[Chrysobulle Adoptée] N° Gue-016- Proposant la création de la Légion des Etrangers

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[Chrysobulle Adoptée] N° Gue-016- Proposant la création de la Légion des Etrangers

Message par Achille Chalcondyle le Mer 21 Juin - 11:47





CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° Gue-016-  Proposant la création de la Légion des Etrangers -

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1 - Il sera formé une légion composée d'étrangers hyperboréens ou non  : cette légion prendra la dénomination de Légion des  Etrangers.

Art. 1 bis- La Devise de la Légion des Etrangers sera " Fidélité et Honneur"

Art. 2 - Les bataillons de la Légion des Etrangers auront la même formation que les bataillons d'infanterie  excepté qu'ils n'auront point de compagnie d'élite.

Art. 3 - L'uniforme sera bleu, avec simple passe-poil garance et le pantalon de même couleur, les boutons seront jaunes, et porteront les mots Légion des étrangers.

Art.4 - Tout étranger qui voudra faire partie de la Légion des  Etrangers ne pourra y être admis qu'après avoir contracté, devant un sous-intendant militaire, un engagement volontaire.

Art.5 - La durée de l'engagement sera de trois ans au moins et de cinq ans au plus.

Art.6 - Pour être reçus à s'engager, les étrangers devront n'avoir pas plus de quarante ans, et avoir au moins dix-huit ans accomplis, et la taille de 1m55. Ils devront en outre être porteur d'un certificat d'acceptation de l'autorité militaire constatant qu'ils ont les qualités requises pour faire un bon service.

Art.7 - En l'absence de pièces, l'étranger sera envoyé devant l'officier Général qui décidera si l'engagement peut être reçu.

Art.8 - Les militaires faisant partie de la Légion des Etrangers ne pourront rengager que pour deux ans au moins et cinq ans au plus. Les rengagements ne donneront droit à une haute paie qu'autant que les militaires auront accompli cinq ans de service.

Art. 9 - Notre Curopalate en charge de  la Guerre est chargé de l'exécution de la présente ordonnance

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt et unième jour de Iounios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.





Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Son Altesse  Sérénissime Achille de  Chalcondyle


Prince d'Egrisi, d'Odichi;
Duc de  Bedia etc ... et du Tsarat;
Duc d'Egrissi etc...;
Marguis de Telavi et du Tsarat;
Bouleutes;
Maréchal de l'Autocratiel;
Prôtocuropalates en charge de la Défense et des Armées;
Curopalate en charge de la Guerre;
Grand Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III;
Officier Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges;
Croix de Saint Michel avec palmes d'argent et d'or;
Commandeur Grand Croix de l'Ordre du Mérite Militaire;
Croix Militairede l'Infanterie;
Croix de 1ere Classe et Grand Croix en Argent de l'Ordre de la Maison de Tzamantouros;
Médaille des Blessés;
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Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:09

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:49

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Message par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:51

Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre.

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Message par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:21

Le Parti Ouvrier Hyperboréens vote contre.

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Message par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:32

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

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Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:39

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.E.H. le Mer 14 Fév - 1:32

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote POUR

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Message par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:06

Le Mouvement Agrobiologique vote CONTRE.

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Message par P.T. le Mer 14 Fév - 22:02

Le Parti Travailliste vote pour

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Message par U.R. le Ven 16 Fév - 14:52

L'Union Républicaine vote CONTRE

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Message par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:31

Le Parti Social Démocrate vote contre

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Message par P.R.T.H. le Dim 18 Fév - 15:48

Le Parti Radical Travailliste vote contre

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Message par P.R. le Dim 18 Fév - 16:59

Le Parti Républicain S'ABSTIENT

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Message par P.D.P. le Lun 19 Fév - 1:05

Le Parti Démocrate Populaire vote contre

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Message par P.L. le Lun 19 Fév - 11:24

Le Parti Libéral vote pour

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Message par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:26

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:07

Le Parti National Hyperboréen vote pour

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Message par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:27

Le Parti du Peuple Hyperboréen vote pour

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Message par M.L. le Mar 20 Fév - 14:04

Le Mouvement Labrysiste vote pour

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Message par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:09

Le Parti Pan Hyperboréen vote pour

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Message par O & J le Mar 20 Fév - 21:12

Ordre et Justice vote pour

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Message par M.H. le Mer 21 Fév - 0:29

Le Mouvement Hyperboréen vote pour

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Message par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:26

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

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Message par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:37

Le Parti National Social Hyperboréen vote pour

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