[Chrysobulle de Naturalisation] De Monsieur Relinc Danyeun

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[Chrysobulle de Naturalisation] De Monsieur Relinc Danyeun

Message par Nikolaos Rastapopoulos le Jeu 16 Fév - 21:12


OFFICE CENTRAL DE L'IMMIGRATION ET DES DOUANES.
MONSIEUR LE DIRECTEUR
________________________________________________________________________________________
15 febrouarios 1937

- CHRYSOBULLE DE NATURALISATION DE MONSIEUR RELINC DANYEUN -

Nous, Loudovikos 1er, Par la Grâce de Dieu, Tsar d'Hyperborée, Autocrate de Romanie etc...., à tous present et à venir SALUT !!

Comme il est naturel de nous attacher les excellents individus qui participent à la prospérité et au salut de nos états, et puisque Notre aimé et féal le Directeur de l'Office Central de l'Immigration et des Douanes  Nikolaos Rastapopoulos, ayant pris, selon sa sagesse constante, l’excellente initiative de nous désigner quelques uns de ceux-là, il Nous a plu de compter ceux-là dans le nombre immense de nos sujets et de les lier à notre service. Il est apparu effectif que le Sieur Relinc Danyeun mérite l’attention particulière de notre Majesté sur ce point.

À CES CAUSES et autres à ce Nous mouvant, Nous, de l’avis de Notre conseil et de Notre certaine science, pleine puissance et autorité impériale, avons, par ces présentes signées de Notre main, permis octroyé et accordé, permettons, octroyons et accordons que le dit Sieur puisse à loisir toutes fois et quand bon lui semblera, habiter, venir, résider et demeurer en Notre Empire et d'en accepter, tenir et posséder les bénéfices, dignités et offices ecclésiastiques dont il pourrait être justement et canoniquement pourvu à bons titres, non dérogeant aux saints décrets, concordats, privilèges, franchises et libertés de l’Eglise Catharodoxe; de prendre et appréhender la possession et jouissance, et en recevoir et percevoir les fruits, profits et revenus, à quelque somme qu’il soit et se puisse monter, et d’avantage acquérir en Notre dit Empire, pays, terres et seigneuries de Notre obéissance tous et chacun les biens, tant meubles qu’immeubles, qu’il verra bon être, les tenir et posséder, ensemble ceux qui leur pourront échoir, compter et appartenir soit par succession, donation ou autrement, et en ordonner et disposer par testament, ordonnance de dernière volonté, donation faite entre vifs et en quelque autre sorte que ce soit, et que ses héritiers ou autres, auxquels il en aurait disposé, lui puissent succéder, prendre et appréhender la possession et jouissance de ses biens, tout ainsi que feraient et faire pourraient s’ils étaient originairement natifs de Notre dit Empire et pays, sans que Notre procureur général ou autres nos officiers puissent dorénavant prétendre les dits biens à Nous acquérir par droit d’aubaine, ni les dits Sieurs soient en la jouissance de leurs biens aucunement troublés.

CI-DONNONS EN MANDEMENT à Nos aimés et féaux conseillers Notre Garde des Sceaux, et gens assurant le service de Notre gouvernement et de Notre justice, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en faire garder et observer selon leurs forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles ou empêchements qui pourraient y être mis ou donnés, et nonobstant toutes lettres, déclarations et autres choses à ce contraire auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par les présentes :

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées.


Pour Sa Majesté l'Autocrate



Dernière édition par Nikolaos Rastapopoulos le Dim 5 Mar - 18:05, édité 1 fois

_________________
Sa Haute Naissance Iannis Rastapopoulos

Baron de Garabeau;
Chevalier de Montbrenier;
Directeur de l'Office Central d'Immigration et des Douanes;
Chevalier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Chevalier de l'Ordre Impérial du Mérite;
Médaille d'argent de l'Ordre de la Maison Tzamantouros
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[Chrysobulle] de Consentement à l'Adoption simple de S.G. Banyeum

Message par Ioannes Rallis le Mer 22 Fév - 1:44


ETAT CIVIL DE LA METROPOLE DE BYZAS.
MONSIEUR LE DIRECTEUR
________________________________________________________________________________________

- CHRYSOBULLE DE CONSENTEMENT A L'ADOPTION SIMPLE  DE SA GRACE ERINC DANYEUM PAR SA MAJESTE IMPERIALE ET ROYALE LE TSAR D'HYPERBOREE  -

Nous, Loudovikos 1er, Par la Grâce de Dieu, Tsar d'Hyperborée, Autocrate de Romanie etc...., à tous présent et à venir SALUT !!

