[Chrysobulle-Type] Nomination à la Charge de Protoasékretis

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[Chrysobulle-Type] Nomination à la Charge de Protoasékretis

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 11:17


SECRÉTARIAT DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR
________________________________________________________________________________________
(date).

- CHRYSOBULLE DE NOMINATION -

Nous, (nom du Tsar), Par la Grâce de Dieu,Tsar d'Hyperborée etc...., à tous présents et à venir SALUT !!

COMME il est important de nommer à des postes importants, des personnes compétentes dont leur valeur, leur courage et leur zèle sera fort apprécié par Nous et pour le bon fonctionnement du Tsarat.

DÉCRÈTE ET DÉCRÉTONS ce qui suit :

Article premier et unique. — (Nom du Protoasékretis) est nommé Protoasékretis. Il pourvoira les Ordres Impériaux.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Divisions administratives,  et exécuter comme loi du Tsarat : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées.


Pour Sa Majesté le Tsar
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