[Chrysobulle Adoptée] De nomination d'un Archonte de l'Île d'Avant en faveur de S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros

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[Chrysobulle Adoptée] De nomination d'un Archonte de l'Île d'Avant en faveur de S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros

Message par Auguste de Choumnos le Ven 16 Juin - 0:22


MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA MARINE DE GUERRE ET DES COLONIES.
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.
16 Iounios 1937.

- CHRYSOBULLE DE NOMINATION -

Nous, Loudovikos 1er, Par la Grâce de Dieu,  Tsar d'Hyperborée etc...., à tous présents et à venir SALUT !!

DÉCLARONS ET ORDONNONS ce qui suit :

Considérant la nécessité de pourvoir aux charges de la direction de nos Provinces par la nomination des élites du Tsarat  pour servir  nous et le peuple hyperboréen;

Avons ce jour décidé de procéder à la nomination du Archontat de l'Archontat  de l'Île d'Avantpour servir dans la direction de la dite province.

S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros est élevé aux dignité, rang et fonction de ARCHONTE;  il dirigera l' ARCHONTAT DE L'ÎLE D'AVANT

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Divisions administratives,  et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées.


Pour Sa Majesté Impériale le Tsar
A. de Choumnos

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.





Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Son Altesse  Sérénissime Charles de  Choumnos

Prince de Lucanie, de Lapygie, de Campanom;
Duc de  Taurisano, de Sesto, de Lucera et de Ceri  et de l'Autocratie;
Marguis du Lepontique et d'Etrurie  du Tsarat;
Vicomte d'Henetie;
Bouleutes;
Megas Navarchos;
Curopalate auprès du Protocuropalate aux Armées en charge de la Marine de Guerre et des Protectorats
Grand Cordon de l'Ordre de Saint Basile;
Commandeur Grd-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Commandeur Grd-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Commandeur Grd-Croix de l'Ordre de Saint Anastase ;
Croix de Saint Michel avec Citations;
Commandeur Grd Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militaire de la Marine;
Croix de 1ere Classe avec épées et Grd Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Malaginos;
Médaille des Blessés;
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Re: [Chrysobulle Adoptée] De nomination d'un Archonte de l'Île d'Avant en faveur de S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:09

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

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Re: [Chrysobulle Adoptée] De nomination d'un Archonte de l'Île d'Avant en faveur de S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:50

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Message par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:50

Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre.

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Message par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:21

Le Parti Ouvrier Hyperboréens vote contre.

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Message par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:32

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

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Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:35

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:40

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.E.H. le Mer 14 Fév - 1:32

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote POUR

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Message par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:05

Le Mouvement Agrobiologique vote POUR.

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Message par P.T. le Mer 14 Fév - 22:02

Le Parti Travailliste vote pour

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Message par U.R. le Ven 16 Fév - 14:55

L'Union Républicaine vote POUR

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Re: [Chrysobulle Adoptée] De nomination d'un Archonte de l'Île d'Avant en faveur de S.A.S. Vincent de Danyeum-Tzamantouros

Message par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:34

Le Parti Social Démocrate vote contre

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Message par P.R.T.H. le Dim 18 Fév - 15:50

Le Parti Radical Travailliste vote contre

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Message par P.R. le Dim 18 Fév - 16:55

Le Parti Républicain vote POUR

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Message par P.D.P. le Lun 19 Fév - 1:02

Le Parti Démocrate Populaire vote pour

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Message par P.L. le Lun 19 Fév - 11:22

Le Parti Libéral vote pour

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Message par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:23

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:05

Le Parti National Hyperboréen vote pour

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Message par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:25

Le Parti du Peuple Hyperboréen vote pour

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Message par M.L. le Mar 20 Fév - 14:09

Le Mouvement Labrysiste vote pour

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Message par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:44

Le Parti Pan Hyperboréen vote pour

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Message par O & J le Mar 20 Fév - 21:18

Ordre et Justice vote pour

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Message par M.H. le Mer 21 Fév - 0:33

Le Mouvement Hyperboréen vote pour

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Message par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:30

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

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