type='text/css'>> [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

[Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

[Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par Achille Chalcondyle le Lun 27 Mar - 19:40





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers -

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Titre Premier
Du grade

Art.1er : Le Grade est conféré par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar ; il constitue l'état de l'officier, L'officier ne peut le perdre que par l'une des causes ci après :
1°) Démission acceptée par le Tsar ;
2°) Perte de la qualité d'Hyperboréen prononcée par jugement ;
3°) Condamnation  à une peine affective  ou infamante ;
4°) Condamnation à une peine correctionnelle ;
5°) Condamnation à une peine correctionnelle d'emprisonnement et qui, en outre, à placé le condamné sous la surveillance de la haute police, et l'a interdit des droits civiques, civils et de famille.
6°) Destitution prononcée par un jugement d'un conseil de guerre.

TITRE II
Des positions de l'officier

Art.2. Les positions  de l'officier sont :

L'activité et la disponibilité ;
La non activité ;
La réforme ;
La retraite ;

Section Première
De l'Activité

Art.3. L'activité est la position de l'officier appartenant à l'un des cadres constitutifs de l'armée, pourvu d'emploi et de l'officier hors cadre employé temporairement  à un service spécial ou à une mission,

La disponibilité est la position spéciale de l'officier général ou d'état-major appartenant au cadre constitutif et momentanément sans emploi.

Section deuxième
De la non activité

Art.5. La non activité est la position de l'officier hors cadre  et sans emploi.

Art.6. L'officier en activité ne peut être mis en  non activité que par l'une des causes ci après :

Licenciement de corps ;
Suppression d'emploi ;
Rentée de captivité à l'ennemi ;
Infirmité temporaire ou définitive ;
Retrait ou suspension d'emploi.

Art.7. La mise en non activité, par retrait ou suspension d'emploi, à lieu, par décision de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar, sur le rapport du Curopalate à la Guerre.

Art.8. Les officiers en non activité par licenciement de corps, suppression d'emploi ou rentrée de captivité à l'ennemi, sont appelés à remplir la moitié des emplois de leurs grades vacants  dans l'arme à laquelle ils appartiennent.

Le temps passé par eux en non activité leur est compté comme service effectif pour les droits à l'avancement, au commandement, à la réforme, et à la retraite.

Art.9. Les officiers en non activité pour infirmités temporaires et par retrait ou suspension  d'emploi sont susceptibles d'êtres remis en activité.
Le temps passé par eux en non activité est compté comme service effectif pour la réforme et pour la retraite seulement.

Section III
De la réforme

Art.10. La réforme est la position de l'officier sans emploi qui, n'étant plus susceptible d'être rappelé  à l'activité, n'a pas de droits acquis à la pension de retraite.

Art.11. La réforme peut être prononcée :
1°) Pour infirmités incurables ;
2°) Par mesures disciplinaires ;

§1 De la réforme pour infirmités incurables

Art.12. La réforme pour infirmités incurables sera prononcée dans les formes voulues par la loi.

§2 De la réforme pour mesure de discipline

Art.13. Un officier ne peut être mis en réforme, pour cause de discipline que pour l'un des motifs ci-après :
1°) Inconduite habituelle ;
2°) Fautes graves dans le service ou contre la discipline ;
3°) Fautes contre l'honneur ;
4°) Prolongation au delà de trois ans de la position de non activité, sauf les restrictions  énoncées en l'article suivant.

Art.14. La réforme par mesure de discipline, des officiers en activité et officiers  en non activité, sera prononcée par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar, sur rapport de Monsieur le Curopalate en charge de la Guerre, d'après l'avis d'un conseil d'enquête dont la composition et les formes seront déterminées par un règlement  d'administration publique.
La réforme, à raison de la prolongation de la non activité pendant trois ans, ne pourra être prononcée qu'à l'égard de l'officier qui, d'après l'avis du même conseil, aura été reconnu non susceptible d'être rappelé à l'activité.
Les avis du conseil d'enquête ne pourront être modifiés qu'en faveur de l'officier.

Section quatre
de la retraite

Art.15.  La retraite est la position définitive de l'officier rendu à la  vie civile et admis à la jouissance d'une pension, conformément aux lois en vigueurs.

