Chrysobulle portant Constitution de la Sainte Autocratie Catharodoxe de Romanie

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Chrysobulle portant Constitution de la Sainte Autocratie Catharodoxe de Romanie

Message par Ioannes Rallis le Dim 6 Nov - 18:55


AUTOCRATIE DE ROMANIE
Sa Majeté Impériale et Royale l'Autocrate

CONSTITUTION DE LA SAINTE AUTOCRATIE CATHARODOXE DE ROMANIE



DE LA SAINTE AUTOCRATIE CATHARODOXE DE ROMANIE
PARAGRAPHE PREMIER GENERALITES

Article premier. —  Il est créer la Communauté des Nations Catharodoxes.

Art. 2. — La Communauté des Nations Catharodoxes est appelée:  Sainte Autocratie Catharodoxe de Romanie

Art. 3. — L'Autocratie est une Confédération d'états monarchiques, dont le but est le bien commun.

Art. 4. — Le Principe du gouvernement de l'Autocratie est la Monarchie élective.

Art. 5. —  L'Autocratie un Etat  libre, souverain, indépendant et inaliénable dans le cadre de la Présente Constitution.

Art. 6. — L'Autocratie est un et indivisible.

Art. 7. — Le territoire de l'Autocratie est composé de:


  • Tsarat d'Hyperborée;
  • Du Comté Princier de Tzamantouros;
  • du Knyazat d'Haemosie;
  • du knyazat d'Aithalia;
  • du knyazat d'Ellines;
  • du Knyazat d'Eran;
  • du Knyazat de Kemet;
  • du Knyazat de Solym;
  • du Knyazat de la Galatie Occidentale;


Art. 8. — La Direction de la Communauté des Nations Catharodoxes est donnée à un Autocrate.

Art. 9. — La Devise est « Cædite eos. Novit enim Dominus qui sunt ejus»."Tuez les tous Dieu reconnaîtra les siens"

Art. 10. — L'hymne du Tsarat  est «Sainte Autocratie léve toi ».

Art. 11. — La religion de l'Autocratie est la Catharodoxie.

Art. 12. — Les autres religions sont autorisées.


PARAGRAPHE II
DE LA DIGNITE D'AUTOCRATE


Art. 13. —  L'Autocratie est une Monarchie élective de droit divin et absolue.

Art. 14. — Dans le cas où l'Autocrate est empêché par la maladie d'accomplir les actes du gouvernement, le Conseil Aulique est convoqué, et doit constater la nécessité de l'organisation de la Régence et décider la mise en vigueur des dispositions rappelées dans les articles relatifs au gouvernement et à la tutelle.

Art. 15. — Les Monarques des territoires constitutifs de l'Autocratie ont droit de vote pour nommer l'Autocrate.

Art. 16. — Les Monarques des territoires constitutifs de l'Autocratie prendront de plein droit le titre de "Prince Electeur".

Art. 17. — L'Autocrate est nommé à la majorité absolue des voix.

Art. 18. — L'autocrate élu prend le titre de "Roi de Romanie", jusqu'à son couronnement .

Art. 19. — L.'Autocrate est couronné par le Patriarche de la Sainte Eglise Catharodoxe.

Art. 20. — Une fois couronné l'Autocrate prendra le titre "d'Autocrate de Romanie".


PARAGRAPHE III
DU ROLE DE L'AUTOCRATE

Art. 21. — L'Autocrate est le dirigeant de l'Autocratie

Art. 22. — L'Autocrate est le Juge suprême.

Art. 23. — L'Autocrate est le protecteur de la Sainte Eglise Catharodoxe.

Art. 24. — L'Autocrate mène sa politique avec l'aide des Princes Electeurs.

Art. 25. — L'Autocrate déclare la guerre et signa la paix.

Art. 26. — L'Autocrate nomme selon sa volonté ses conseillers.

Art. 27. — L'Autocrate décide de la frappe de monnaie.

Art. 28. — L'Autocrate décide des taxes de douane.

Art. 29. — L'Autocrate a seul le droit d'anoblir.

Art. 30. — L'Autocrate attribue des grades académiques ou de légitimer des enfants naturels.



PARAGRAPHE IV
DES PRINCES ELECTEURS

Art. 31. — Les Princes-Electeurs sont un groupe de princes d'Empire ayant le droit d'élire l'Autocrate.

Art. 32. — Les Princes Electeurs détiennent les Grands Offices de l'Autocratie.

Art. 33. — Les Princes Electeurs se regroupent au sein du Collège des Electeurs.

