aidé dans sa tâche et lors des chasses impériales par un Grand Louvetier d'Hyperborée qui dirige les chasses impériales  au loup et au sanglier..

§ VI. Service du Grand-Maître des Cérémonies.

39. Le service des cérémonies se compose ainsi qu'il suit:
Un Maître des Cérémonies, premier officier de la maison; deux Aides des Cérémonies, officiers; un Secrétaire des Cérémonies; un Roi d'Armes; six Hérauts d'Armes.

40. Le Grand-Maître des Cérémonies est suppléé, en cas d'absence ou d'empêchement, par le Maître des Cérémonies.

TlTRE III. Du ministère de notre maison.

41. Le Prôtocuropalate de notre maison a dans ses attributions:

- L'administration générale des revenus de la couronne , de quelque nature qu'ils soient;
- La formation du budget général des dépenses;
- L'administration de notre maison militaire;
- La présentation à toutes les places ou charges de notre maison, autres que celles qui sont expressément exceptées par les réglements relatifs à chaque service , et dont la nomination nous est proposée par les grands-officiers ou premiers officiers de notre maison;
- L'ordonnancement de tous les fonds pour lesquels il a été accordé des crédits;
- Les réglements à faire sur toutes les parties du service;
- L'expédition de tous les brevets;
- Le droit de nous rendre compte des différends qui peuvent s'élever entre les divers services, et de provoquer à cet égard notre décision;
- L'administration des domaines, bâtiments, parcs, jardins et mobilier de la couronne ; celle des musées et des manufactures impériale, enfin tout ce qui compose le domaine de la couronne;
- L'administration des théâtres Impériaux;

Le ministre de notre maison reçoit de nous les budgets des services des grands-officiers , ou premiers officiers de notre maison, qui ont droit de nous en présenter. Il nous soumet les observations auxquelles ces budgets lui paraissent devoir donner lieu , et il apporte ensuite à notre signature le budget général de notre maison.

42. Monsieur le Prôtocuropalate à la Maison Impériale du Tsar est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le 10 Ianuarios  de l'an de Grâce 1936, de notre règne le Premier.

Pour Sa Majesté Impériale, le Prôtocuropalate à la Maison Impériale



Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 10 Ianoua'rios 1936.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Son Altesse  Sérénissime Ioannès de  Lécapène


Prince de Lecapène et du Tsarat,
Duc de Fauquemont et du Tsarat,
Duc de Virnebourg,
Comte de Saint-Pol,
Marquis d’Averton,
Baron de Cormes,
Prôtocuropalate  en charge de la Maison du Tsar
Bouleutes,
Grand Officier de l'Ordre Impérial du Griffon d'Or,
1ere Classe avec Grand Croix d'Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Konstantinos III,
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite,
Commandeur de l'Ordre de Saint-Georges,
Chevalier Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Mar 10 Jan - 23:27

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 17 Ianoua'rios 1936.

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 26 Fév - 14:02

Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par P.T. le Dim 26 Fév - 15:19

Le Parti Travailliste votera contre

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par U.R. le Dim 26 Fév - 17:06

L'Union Républicaine votera également CONTRE

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Message par P.S.D. le Dim 26 Fév - 17:52

Le PSD votera contre

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Message par P.O.H. le Lun 27 Fév - 14:16

Le Parti Ouvrier Hyperboréen rejette en bloc cette proposition contraire aux ouvriers et bénéficie qu'à la classe supérieure.

