[Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

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[Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par Andréas de Lavra le Ven 24 Fév - 17:30


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- NOVELLE  N° Pol-010- Sur le 1er Mai-


NOUS, Andrèas de Lavra, en tant que Prôtocuroplate en charge de la Sécurité d'Etat, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

ARTICLE PREMIER

Est crée un jour de la famille hyperboréenne afin de commémorer la famille.

ARTICLE 2

ce jour de la famille hyperboréenne est fixé au premier mai de chaque année.

ARTICLE 3

Ce jour sera désormais férié par les travailleurs.

ARTICLE 4

Ce jour sera chômé comme fête de la famille sans qu'il en résulte une réduction du salaire des travailleurs. Dans les cas où, en raison de la nature du travail, celui-ci ne pourrait être interrompu, le travailleur bénéficiera d’une indemnité compensatoire à la charge de l’employeur.

ARTICLE 5.

Monsieur le Curopalate à la Police est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt neuf ianouarios   de l'an de Grâce 1937, de notre règne le Premier.

Pour le Prôtocuropalate
A.de Lavra

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.


_________________
Son Illustrissime Naissance Andréas de  Lavra

Curopalate en charge de la Sécurité et de la Police;
Comte Patrice de  Vaulx et du Tsarat;
Comte de Hallouin;
Vicomte de la Planche;
Baron de Lisle;
Chevalier de Beauchamp;
Bouleutes;
Officier de l'Ordre du Griffon d'or;
Chevalier de L'Ordre de Konstantinos III;
Chevalier de l'Ordre Impérial du Mérite;
Médaille d'Argent de l'Ordre de la Maison Tzamantouros;
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 11:29

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par P.O.H. le Dim 17 Sep - 15:16

Le Parti Ouvrier propose une motion

Art.1: Le Parti Ouvrier d'Hyperborée propose que le 1er Mai soit également la journée des travailleurs et qu'il soit chômé et payé.

_________________
Parti Ouvrier Hyperboréen (P.O.H.)
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