[Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

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[Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par Achille Chalcondyle le Dim 19 Fév - 15:56





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° Gue-011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article Premier. Il est créé quatre régiments d'artillerie Longue portée (noté RALPVF) et Très Longue Portée sur Voie Ferrée (noté RATLPVF).

2. Chacun de ces régiments sera commandé par un Colonel.

3. Deux régiments seront ajoutés à l'ordre de bataille de la Garde Impériale; les deux autres seront ajoutés aux effectifs normaux de l'ordre de bataille.

4. Chaque régiment sera composé comme suit:

- Un obusier de 520 mm
- Un obusier de 370 mm
- Deux canons de 420 mm
- Deux Canons de 340 mm
- Un canon de 290 mm
- Un  Canon de 274 mm
- Deux canons de 240 mm
- Deux canons de 200 mm
- Deux canons de 190 mm

Article 5. un appel d'offre sera fait pour définir la construction des dites pièces d'artilleries et qui les fournira un devis sur les coûts et la durée approximative de la construction à Monsieur le Curopalate à la Guerre.

Article 6. Après une étude approfondie et acceptation du devis, la construction débutera immédiatement.

Article 7. Le paiement se fera à la livraison de toutes les pièces.

Article 8. Monsieur  le Curopalate à la Guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel du Tsarat.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le Premier jour de Febrouiarios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon


Dernière édition par Achille Chalcondyle le Lun 27 Mar - 19:35, édité 1 fois

_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal;
Prôtocuropalates en charge de la Défense et des Armées;
Curopalate en charge de la Guerre;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe avec Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 16 Mar - 17:12

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 22 Mai - 15:42

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par P.T. le Mar 23 Mai - 13:33

Le Parti Travailliste votera contre

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par M.T.H. le Mar 23 Mai - 20:57

Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens votera contre

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par P.P.H. le Lun 29 Mai - 16:56

Le Parti Paysan Hyperboréen votera contre

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par P.O.H. le Lun 29 Mai - 17:03

Le Parti Ouvrier Hyperboréen votera contre

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Re: [Novelle Adoptée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -

Message par U.R. le Mar 30 Mai - 10:55

L'Union Républicaine votera Contre

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Message par P.S.D. le Mar 30 Mai - 11:19

Le Parti Social Démocrate votera contre

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Message par P.R. le Mar 30 Mai - 14:11

Le Parti Républicain vote Contre

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Message par P.L. le Mar 30 Mai - 14:19

Le Parti Libéral votre contre

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Message par P.N.P.H. le Jeu 1 Juin - 15:50

Le Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.) votera pour

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Message par O & J le Jeu 1 Juin - 16:02

Ordre et Justice votera pour

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Message par M.L. le Jeu 1 Juin - 16:07

Le M.L. votera pour

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Message par M.H. le Jeu 1 Juin - 16:21

Le Mouvement Hyperboréen (M.H.)

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Message par P.C.C. le Jeu 1 Juin - 16:58

Le Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.) vote pour

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Message par P.C le Jeu 1 Juin - 17:03

Le P.C votera pour

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Message par P.I. le Jeu 1 Juin - 17:10

Le Parti Impérialiste vote POUR

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Message par P.I.L. le Jeu 1 Juin - 18:37

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 18:41

Les votes sont clos.

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Jeu 1 Juin - 19:19

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix

La proposition de novelle est adoptée

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