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par M.T.H. le Lun 27 Fév - 15:51

Le M.T.H. votera contre bien sûr

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Mouvement des Travailleurs Hyperboréens (M.T.H.)
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Message par P.P.H. le Lun 27 Fév - 17:28

Le Parti Paysan votera contre

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Parti Paysan Hyperboréen (P.P.H.)
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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par P.R. le Mar 28 Fév - 19:34

Le Parti Républicain vote contre

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Parti Républicain (P.R.)
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Message par P.L. le Mar 28 Fév - 19:38

Le P.L. votera contre

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Message par P.I.L. le Mar 28 Fév - 19:43

Le Parti Impérial Libéral votera la loi

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Message par P.C.C. le Mer 1 Mar - 0:16

Le Parti Conservateur  Catharodoxe votera cette loi

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Message par P.C le Mer 1 Mar - 0:22

Le P.C. adoptera cette loi

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par M.H. le Jeu 2 Mar - 11:55

LE M.H. votera POUR

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par O & J le Jeu 2 Mar - 11:57

Ordre et Justice adoptera la Novelle

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Message par P.N.P.H. le Jeu 2 Mar - 13:45

POUR

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par M.L. le Jeu 2 Mar - 13:50

pour

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par P.I. le Jeu 2 Mar - 14:47

Le Parti Impérial votera POUR

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:06

Les votes sont clos.

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:59

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 394 voix soit 57,67% des voix;
Contre: 290 voix soit 42,33% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Re: [Novelle Adoptée]Pim-001- Sur la Maison Civile de l'Autocrate-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 12 Mar - 12:33

Ioannès Lecapène a écrit:



MAIOSN IMPERIALE DE TZAMANTOUROS
BUREAU DE MONSIEUR LE PROTOCUROPALATE A LA MAISON IMPERIALE

_______________________________________________________________

- NOVELLE Pim-001- Sur la Maison Civile du Tsar-

NOUS,Ioannès Lécapène, en tant que Prôtocuropalate en charge de la Maison Impériale du Tsar, à tous SALUT !

Le Bouleuterion entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Voulant donner à notre maison civile une organisation qui la mette complètement en rapport avec l'état politique de notre tsarat; voulant faire disparaître la confusion que le temps a introduite dans l'ordre hiérarchique des diverses charges et emplois, et donner à la fois plus d'éclat à notre cour et plus de régularité au service de notre maison, en appelant un plus grand nombre de nos sujets auprès de notre personne, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:

Titre 1er. Dispositions générales.

Art. 1er. Les titulaires des charges et emplois de notre maison sont nommés par nous et révocables à notre volonté sur les sages conseils de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

2. Les grands officiers de !a couronne ont les premiers honneurs de notre service. Il y a, tant pour les suppléer que pour exercer une autorité complète ou partielle sur l'un des services de notre maison, des grands-officiers et des premiers officiers de notre maison. Ceux qui, sous les grands-officiers et les premiers officiers , exercent des charges dans un des services de notre maison, sont officiers de notre maison.

3. Les grands-officiers de la couronne , les grands, les premiers officiers et les officiers de notre maison, prêtent serment entre nos mains.

4. Ceux qui remplissent les charges ou emplois de noire maison portent, dans l'exercice de leurs fonctions, l'habit qui est fixé pour leurs charges ou emplois respectifs: les broderies correspondent au rang que le titulaire occupe dans notre maison.

5. L'administration des revenus et des dépenses de notre liste civile et du domaine de la couronne reste exclusivement attribuée au ministère de notre maison.

Titre II. De l'organisation de notre Maison Civile.

6. Notre maison civile se divise en six services, savoir: Celui de la Maison du Grand Pope, celui du Grand-Maître , celui du Grand-Chambellan, celui du Grand-Ecuyer, celui du Grand-Veneur, celui du Grand-Maître des Cérémonies, celui du Grand Louvetier, celui du Grand Fauconnier.

7. Le Grand-Pope, le Grand-Maître, le Grand-Chambellan et le Grand-Écuyer, le Grand Louvetier et le Grand Fauconnier sont grands-officiers de la couronne. Chacun d'eux est suppléé dans les honneurs de notre service par un ou plusieurs grands-officiers ou premiers officiers de notre maison, qui dirigent, ainsi qu'il est réglé ci-après, leurs services respectifs. Le Grand-Veneur et le Grand-Maître des Cérémonies sont grands-officiers de notre maison.

