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[Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

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[Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par Achille Chalcondyle le Mar 28 Mar - 10:21





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales -

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art 1 Nul ne pourra être lochias s'il na pas servi activement au moins six mois comme soldat, dans un des corps de l'armée.

Art 2 Nul ne pourra être sous-officier, s'il n'a servi activement au moins six mois comme lochias.

Art 3 Nul ne pourra être Antypolochagos si
1°) S'il n'est âgé au moins dix huit ans ;
2°) S'il n'a servi au moins deux ans comme sous officier dans un des corps de l'armée, ou s'il n'a été pendant deux ans élève des Ecoles Militaires , et s'il n'a satisfait aux examens de sortie des dites écoles.

Art 4 Tous les militaires de l'armée seront reçus jusqu'à vingt cinq ans à subir les examens pour l'Ecole Militaire.

Art 5 Nul ne pourra être Lochagos, s'il n'a servi au moins deux ans dans le grade de Ypolochagos.

Art 6 Nul ne pourra être Tagmatarchis s'il n'a servi au moins quatre ans dans le grade de lochagos.

Art 7 Nul ne pourra être Antisyntagmatarchis, s'il n'a servi au moins trois ans dans le grade de Tagmatarchis.

Art 8 Nul ne pourra être Syntagmatarchis, s'il n'a servi au moins deux ans dans le grade de Antisyntagmatarchis.

Art 9 Nul ne pourra être promu à un des grades supérieurs à celui de Syntagmatarchis, s'il n'a servi au moins trois ans dans le grade immédiatement inférieur.

Art 10 Un tiers  des grades de Antypolochagos vacants dans les corps de troupes de l'armée sera donné aux sous officiers  des corps ou aura lieu la vacance.

Art 11. Les deux tiers des grades de Ypolochagos et de Lochagos seront donnés à l'ancienneté de grade savoir :
Dans l'infanterie et la cavalerie blindée, parmi les officiers de chaque régiment ;
Dans le corps d'état-major, sur la totalité des officiers du corps ;
Et dans l'artillerie et le génie, parmi les officiers susceptibles de concourir entre eux ;

Art 13 La moitié des grades de Tagmatarchis sera donnée à l'anciennneté à savoir :
Dans l'infanterie et la cavalerie blindée  et le corps d'état-major, aux capitaines sur la totalité de chaque arme ;
Dans l'artillerie et le génie, aux capitaines  susceptibles de concourir entre eux.

Art 14  Tous les grades supérieurs à celui de Tagmatarchis, seront au choix du Tsar.

Art 15 L'ancienneté pour l'avancement sera déterminée par la date du brevet du grade, ou, à date semblable, par celle du brevet du grade inférieur.

Art 16 Lorsqu'un officier cessera de faire partie des cadres de l'armée dans tous les autres cas que ceux de mission pour service, de licenciement ou de suppression  d'emploi, le temps qu'il aura passé hors des cadres sera déduit de l'ancienneté.
Sera aussi déduit de l'ancienneté le temps passé dans un service étranger au département de la guerre. Est excepté de cette disposition le temps passé pour le service détaché  dans la Garde Impériale , dans la marine ou dans une mission diplomatique.
Sera déduit dans tous les cas  le temps passé au service d 'une puissance étrangère.
Les officiers qui cesseront de faire partie des cadres de l'armée par suite de suppression d'emploi ou de licenciement seront répartis, pour l'avancement, entre les différents corps de l'arme à laquelle ils appartiennent, et qui seront conservés ou crées.

Art 17 Les officiers prisonniers de guerre conserveront leurs droits d'ancienneté pour l'avancement ; cependant ils ne pourront obtenir que le grade immédiatement supérieur à celui qu'ils avaient  au moment ou ils ont été faits prisonniers.

Art 18 le temps de service exigé pour passer d'un grade à un autre  pourra être réduit de moitié à la guerre ou dans les colonies.