Titre III
De la Solde

Art.16. La solde d'activité et celle de disponibilité sont réglées suivant les tarifs approuvés par le Tsar.

Art.17. La solde de non activité est fixée :
1°) Pour l'officier sorti de l'activité par suite de licenciement de corps, de suppression d'emploi, de rentrée d'activité à l'ennemi ou d'infirmités temporaires, à moitié de la solde d'activités, dégagée de tous accessoires et de toute indemnités représentatives ;
2°) Pour l'officier sorti de l'activité par retrait ou par suspension  d'emploi, aux deux cinquièmes de la solde.

Art.18. Les Ypolochagos  et Antypolochagos en non activité toucheront les trois cinquièmes de la solde d'activité, dépouillée de tous accessoires, par exception au paragraphe 1er de l'article précédent.

Art.19.  Nul officier réformé n'a droit à un traitement, s'il n'a accompli  le temps de service  imposé par la loi de recrutement.
Tout officier réformé, ayant moins de vingt années de service, recevra pendant un temps égal à la moitié de la durée de ses services effectifs, une solde de réformé égale aux deux tiers  du minimum de la pension de retraite de son grade conformément  à ce qui est déterminé par la loi.

Art.20. Les pensions et traitements de réforme ci dessus déterminé peuvent  se cumuler avec un traitement civil.

Art.21. Les pensions de réforme accordées après vingt ans de service seront inscrites au livre des pensions du trésor public. Elles seront comme les pensions de retraites, incessibles et insaisissables excepté dans les cas de débet envers l'état, ou dans les circonstances prévues par la loi.
Dans ces deux cas, les pensions de réforme sont passibles de retenues qui ne peuvent excéder le cinquième pour cause de débet et le tiers pour aliments.

Art.22. Dans aucun cas, il ne peut y avoir lieu à la réversibilité de tout ou partie de la pension de réforme sur les veuves et les orphelins ;

Titre IV
Dispositions transitoires

Art.23.  Les officiers actuellement en jouissance de solde de congé illimité et de non activité ou de traitement de réforme restent  dans les positions ou ils ont été placés par les ordonnances du Tsar.

Titre V
De l'application à toutes les armes

Art.24. La présente loi est déclarée commune à toutes les armes de  l'armée , Elle est en conséquences, applicable aux officiers de toutes ces armes et aux officiers entretenus des autres corps de ces départements.

Titre VI
Dispositions  générales

Art.25. Les dispositions de la présente loi sont applicables au corps de l'intendance militaire et aux officier du corps de santé des armées et aux agents du service de l'habillement et du campement.

Art.26. Tout officier condamné par jugement à u emprisonnement de plus de six mois sera suspendu de son emploi ou mis en réforme ,

Art.26. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des forces armées est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt septième jour de Martios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 2 Aprilios 1938.


_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal de l'Autocratiel;
Prôtocuropalate en charge de la Défense;
Curopalate en charge de la Défense et des Forces Terrestres;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe et Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
avatar
Achille Chalcondyle

Date d'inscription : 26/12/2016
Messages : 36
Localisation : Egressi
Age : 50
Bélier Singe
Points : 140
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Prôtocuropalate en charge de la Défense et des Armées/ Curopalate à la Guerre

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 2 Avr - 22:43

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 11 Aprilios 1938.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 358
Points : 382
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Président de l'Ekklesia

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 25 Avr - 18:34

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 358
Points : 382
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Président de l'Ekklesia

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.T. le Ven 18 Mai - 22:24

Le Parti Travailliste vote POUR

_________________
Parti Travailliste (P.T.)
avatar
P.T.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Travailliste (P.T.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.E.H. le Lun 21 Mai - 21:24

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote pour

_________________
Parti Ecologiste Hyperboréen
avatar
P.E.H.

Date d'inscription : 13/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Ecologiste Hyperboréen (P.E.H.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par M.A.H. le Ven 25 Mai - 18:38

Le Parti Agrobiologique Hyperboréen vote pour

_________________
Mouvement Agrobiologique Hyperboréen
avatar
M.A.H.

Date d'inscription : 14/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.S.R.H. le Dim 27 Mai - 17:24

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

_________________
¨Parti Social Radical Hyperboréen
avatar
P.S.R.H.

Date d'inscription : 13/02/2018
Messages : 71
Localisation : Byzas
Points : 76
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Social Radical Hyperboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.P.H. le Dim 27 Mai - 21:28