§ 1er. Service de la Maison du Grand Pope.

8. Le service de la Maison du Grand Pope. se compose ainsi qu'il suit:

Un Grand Pope, grand-officier de la maison; huit Popes, officiers de la maison ; un vicaire général, officier de la liaison; un confesseur; huit chapelains; un maître des cérémonies de la chapelle; huit clercs; les chapelains des maisons Impériales et royales; un Secrétaire Général des Aumônes; un Trésorier des Aumônes.

§ il. Service du Grand-Maître.

9. Le service du Grand-Maître se divise en deux sections. La première se compose ainsi qu'il suit:

Le Premier Maître de l'hôtel, chef du service pour cette section, grand-officier de la maison; quatre Chambellans de l'Hôtel, officiers; huit Maîtres de l'Hôtel; quatre Quartiers-Maîtres de l'Hôtel, du Grand Panetier, du Grand Echanson, du Premier Ecuyer Tranchant et Grand Bouteiller d'Hyperborée.

10.  Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Panetier d'Hyperborée, qui assure l'approvisionnement en pain de la table du Tsar.

11. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Echanson d'Hyperborée, qui assure l'approvisionnement en vin de la table du Tsar.

12. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Premier Ecuyer Tranchant, qui coupe la viande du Tsar.

13. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Bouteiller d'Hyperborée, qui est chargé d'administrer le vignoble du domaine Impérial.

14. Le Grand Maître est aidé dans sa tâche par le Grand Queux d'Hypoerborée, qui est chargé d'administrer la cuisine impériale.

La seconde se compose ainsi qu'il suit: Les Gouverneurs des Maisons Royales, premiers officiers; et les adjudants de nos châteaux.

15. Lorsque le Grand-Maître nous accompagne dans nos résidences Impériales et Royales , il reçoit de nous le mot d'ordre pour le transmettre aux Gouverneurs de nos maisons .

16. Les Gouverneurs de nos maisons Impériales et Royales en ont le commandement civil et militaire pour tout ce qui concerne la police et la sûreté intérieure.

Ils font la distribution des logements et donnent les consignes générales, de concert avec les officiers qui commandent notre garde intérieure ou extérieure.

17. Le Grand-Maître prend directement nos ordres pour les banquets dits grands couverts, et il les transmet au Premier Maître de l'Hôtel, pour que celui-ci en ordonne les apprêts. Le jour même de ces solennités, il dirige le service, assiste du Premier Maître, des Chambellans et des Maîtres de l'Hôtel.

18. Le Premier Maître de l'Hôtel remplace le Grand-Maître dans les honneurs du service. Il tient, avec l'un des Chambellans de l'Hôtel, la table dite des grands-officiers, où prennent place les grands et les premiers officiers de service.

19. Un des Chambellans de l'Hôtel remplace le Premier Maître de l'Hôtel en cas d'absence.

§ III. Service du Grand-Chambellan.

20. Le service du Grand-Chambellan se compose ainsi qu'il suit:

Quatre Premiers Gentilshommes de la Chambre , grands-officiers de la maison; Quatre Premiers Chambellans, Grand-Maîtres de la Garde-Robe, premiers officiers de la maison,  deux Maîtres de la Garde Robe, officier de la Maison, quatre Premiers Valets de la Garde Robe, Valet de Garde Robe Ordinaire, seize autres Valets de Garde Robe, le Porte Malle, quatre Garçons Ordinaires de la Garde Robe, trois Tailleurs Chausseurs, Empeseur Ordinaire, deux Marchands Merciers Joailliers, huit Cordonniers,  six Tailleurs, six Chausseurs, deux Brodeurs, deux Pelletiers, deux Orfèvres Joailliers, deux Lavandiers du linge du corps; trente-deux Gentilshommes de la Chambre, officiers de la maison; quatre Premiers Valets de Chambre; un Inspecteur de la Garde-Robe; un Secrétaire de la Garde-Robe; douze Valets de Chambre; trois Valets de Chambre Ordinaires; seize Huissiers de la Chambre, dont les deux Doyens sont Huissiers du Cabinet;