L'an mil neuf cent trente sept;
et le 22 febrouiarios;
Sa Grâce Ioannès Rallis et Son Altesse Sérénissime Georgios Kakrides, agissant Curopalate en charge de la Justice;

Ont reçu le présent authentique d'adoption simple à la demande des parties ci après identifiées:

Identification des parties:
1- L'adoptant


Sa Majesté Impériale et Royale Loudovikos 1er de TZAMANTOUROS, né le quatre  septembre 1900 à Byzas de l’union légitime de Sa Majesté Impériale Konstantinos X  décédé et de Jeanne de Vintimille représenté par Sa Grâce Ioannès Rallis en vertu d'une procuration spéciale donnée le vingt deux febrouiarios de mil neuf cent trente sept.

2- Le titulaire de l'autorité parentale sur l'adopté

Sa Grâce ioannès Rallis né le dix neuf juillet mil huit cent quatre vingt à Byzas de S.G. Rallis Hektor et de Rallis Maria née Karros à Byzas.

Lesquels ont déclaré et dit se présenter devant le Prôtoasékretis et le Curopalate à la justice,à l'effet de passer tant acte de la déclaration d'adoption simple que Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie et Tsar d'Hyperborée se propose de conférer à l'enfant mineur prénommé Relinc Louis Joseph Danyeum, né le neuf juillet mil neuf cent vingt deux à Vilius (Royaume Dalderus)de parents inconnus décédés

Préalablement à cette déclaration, il a été exposé ce qui suit:

EXPOSE

Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie, Tsar d'Hyperborée a déposé les pièces suivantes:

- Une requête datée du vingt et un  febrouiarios mil neuf cent trente sept  adressée à Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de Byzas en vue de l'adoption simple de l'enfant Relinc Louis Joseph Danyeum.

- La chrysobulle de naturalisation de Monsieur Relinc Louis Joseph Danyeum en date du seize febrouiarios  mil neuf cent trente sept.

- Une copie simple de l'arrêté du Président des Affaires Sociales, relatif à l'agrément en vue d'adoption accordé à Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie, Tsar d'Hyperborée en date du quatorze Novenbrios mil neuf cent trente six.

CONSENTEMENT-DECLARATION

Son Altesse Sérénissime Georgios Kakrides déclare consentir expressément  à l'adoption simple de l'enfant Relinc Louis Joseph Danyeum par Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie, Tsar d'Hyperborée, conformément aux dispositions du Code Civil Hyperboréen.
Sa Grâce Ioannès Rallis agissent pour le nom et pour le compte de Sa Majesté Impériale et Royale l'Autocrate de Romanie, Tsar d'Hyperborée en vertu de la procuration spéciale à lui donné, déclare  consentir expressément à l'adoption simple de l'enfant nommé en conformité des article du Code Civil Hyperboréen.

En vertu du code de la famille, le présent acte sera soumis à l'homologation du Tribunal de Grande instance de Byzas.

MENTION

Mention des Présentes est consentie pour être faite partout ou besoin sera.

DONT ACTE

LE PRESENT ACTE  rédigé sur une page,
a été signé par les parties, du Prôtoasékretis et du Curopalate à la justice.
Aux dates et lieu indiqués en tête présentes.


CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées.


Pour Sa Majesté l'Autocrate

Pour Sa Grâce Ioannès Rallis, Prôtoasékretis,

Pour le Curopalate à la Justice


_________________
Sa Grâce Ioannès Rallis

Duc de Rallis et du Tsarat;
Duc de Fouq;
Marquis de Vylleine et du Tsarat;
Marquis de Luydres;
Comte d'Aveysan et du Tsarat;
Comte d'Auzaunne;
Vicomte de l'Hausbépine et du Tsarat;
Vicomte de Dentelain;
Baron de Quandale;
Chevalier de la Valette;
Protoasékretis;
Grand Maitre des Ordres Impériaux;
Président du Boulé;
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