[Novelle rejetée] N° EXT-01- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar en Orion

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[Novelle rejetée] N° EXT-01- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar en Orion

Message par Mikaelos Alepoudelis le Ven 26 Mai - 22:06




CABINET DE MONSIEUR LE PRÔTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES EXTERIEURES
Monsieur le PRÔTOCUROPALATE  

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° EXT-00"- Portant nomination d'un représentant et Ambassadeur de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar en Orion-

NOUS, Mikaelos Alépoudelis , en tant que Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article 1.: Monsieur Christos Psarras est nommé Ambassadeur et  Chef de la Mission Diplomatique de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar d'Hyperborée auprès de l'Union des Républiques Orionnaises

Article 2.: Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Signé le vingt septième jour du Mois Martios de l'année 1937, à Byzas.

Pour Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar,
M.Alepoudelis
S.E. Mikaelos Alepoudélis, Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures.

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.



Dernière édition par Mikaelos Alepoudelis le Dim 20 Mai - 11:42, édité 1 fois

_________________
Son Excellence Mikaelos Alépoudélis

Prôtocuropalate en charges des Affaires Extérieures;
Marquis d'Aymayrac et du Tsarat;
Marquis d'Elansan;
Comte  de Chateau-Blanc;
Comte de Taul;
Vicomte de Valgrand;
Baron Dupuit;
Chevalier de Sans;
Bouleutes;
Officier de l'Ordre de Saint Basile;
Croix de 4eme Classse de l'Ordre Impérial de la Maison Malaginos;
Officier de l'Ordre de Konstantinos III;
Officer Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:04

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:55

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:44

Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre.

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Message par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:26

Le Parti Ouvrier Hyperboréens vote contre.

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Message par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:35

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

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Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:42

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.E.H. le Mer 14 Fév - 1:34

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote CONTRE

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Message par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:01

Le Mouvement Agrobiologique vote CONTRE.

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Message par P.T. le Mer 14 Fév - 21:59

Le Parti Travailliste vote contre

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Message par U.R. le Ven 16 Fév - 14:57

L'Union Républicaine vote CONTRE

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Message par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:36

Le Parti Social Démocrate vote contre

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Message par P.R.T.H. le Dim 18 Fév - 15:51

Le Parti Radical Travailliste vote contre

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Message par P.R. le Dim 18 Fév - 16:47

Le Parti Républicain vote CONTRE

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Message par P.D.P. le Lun 19 Fév - 1:04

Le Parti Démocrate Populaire vote contre

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Message par P.L. le Lun 19 Fév - 11:23

Le Parti Libéral vote contre

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Message par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:24

Le Parti Impérial Libéral vote CONTRE

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Message par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:06

Le Parti National Hyperboréen vote contre

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Message par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:26

Le Parti du Peuple Hyperboréen vote contre

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Message par M.L. le Mar 20 Fév - 14:07

Le Mouvement Labrysiste vote contre

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Message par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:42

Le Parti Pan Hyperboréen vote contre

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Message par O & J le Mar 20 Fév - 21:15

Ordre et Justice vote contre

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Message par M.H. le Mer 21 Fév - 0:27

Le Mouvement Hyperboréen vote contre

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Message par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:25

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote contre

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Message par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:34

Le Parti National Social Hyperboréen vote contre

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