[Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:37

Le Parti National Social Hyperboréen vote pour

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par P.C.C. le Jeu 22 Fév - 10:54

Le Parti Conservateur Catharodoxe vote pour

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par P.C le Jeu 22 Fév - 23:29

Le Parti Conservateur vote contre

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par M.P.H. le Ven 23 Fév - 10:28

Le Mouvement pour Hyperborée vote pour

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par P.I. le Ven 23 Fév - 16:15

le Parti Impérial vote pour

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 23 Fév - 16:34

Les votes sont clos.

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 1 Avr - 22:19

Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix

Pour: 684 voix soit 100,00% des voix;
Contre: 0 voix soit 0,00% des Voix;
Abstention: 0 voix

La motion est adoptée

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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 1 Avr - 22:22


_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° Pol-010- Sur le 1er Mai-


NOUS, Andrèas de Lavra, en tant que Prôtocuroplate en charge de la Sécurité d'Etat, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

ARTICLE PREMIER

Est crée un jour de la famille hyperboréenne afin de commémorer la famille.

ARTICLE 2.

Est crée un jour du travail. Ce jour célèbra le travail, le droit d'expression du monde ouvrier et des syndicats.

ce jour est fixé au premier mai de chaque année.

ARTICLE 3

Ce jour sera désormais férié par les travailleurs.

ARTICLE 4

Ce jour sera chômé par touts les hyperboréens sans qu'il en résulte une réduction du salaire des travailleurs. Dans les cas où, en raison de la nature du travail, celui-ci ne pourrait être interrompu, le travailleur bénéficiera d’une indemnité compensatoire à la charge de l’employeur.

ARTICLE 5.

Monsieur le Curopalate à la Police est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt neuf ianouarios   de l'an de Grâce 1937, de notre règne le Premier.

Pour le Prôtocuropalate
A.de Lavra

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.


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Re: [Projet de Novelle] n° Pol-010 sur le 1er mai

Message par Le Très Honorable Proèdre le Dim 1 Avr - 22:23

La loi modifiée est mise au vote

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