[Novelle Adoptée] Gue-008 Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage

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[Novelle Adoptée] Gue-008 Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage

Message par Achille Chalcondyle le Sam 18 Fév - 23:13





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° Gue-008- Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage-

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article Premier. Il est créé une Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage, placée sous l'autorité du Grand Hétériarque relevant directement du Curopalate à la Maison Militaire du Tsar et nommé par décret en Conseil Sacré.

Article 2. La Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage a pour mission, au profit du Gouvernement et en collaboration étroite avec les autres organismes concernés, de rechercher et d'exploiter les renseignements intéressant la sécurité du Tsarat, ainsi que de détecter et d'entraver, hors du territoire national, les activités d'espionnage dirigées contre les intérêts hyperboréens afin d'en prévenir les conséquences.

Article 3. Pour l'exercice de ses missions, la Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage  est notamment chargée :

Arrow D'assurer les liaisons nécessaires avec les autres services ou organismes concernés ;

Arrow D'effectuer, dans le cadre de ses attributions, toute action qui lui serait confiée par le Gouvernement ;

Arrow De fournir les synthèses des renseignements dont elle dispose.

Article 4. La Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage organise et met en œuvre les moyens matériels et les prestations nécessaires à ses missions.

Article 5. L'organisation et le fonctionnement de la Direction  du Renseignement et du Contre Espionnage  sont fixés par arrêté du Curopalate en charge de la Maison Militaire du Tsar.

Article 6. Le Megas Mezason et le Curopalate à la Maison Militaire du Tsar sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel du Tsarat.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le 2 Febrouiarios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon


Dernière édition par Achille Chalcondyle le Sam 10 Juin - 22:37, édité 1 fois

_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal;
Prôtocuropalates en charge de la Défense et des Armées;
Curopalate en charge de la Guerre;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe avec Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 16 Mar - 17:14

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par Sa Majesté le Tsar le Lun 22 Mai - 15:05

Alors que la séance venait de débuter, le Tsar arriva dans les salons de l'hémicycle, les huissiers partirent à toute vitesse prévenir le Poèdre de la Présence de Sa Majesté Impériale le Tsar.
Les huissiers annoncèrent aux Membres de l'Ekklesia la Présence de Sa Majesté le Tsar
- Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar
- Sa Grâce le Prôtoasékretis


Le Proèdre et les membres de l'Ekklesia se levèrent à l'entrée du Tsar et du Prôtoasékretis.

Le Tsar entra accompagné de son Prôtoasékretis allèrent jusqu'au trône , le Prôtoasékretis s'assis sur un fauteuil à côté du Tsar.

Le Tsar une fois arrivé à destination décida de prendre la parole

- Messieurs je vous remercie pour le travail exemplaire que vous effectuez ici à toutes les séances, et cela prouve que nos valeurs de démocratie d'exemplarité et de cohésion sont présente toujours par votre travail assidu et constructif. Mon Protoasékretis vous dira le reste.

Le Tsar retourna s'asseoir sur son trône

_________________
Sa Majesté Impériale et Royale Très Catharodoxe et Très Fidéle Loudovikos Ier.

Par la Grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, Avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes,
Autocrate de Romanie,
Tsar d'Hyperborée
Rigas Catharodoxe
Kaisar Augoustos,
Kaisar Sebastos,
Lieutenant de Dieu,
Kyrios et César des Provinces hyperboréennes,
Sébastokrator,
Grave Princier de Tzamantouros,
Maréchalissime & Amiralissime des Armées Impériales,
Chef et Souverain Grand-Maître des Ordres impériaux
Croix de Rigel et de Betelgeuse de l'Ordre de la Nébuleuse d'Orion
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Re: [Novelle Adoptée] Gue-008 Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage

Message par Ioannes Rallis le Lun 22 Mai - 15:18

A son tour le Prôtosasékretis se leva

-Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar fait valoir par sa présence en cette haute assemblée, le Titre XIII et particulièrement l'article 215 de la Constitution, qui stipule que l'Ekklesia en, présence de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar cesse d'être assemblée délibérative. en conséquence de quoi, Sa Majestéz demande que la présente proposition de loi soit adoptée et inscrite tel quelle dans le journal officielle.

_________________
Sa Grâce Ioannès Rallis

Duc de Rallis et du Tsarat;
Duc de Fouq;
Marquis de Vylleine et du Tsarat;
Marquis de Luydres;
Comte d'Aveysan et du Tsarat;
Comte d'Auzaunne;
Vicomte de l'Hausbépine et du Tsarat;
Vicomte de Dentelain;
Baron de Quandale;
Chevalier de la Valette;
Protoasékretis;
Grand Maitre des Ordres Impériaux;
Président du Boulé;
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Re: [Novelle Adoptée] Gue-008 Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 22 Mai - 15:39

Le Proèdre doit s'incliner et annoncer.

- La Présente loi est adoptée

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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