2° Un directeur des fêtes et spectacles, officier de la maison; deux Maîtres des Requêtes, Secrétaires du Cabinet, officiers de la maison; quatre Lecteurs;

3° Le service de la faculté, dirigé par notre Premier Médecin; notre premier médecin aura rang de premier officier de la maison. Il nous propose directement la nomination de tontes les personnes composant le service de la faculté.

4° Notre Premier Médecin proposera aux nominations: le poste de Premier Chirurgien, et le Premier Apothicaire du Tsar.

21. Le Grand-Chambellan a les honneurs du service, et prend auprès de nous, dans toutes les cérémonies, la place qui lui a été jusqu'ici assignée.

22. Il y a toujours un des Premiers Gentilshommes de la Chambre de service. Il prend nos ordres pour tout ce qui concerne le service de la chambre, et les communique au Gentilhomme de la Chambre de service, qui les fait exécuter. Il prend également nos ordres pour les réceptions, fêtes et spectacles de la cour.

23. Un des quatre Premiers Chambellans est également toujours de service. Il est chargé de la surveillance de tous les objets qui composent la garde-robe.

24. Les Gentilshommes de la Chambre servent par trimestre; et ils se relèvent chaque jour, de manière qu'il y en ait toujours deux de service auprès de notre personne.

25. Lorsque le Premier Gentilhomme, est absent, les Gentilshommes de la Chambre, de service , prennent directement nos ordres, et donnent, dans chacun des appartements qu'ils occupent, des ordres à tout le service.

26. Les Huissiers de la Chambre se tiennent dans les pièces qui précèdent celle où doivent être les Gentilshommes de la Chambre.

27. Les Premiers Valets de Chambre reçoivent directement nos ordres pour tout ce qui concerne le service particulier de notre personne.

§ IV. Service du Grand-Ecuyer.

28. Le service du Grand-Ecuyer se compose ainsi qu'il suit:
Un Premier Ecuyer, premier officier .de la maison; un Ecuyer Commandant; douze Ecuyers Cavalcadours , officiers; huit Ecuyers Ordinaires; un Gouverneur des Pages , officier; deux Sous-Gouverneurs, officiers; quatre Ecuyers de Manège, officiers; un Pope Précepteur; quatre Elèves Ecuyers; trente-six pages.

29. Le Grand-Ecuyer , toutes les fois qu'il est présent, transmet nos ordres, soit au Premier Ecuyer, soit à tout autre Ecuyer. Il a habituellement, et lors des cérémonies publiques, la première place dans notre carrosse, après les princes de notre maison.

30. En l'absence du Grand-Ecuyer, le Premier Ecuyer transmet nos ordres à tout le service.

31. Le Premier Ecuyer commande et dirige le service de nos écuries; et, en cas d'absence ou d'empêchement, il est suppléé par l'Ecuyer Commandant.

32. Les douze Ecuyers font le service par trimestre; ils nous accompagnent à cheval, et marchent devant nous dans nos appartements.

33. L'un des quatre Ecuyers qui font le service du manège porte le titre de Chef du Manège. Ils sont chargés de l'instruction des Pages, sous le rapport de l'équitation.

34. Le Gouverneur des Pages commande à toute la maison des Pages.

35. Les deux Sous-Gouverneurs sont sous les ordres du Gouverneur, et le Premier d'entre eux le remplace en cas d'absence.

36. Les Pages ne peuvent être reçus avant d'avoir atteint l'âge de quinze ans. Leur service est de trois années, à l'expiration desquelles ils passent avec le grade de Sous-Lieutenant dans l'armée. Ceux qui font le plus de progrès dans l'art de l'équitation peuvent devenir Elèves-Ecuyers.

