[Novelle Adoptée] Gue-002 Sur la Création de la Médaille Commémorative

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[Novelle Adoptée] Gue-002 Sur la Création de la Médaille Commémorative

Message par Achille Chalcondyle le Sam 18 Fév - 23:01





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° GU-002- Sur la Création d'une médaille commémorative -


NOUS, Achille Chalcondyle , en tant que Curoplate en charge de la Guerre, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er.

Il est créé une médaille dite "Médaille Commémorative" dont l'attribution relève du Curopalate à la Guerre.

Art. 2.

La Médaille Commémorative  est destinée à récompenser les personnels militaires pour leur participation effective à des missions décidées par le Gouvernement et menées hors du territoire national à compter du 1er Ioulios 1937.

Les décisions d'attribution sont faites par le Curopalate à la Guerre sur proposition du Curopalate dont ces personnes relèvent.

Art. 3.

Le Curopalate à la Guerre détermine par voie d'arrêté:
a) Les théâtres d'opérations au titre desquels les missions ouvrent droit à la Médaille Commémorative  avec l'agrafe correspondante;
b) Les dates de début et de fin de la période prise en compte pour son attribution;
c) La durée minimale de séjour exigée sur chaque théâtre d'opérations.

Art. 4.

Les personnes tuées, blessées ou citées à l'ordre de l'Ordre de Saint-Georges  ou rapatriées sanitaires à l'occasion de la mission y ouvrant droit peuvent être décorées de cette médaille sans condition de durée de séjour.

Art. 5.

La Médaille Commémorative  peut être décernée, dans les conditions prévues aux articles précédents, aux étrangers militaires et civils ayant servi sous commandement hyperboréen et sous réserve de l'agrément de leur propre Gouvernement.

Art. 7.

La Médaille Commémorative est en bronze et du module de 30 millimètres.
Elle porte à l'avers  une couronne de Lauriers avec l'inscription "TSARAT D'HYPERBOREE" et au revers l'inscription << Médaille Commémorative >>.
Elle est suspendue au ruban par une bélière en bronze.

Le ruban, d'une largeur de 38 millimètres, est bleu moiré de deux raies blanches de 5 milimètres chacunes.

Une agrafe prend place sur le ruban: elle porte l'inscription rappelant le théâtre d'opérations concerné et ne peut être attribuée qu'une fois pour un même théâtre d'opérations.

Art. 8.

Les titulaires de la Médaille Commémorative se procurent l'insigne à leurs frais.

Art. 9.

Nul ne peut prétendre à la Médaille Commémorative  s'il a été condamné soit pour crime, soit à une peine d'emprisonnement sans sursis égale ou supérieure à un an. Il en sera de même pour toute personne reconnue indigne pour mauvaise conduite ou condamnation au cours des missions y donnant droit.

Art. 10.

La Médaille Commémorative se porte après la médaille de l'Ordre de Saint-Georges.

Art. 11.

Le Curopalate à la guerre peut déléguer, par arrêté, les pouvoirs qu'il tient de l'article 1er aux chefs de corps ou assimilés ou aux autorités dont ils relèvent.

Art. 12.

Le Mégas Mésazon et le Curopalate à la Guerre  sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de l'Autocratie.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le Premier jour de Ianourios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal;
Prôtocuropalates en charge de la Défense et des Armées;
Curopalate en charge de la Guerre;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe avec Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 16 Mar - 17:14

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 22 Mai - 15:43

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par P.T. le Mar 23 Mai - 13:34

Le Parti Travailliste votera contre

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Message par M.T.H. le Mar 23 Mai - 20:56

Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens votera contre

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Message par P.P.H. le Lun 29 Mai - 17:00

Le Parti Paysan Hyperboréen votera contre

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Message par P.O.H. le Lun 29 Mai - 17:06

Le Parti Ouvrier Hyperboréen votera contre

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Message par U.R. le Mar 30 Mai - 10:53

L'Union Républicaine votera Contre

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Message par P.S.D. le Mar 30 Mai - 11:17

Le Parti Social Démocrate votera contre

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Message par P.R. le Mar 30 Mai - 14:14

Le Parti Républicain vote Contre

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Message par P.L. le Mar 30 Mai - 14:20

Le Parti Libéral votre contre

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Message par P.N.P.H. le Jeu 1 Juin - 15:49

Le Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.) votera pour

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Message par O & J le Jeu 1 Juin - 16:03

Ordre et Justice votera pour

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Message par M.L. le Jeu 1 Juin - 16:08

Le M.L. votera pour

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Message par M.H. le Jeu 1 Juin - 16:22

Le Mouvement Hyperboréen (M.H.)

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Message par P.C.C. le Jeu 1 Juin - 17:00

Le Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.) vote pour

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Message par P.C le Jeu 1 Juin - 17:05

Le P.C votera pour

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Message par P.I. le Jeu 1 Juin - 17:11

Le Parti Impérialiste vote POUR

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Message par P.I.L. le Jeu 1 Juin - 18:37

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 18:38

Les votes sont clos.

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 19:21

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

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