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

_________________
Parti Paysan Hyperboréen (P.P.H.)
avatar
P.P.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Paysan Hyperboréen (P.P.H.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par M.T.H. le Lun 28 Mai - 11:43

Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens vote contre

_________________
Mouvement des Travailleurs Hyperboréens (M.T.H.)
avatar
M.T.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Mouvement des Travailleurs Hyperboréens

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.O.H. le Lun 28 Mai - 15:17

Le Parti Ouvrier Hyperboréen CONTRE

_________________
Parti Ouvrier Hyperboréen (P.O.H.)
avatar
P.O.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 93
Localisation : Byzas
Points : 99
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Ouvrier Hyperboréen (P.O.H.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.S.D. le Mer 30 Mai - 2:51

Le Parti Social Démocrate vote pour

_________________
Parti Social Démocrate (P.S.D.)
avatar
P.S.D.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Social Démocrate (P.S.D.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.R.T.H. le Ven 1 Juin - 16:32

Le Parti Radical Travailliste Hyperboréen vote POUR

_________________
Parti Radical Travailliste Hyperboréen
avatar
P.R.T.H.

Date d'inscription : 18/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Radical Travailliste Hyperboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par U.R. le Ven 1 Juin - 18:04

L'Union Républicaine vote pour

_________________
Union Républicaine ( U.R.)
avatar
U.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Union Républicaine (U.R.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.R. le Lun 4 Juin - 3:23

Le Parti Républicain votre pour

_________________
Parti Républicain (P.R.)
avatar
P.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Républicain (P.R.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.D.P. le Lun 4 Juin - 12:04

Le Parti Démocrate Populaire vote contre

_________________
Parti Démocrate Populaire
avatar
P.D.P.

Date d'inscription : 19/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Démocrate Populaire

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.L. le Lun 4 Juin - 14:15

Le Parti Libéral vote contre

_________________
Parti Libéral (P.L.)
avatar
P.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Libéral (P.L.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.I.L. le Sam 9 Juin - 18:04

le Parti Impérial Libéral vote POUR

_________________
Parti Impérial Libéral (P.I.L.)
avatar
P.I.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Impérial Libéral (P.I.L.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.N.H. le Sam 16 Juin - 21:42

Le Parti National Hyperboréen vote POUR

_________________
Parti National Hyperboréen
avatar
P.N.H.

Date d'inscription : 19/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti National Hyperboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.Pan.H. le Dim 17 Juin - 0:20

Le Parti Pan-Hyperboréen vote pour

_________________
Parti Pan-Hyperboréen
avatar
P.Pan.H.

Date d'inscription : 20/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti Pan Hyperboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.N.P.H. le Dim 17 Juin - 0:35

Le Parti National du Peuple Hyperboréen vote pour

_________________
Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.)
avatar
P.N.P.H.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 91
Localisation : Byzas
Points : 104
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par M.L. le Dim 17 Juin - 22:41

Le Mouvement Labrysiste vote pour

_________________
Mouvement Labrysiste (M.L.)
avatar
M.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Mouvement Labrysiste (M.L.)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par P.N.S.H. le Lun 18 Juin - 15:23

Le Parti National Social Hyperboréen vote pour

_________________
Parti National Social Hyperboréen
avatar
P.N.S.H.

Date d'inscription : 21/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Parti National Social Hyperboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par O & J le Mar 19 Juin - 17:11

Ordre et Justice vote pour

_________________
Ordre et Justice (O & J)
avatar
O & J
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Ordre et Justice ( O & J)

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par M.H. le Mer 20 Juin - 17:43

Le Mouvement Hyperboréen vote POUR

_________________
Mouvement Hyperboréen
avatar
M.H.

Date d'inscription : 02/03/2017
Messages : 89
Localisation : Byzas
Points : 95
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Mouvement Hyberboréen

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par A.I.H. le Mer 20 Juin - 19:11

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

_________________
Alliance Impériale Hyperboréenne
avatar
A.I.H.

Date d'inscription : 21/02/2018
Messages : 70
Localisation : Byzas
Points : 75
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Alliance Impériale Hyperboréenne

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée]  N° Gue-012- Sur l'Etat des Officiers

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum