[NOVELLE ADOPTEE]  N° EXT-001- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de S.M.I.R. l'Autocrate auprès de l'Organisation des Nations Virtuelles Francophones

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[NOVELLE ADOPTEE]  N° EXT-001- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de S.M.I.R. l'Autocrate auprès de l'Organisation des Nations Virtuelles Francophones

Message par Mikaelos Alepoudelis le Dim 5 Fév - 14:40




CABINET DE MONSIEUR LE PRÔTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES EXTERIEURES
Monsieur le PRÔTOCUROPALATE  

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° EXT-001- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate à l'Organisation des Nations Virtuelles Francophones -

NOUS, Bélisaire Alépoudelis , en tant que Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures à tous SALUT !

Le Conseil des Patrices entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article 1.: Monsieur Alexandros Spirondréou est nommé Ambassadeur et  Chef de la Mission Diplomatique de Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie auprès de l'Organisation des Nations virtuelles francophones.

Article 2.: Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Fait et Signé le cinquième jour du Mois de Febrouarios de l'année 1936, à Byzas.

Pour Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar,

S.E. Mikaelos Alepoudélis, Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures.

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.



Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Son Excellence Mikaelos Alépoudélis

Prôtocuropalate en charges des Affaires Extérieures;
Marquis d'Aymayrac et du Tsarat;
Marquis d'Elansan;
Comte  de Chateau-Blanc;
Comte de Taul;
Vicomte de Valgrand;
Baron Dupuit;
Chevalier de Sans;
Bouleutes;
Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Croix de 4eme Classse de l'Ordre Impérial de la Maison Tzamantouros;
Officier de l'Ordre de Konstantinos III;
Officer Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
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Re: [NOVELLE ADOPTEE]  N° EXT-001- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de S.M.I.R. l'Autocrate auprès de l'Organisation des Nations Virtuelles Francophones

Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 16 Mar - 17:15

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 22 Mai - 15:43

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par P.T. le Mar 23 Mai - 13:35

Le Parti Travailliste votera contre

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Re: [NOVELLE ADOPTEE]  N° EXT-001- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de S.M.I.R. l'Autocrate auprès de l'Organisation des Nations Virtuelles Francophones

Message par M.T.H. le Mar 23 Mai - 20:55

Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens votera contre

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Message par P.P.H. le Lun 29 Mai - 16:59

Le Parti Paysan Hyperboréen votera contre

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Message par P.O.H. le Lun 29 Mai - 17:05

Le Parti Ouvrier Hyperboréen votera contre

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Message par U.R. le Mar 30 Mai - 10:57

L'Union Républicaine votera Contre

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Message par P.S.D. le Mar 30 Mai - 11:08

Le Parti Social Démocrate votera contre

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Message par P.R. le Mar 30 Mai - 14:13

Le Parti Républicain vote Contre

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Message par P.L. le Mar 30 Mai - 14:22

Le Parti Libéral votre contre

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Message par P.N.P.H. le Jeu 1 Juin - 15:47

Le Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.) votera pour

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Message par O & J le Jeu 1 Juin - 16:04

Ordre et Justice votera pour

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Message par M.L. le Jeu 1 Juin - 16:09

Le M.L. votera pour

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Message par M.H. le Jeu 1 Juin - 16:23

Le Mouvement Hyperboréen (M.H.)

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Message par P.C.C. le Jeu 1 Juin - 17:01

Le Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.) vote pour

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Message par P.C le Jeu 1 Juin - 17:06

Le P.C votera pour

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Message par P.I. le Jeu 1 Juin - 17:12

Le Parti Impérialiste vote POUR

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Message par P.I.L. le Jeu 1 Juin - 18:36

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 18:44

Les votes sont clos.

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 18:56

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

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