Art. 34. — Le Collège des Electeurs se compose de:


  • Electeurs Ecclésiastiques
  • Electeurs Laics


TITRE PREMIER
DES ELECTEURS ECCLESIASTIQUES

Art. 35. — Les Electeurs Ecclésiastiques sont:


  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Byzas;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Turnovo;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos d'Athina;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Rumon;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Persepolis;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Solym;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos d'Alexandrie de Kemet;
  • S.E.R. l'Arkepiskopos de Massilia;


Art. 36. — Les Electeurs ecclésiastiques auront rang et titre de Princes de l'Autocratie.

SOUS TITRE 1er DE L'ARCHEVEQUE DE BYZAS

Art. 37. — L'Archevêque de Byzas tient un rôle particulier au sein des Electeurs Ecclésiastiques.

Art. 38. — L'Archevêque de Byzas dirige le Collège Electoral.

Art. 39. — L'Archevêque de Byzas convoque les autres électeurs pour procéder à l'élection de l'Autocrate.

Art. 40. — L'Archevêque de Byzas est le premier à voter lors de l'élection de l'Autocrate.

Art. 41. — Lors du couronnement de l'Autocrate il est chargé de l'onction du futur Autocrate.

Art. 42. — L'Archevêque de Byzas est de droit "Archichancelier de Romanie"

Art. 43. — L'Archevêque de Byzas exerce le contrôle sur les archives.

Art. 44. — L'Archevêque de Byzas au sein de la Chambre Autocratique de Justice et du Conseil Aulique.

TITRE SECOND
DES ELECTEURS LAICS

Art. 45. — Les Electeurs laics sont:


  • Tsar d'Hyperborée;
  • Comte Princier de Tzamantouros;
  • Knyaz d'Haemosie;
  • Knyaz d'Aithalia;
  • Knyaz d'Ellines;
  • Knyaz d'Eran;
  • Knyaz de Kemet;
  • Knyaz de Solym;
  • Knyaz de la Galatie Occidentale;


TITRE TROISIEME
DE LA NOBLESSE

Art. 46. — Les titres de noblesse octroyés par l'Autocrate sont:  


  1. Prince de l'Autocratie
  2. Duc de l'Autocratie
  3. Comte de l'Autocratie
  4. Chevalier de l'Autocratie


TITRE QUATRIEME
GRANDS OFFICES DE L'AUTOCRATIE

Art. 47. — Les Grands Offices de l'Autocratie sont:


  • Archi-Chancelier
  • Archi-Chambellan
  • Archi-Echanson
  • Archi-Sénéchal
  • Archi-Trésorier
  • Archi-Maréchal
  • Archi-Porte-Etendard
  • Porte-Bannière de l'Autocratie
  • Huissier de l'Autocratie
  • Veneur de l'Autocratie
  • Palefrenier de l'Autocratie




PARAGRAPHE V
DES INSTITUTIONS DE L'AUTOCRATIE

TITRE PREMIER
DE LA CHAMBRE DE JUSTICE

Art. 48. — La chambre de Justice a pour but d'éviter les guerres privées et ou les violences.

Art. 49. — La Chambre est composée de deux juges et de vingt deux assesseurs.

Art. 50. — les assesseurs sont nommés comme suit:

- 2 assesseurs nommés par l'Autocrate
- 1 assesseur choisi par chaque Prince Electeur.
- 2 assesseurs choisis parmi les Comtes de l'Autocratie
- 2 assesseurs choisis parmi les Chevaliers de l'Autocratie

Art. 51. — La Chambre de Justice est une Cour d'appel.

Art. 52. —  La Chambre de Justice annihile le pouvoir de juge suprême de L'Autocrate.

Art. 53. —  La Chambre de Justice réglé les contentieux juridiques entre les vassaux et les seigneurs.

Art. 54. —  La Chambre de Justice est incompétente pour juger les contentieux militaires.



TITRE DEUXIEME
DU CONSEIL AULIQUE

Art. 55. — Le Conseil Aulique est l'instance judiciaire suprême de l'Autocratie.

Art. 56. — Ses Membres sont nommés par l'Autocrate.

Art. 57. — Le nombre de membres est fixé à douze.

Art. 57. — Les membres du Conseil Aulique conseille l'Autocrate  à rendre justice.

MANDE et ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Etats et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le 24 Maios de l'an de Grâce 1907, de notre règne le vingt troisieme.

Pour Sa Majesté Impériale, l'Autocrate





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