Art 19 Il ne pourra être dérogé aux conditions de temps imposées par l'article précédent pour passer d'un grade à un autre, si ce n'est,
1°) Pour action d'éclat dûment justifiée et mise à l'ordre du jour de l'armée.
2°) Lorsqu'il ne sera pas possible de pourvoir autrement au remplacement des vacances dans les corps  en présence de l'ennemi.

Art 20 En temps de guerre, et dans les corps qui seront en présence de l'ennemi, seront donné à savoir :
A l'ancienneté, la moitié des grades de Ypolochagos et de Lochagos ;
Au choix du Tsar, la totalité des grades de Tagmatarchis.

Art 21 Il ne pourra, en aucun cas, être nommé à un grade sans emploi ou hors des cadre des état-majors, ni être accordé des grades honoraires.
Il ne pourra également, dans aucun cas, être donné un rang supérieur à celui de l'emploi.

Art 22 Toutes les promotions d'officiers seront immédiatement rendues publique par insertion au journal militaire officiel.

Art 23 Nul officier  admis à la retraite ne pourra être replacé dans les cadres de l'armée.

Art 24 L'emploi est distinct du grade. Aucun officier  ne pourra être privé de son grade que dans les cas et suivant les formes déterminés par la loi.

Art 25 Toutes les dispositions de la présente loi sont applicables aux troupes d'artillerie et de l'infanterie de la marine.

Art 26 Toutes les dispositions contraires à la présente loi sont abrogées,

Art 27 Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Armées et chargé de l'execution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt septième jour de Martios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 2 Aprilios 1938.


_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal de l'Autocratiel;
Prôtocuropalate en charge de la Défense;
Curopalate en charge de la Défense et des Forces Terrestres;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe et Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 2 Avr - 22:43

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 11 Aprilios 1938.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 25 Avr - 18:33

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par P.T. le Ven 18 Mai - 22:28

Le Parti Travailliste vote POUR

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Message par P.E.H. le Lun 21 Mai - 21:27

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote pour

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Message par M.A.H. le Ven 25 Mai - 18:41

Le Parti Agrobiologique Hyperboréen vote pour

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Message par P.S.R.H. le Dim 27 Mai - 17:27

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.P.H. le Dim 27 Mai - 21:25

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par M.T.H. le Lun 28 Mai - 11:40

Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens vote contre

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Message par P.O.H. le Lun 28 Mai - 15:14

Le Parti Ouvrier Hyperboréen CONTRE

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Message par P.S.D. le Mer 30 Mai - 2:47

Le Parti Social Démocrate vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.R.T.H. le Ven 1 Juin - 16:28

Le Parti Radical Travailliste Hyperboréen vote POUR

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par U.R. le Ven 1 Juin - 18:08

L'Union Républicaine vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.R. le Lun 4 Juin - 3:25

Le Parti Républicain votre pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.D.P. le Lun 4 Juin - 11:58

Le Parti Démocrate Populaire vote pour

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Message par P.L. le Lun 4 Juin - 14:22

Le Parti Libéral vote contre

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Message par P.I.L. le Sam 9 Juin - 18:08

le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.N.H. le Sam 16 Juin - 21:39

Le Parti National Hyperboréen vote POUR

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.Pan.H. le Dim 17 Juin - 0:16

Le Parti Pan-Hyperboréen vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.N.P.H. le Dim 17 Juin - 0:32

Le Parti National du Peuple Hyperboréen vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par M.L. le Dim 17 Juin - 22:38

Le Mouvement Labrysiste vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par P.N.S.H. le Lun 18 Juin - 15:19

Le Parti National Social Hyperboréen vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par O & J le Mar 19 Juin - 17:08

Ordre et Justice vote pour

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par M.H. le Mer 20 Juin - 17:41

Le Mouvement Hyperboréen vote POUR

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Re: [Proposition de novelle] Gue-013- Sur l'avancement dans les armées impériales

Message par A.I.H. le Mer 20 Juin - 19:13

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

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