37. L'admission d'un Page est précédée d'un examen , qui sera régie par une ordonnance spéciale.

38. Chaque année , un Premier et un Second Page sont nommés par nous.

39. Tous les dimanches, il y a quatre Pages de service auprès de nous , et deux seulement les autres jours : les Pages de service sont placés sous le Sous-Gouverneur, qui les accompagne.
Pendant qu'ils sont dans nos appartements , le Premier Gentilhomme de la Chambre et les Gentilshommes de la Chambre règlent leur service.

40. Les jours de grand couvert, ils nous servent à table, nous et les princes de. notre famille. A cet effet, le Premier Maître de l'Hôtel fait connaître au Premier Ecuyer le nombre de pages qui est nécessaire, et le Gouverneur désigne ceux qui seront de service.

§ V. Service du Grand-Veneur.

41. Le service de la Vénerie se compose ainsi qu'il suit:

Un Premier Veneur, premier officier de la maison ; un Capitaine Commandant la Vénerie, officier; deux Lieutenants; deux Pages; un Lieutenant de Chasse à Tir; un Porte-Arme.

42. Le Grand-Veneur est suppléé , en cas d'absence ou d'empêchement, par le Premier Veneur.

43. Le Grand-Veneur nomme les officiers de la louveterie dans les départements de notre Tsarat.

44. Le Grand Veneur sera aidé dans sa tâche et lors des chasses impériales par un Grand Fauconnier d'Hyperborée qui dirige les chasses impériales utilisant des oiseaux de proie.

45. Le Grand Veneur sera aidé dans sa tâche et lors des chasses impériales par un Grand Louvetier d'Hyperborée qui dirige les chasses impériales  au loup et au sanglier..

§ VI. Service du Grand-Maître des Cérémonies.

39. Le service des cérémonies se compose ainsi qu'il suit:
Un Maître des Cérémonies, premier officier de la maison; deux Aides des Cérémonies, officiers; un Secrétaire des Cérémonies; un Roi d'Armes; six Hérauts d'Armes.

40. Le Grand-Maître des Cérémonies est suppléé, en cas d'absence ou d'empêchement, par le Maître des Cérémonies.

TlTRE III. Du ministère de notre maison.

41. Le Prôtocuropalate de notre maison a dans ses attributions:

- L'administration générale des revenus de la couronne , de quelque nature qu'ils soient;
- La formation du budget général des dépenses;
- L'administration de notre maison militaire;
- La présentation à toutes les places ou charges de notre maison, autres que celles qui sont expressément exceptées par les réglements relatifs à chaque service , et dont la nomination nous est proposée par les grands-officiers ou premiers officiers de notre maison;
- L'ordonnancement de tous les fonds pour lesquels il a été accordé des crédits;
- Les réglements à faire sur toutes les parties du service;
- L'expédition de tous les brevets;
- Le droit de nous rendre compte des différends qui peuvent s'élever entre les divers services, et de provoquer à cet égard notre décision;
- L'administration des domaines, bâtiments, parcs, jardins et mobilier de la couronne ; celle des musées et des manufactures impériale, enfin tout ce qui compose le domaine de la couronne;
- L'administration des théâtres Impériaux;

Le ministre de notre maison reçoit de nous les budgets des services des grands-officiers , ou premiers officiers de notre maison, qui ont droit de nous en présenter. Il nous soumet les observations auxquelles ces budgets lui paraissent devoir donner lieu , et il apporte ensuite à notre signature le budget général de notre maison.

42. Monsieur le Prôtocuropalate à la Maison Impériale du Tsar est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le 10 Ianuarios  de l'an de Grâce 1936, de notre règne le Premier.

Pour Sa Majesté Impériale, le Prôtocuropalate à la Maison Impériale



Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 10 Ianoua'rios 1936.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

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