[Proposition de Novelle] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

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[Proposition de Novelle] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

Message par Georgios Isauros le Ven 30 Juin - 19:37



PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON

_______________________________________________________________

- NOVELLE Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

NOUS, Georgios Isauros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !

Le Bouleutes entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

TITRE PREMIER
Généralités

Article Premier. Afin d'informer Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar et afin que le Megas Mesazon  puisse prendre les décisions adéquats avec l'aide de S.M.I.R., il est crée des Conseils Particuliers aux accès restreints.

Art.2.  Les Prôtocuropalates ayant accès à ces Conseils Restreints auront le titres de Conseillers d'Etats, ils auront la prévalence dans l'ordre hiercharchique à tous les Prôtocuropalates et curopalates.

Art.3. Les membres de ces conseils restreints recevront une indemnité supplémentaire de 5 000 hyperpyrons.

Art.4. Les Personnes pouvant entrer seront choisies par S.M.I.R. le Tsar et ne pourront se présenter qu'en présence d'une lettre d'ordre.

Art.5.  Les délibérations prises dans les Conseils  y sont secrètes, et il n'est pas tenu de procès-verbal des réunions. Le Conseil suit le iTsardans tous ses déplacements.

Art.6. Monsieur le Protosasékretis est membre de droit de tous les Conseils qu'il dirige en l'absence de S.M.I.R. le Tsar.

Art.7. Son Altesse Impériale le Diadoque participera de droit à ce Conseil s'il est majeur.

Art.8. Sa Grâce le Megas Mezason est membre de droit de tous les conseils

TITRE DEUXIEME
Du Grand Conseil

Art.8.  Le Grand Conseil traitera de la conduite des politiques intérieures et  étrangères du Tsarat.

Art.9. Le Grand Conseil  aura un nombre de membre ne pouvant excéder le nombre de dix.

Art.10. Les membres seront choisis parmi les Prôtocuropalates.

Art.11. Les séances du Grand Conseil se tiendront dans le Palais de la Sainte Trinité.

TITRE TROISIEME
Du Conseil des Finances

Art.12.  Le Conseil des Finances est chargé du budget, la fiscalité, l'industrie, le commerce, la monnaie,  de l'état prévisionnel (le budget), signés les ordres de paiement, jugé de nombreux contentieux financiers (en matière fiscale notamment).

Art.13. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Economiques est membre de droit de ce Conseil.

TITRE QUATRIEME
Du Conseil de l'Interieur

Art.14. Le Conseil de l'Intérieur règle les questions d'administration intérieure.

Art.15. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Intérieures de la Sécurité et de la Police est membre de droit.

Art.16. D'autres Conseils pourront être crée avec l'assentiment de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.


TITRE CINQUIEME
Du Conseil de Guerre

Art.17. Le Conseil de Guerre regle tous les questions militaires, navales ou aériennes et en temps de guerre, des opérations militaires.

Art. 18. Messieurs les Curopalates en charge de la Guerre, de la Marine de guerre et de l'aviation de guerre sont membres de droit du Conseil de guerre.

Art.19. Messieurs  Le Grand Amiral,  le Grand Maréchal de l'air et le Grand Maréchal sont membres de droit du conseil de guerre.


Art.20. Messieurs le Haut commandant des Forces Impériales, le chef  d'Etat-Major particulier de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar  le Gouverneur Militaire de Byzas et le chef du Grand Etat-Major Général sont membres de droit du Conseil Militaire

Art.21. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.


MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le 30 Iounios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon



Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 2 Aprilios 1938.


_________________
Sa Grâce Georgios Isauros

Duc de l'Autocratie;
Megas Mesazon;
Duc d'Isauros et du Tsarat,
Duc de Cerdos;
Marquis des Acres et du Tsarat;
Marquis de Sixe;
Comte de Collombelle et du Tsarat;
Comte de Boislendry;
Vicomte de Byot et du Tsarat;
Vicomte de Cattelle
Baron de Lechat
Chevalier de Médéhin
Chevalier de l'Ordre de Saint Basile;
Chevalier Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
Chevalier de l'Ordre Impérial de Konstantinos III;
Croix de 4eme Classe de l'Ordre de la Maison Malaginos
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Re: [Proposition de Novelle] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 2 Avr - 23:13

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 11 Aprilios 1938.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Re: [Proposition de Novelle] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 25 Avr - 18:31

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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