[Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

[Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par Georgios Kakrides le Mer 19 Juil - 17:18



_______________________________________________________________

- NOVELLE Jus-015 Novelle sur la police Scientifique -

NOUS, Georgios Kakrides, en tant que Curoplate à la Justice, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront constituer un casier judiciaire.

Art. 2. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées seront photographiée et insérées au Casier Judiciaire.

Art. 3. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre ses empreintes digitales qui seront insérées dans le casier judiciaire.

Art. 4. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront des mesures anthropométriques à des fins d'identification. Ces mesures sont:

Mesures relevées sur l’ensemble du corps

Arrow Taille (hauteur de l’homme debout).
Arrow Envergure des bras.
Arrow Buste (hauteur de l’homme assis).

Mesures relevées sur la tête


Arrow Longueur de la tête.
Arrow Largeur de la tête.
Arrow Longueur de l’oreille droite.
Arrow Largeur de l’oreille droite.

Mesures relevées sur les membres


Arrow Longueur du pied gauche.
Arrow Longueur du doigt médius gauche.
Arrow Longueur de l’auriculaire gauche.
Arrow Longueur de la coudée gauche.

Art. 16 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de l'Oeil Gauche qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 17 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les couleurs des Cheveux et du type de barbe si celle-ci est présente qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 18 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la peau du visage qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 19 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme du front et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 20 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la forme du nez et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 21 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme détaillée de l'oreille  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 22 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la corpulence de la personne qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 23 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme et les mesures des lèvres  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 24 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale du menton et ses particularités  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 25 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil   qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 26 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 27 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des cheveux qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 28 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des  sourcils qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 29 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des paupières  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 30 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des globes oculaires  et des orbites qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 31 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques de la bouche et la forme  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 32 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des rides présentes  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 33 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les dimensions et particularités du cou   qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 34 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'inclinaison de la ligne des épaules  qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 35 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'attitude générale de l'individu  qui sera inséré  au Casier judiciaire.

Art. 36 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'allure générale de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 37 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le timbre de voix et caractéristiques d'élocutions   qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 38 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le type d'habillement de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 39 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'impression générale de l'individu  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 40 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les signes distinctifs présents sur le corps qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 41 Il sera crée dans toutes les polices du Tsarat un service spécifique qui aura pour objet la prise des mesures anthropométriques.

Art. 42 Monsieur le Curopalate en charge de la Justice est en charge de l'exécution de la présente novelle.


MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le dix-neuf Ioulios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
G. Kakrides

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.


_________________
Son Altese Sérénissime Georgios Kakrides

Duc de Kakrides et du Tsarat,
Comte Palatin d'Alamana,
Marquis de Montferrat,
Comte d'Arches,
Curopalate à la Justice,
Bouleutes;
Secrétaire Privé de Sa Majesté;
Collier de l'Ordre de Saint Basile;
1ere Classe avec épées et grand croix en or de l'Ordre de la Maison Malaginos;
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III,
Commandeur Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite,
Commandeur Grand Croix de l'Ordre de Saint Georges,
Croix de Saint Michel,
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre du Mérite Miitaire,
Croix Militaires,
Medaille des blessés,
avatar
Georgios Kakrides

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 39
Localisation : Byzas
Age : 72

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:09

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 330

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:50

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 330

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:43

Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre.

_________________
Mouvement des Travailleurs Hyperboréens (M.T.H.)
avatar
M.T.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:30

Le Parti Ouvrier Hyperboréens vote contre.

_________________
Parti Ouvrier Hyperboréen (P.O.H.)
avatar
P.O.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 73
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:29

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

_________________
Parti Paysan Hyperboréen (P.P.H.)
avatar
P.P.H.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:38

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

_________________
¨Parti Social Radical Hyperboréen
avatar
P.S.R.H.

Date d'inscription : 13/02/2018
Messages : 51
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.E.H. le Mer 14 Fév - 1:31

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote POUR

_________________
Parti Ecologiste Hyperboréen
avatar
P.E.H.

Date d'inscription : 13/02/2018
Messages : 75
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:05

Le Mouvement Agrobiologique vote POUR.

_________________
Mouvement Agrobiologique Hyperboréen
avatar
M.A.H.

Date d'inscription : 14/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.T. le Mer 14 Fév - 22:02

Le Parti Travailliste vote pour

_________________
Parti Travailliste (P.T.)
avatar
P.T.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 97
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par U.R. le Ven 16 Fév - 14:54

L'Union Républicaine vote POUR

_________________
Union Républicaine ( U.R.)
avatar
U.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:33

Le Parti Social Démocrate vote pour

_________________
Parti Social Démocrate (P.S.D.)
avatar
P.S.D.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.R.T.H. le Dim 18 Fév - 15:49

Le Parti Radical Travailliste vote contre

_________________
Parti Radical Travailliste Hyperboréen
avatar
P.R.T.H.

Date d'inscription : 18/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.R. le Dim 18 Fév - 16:54

Le Parti Républicain vote POUR

_________________
Parti Républicain (P.R.)
avatar
P.R.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.D.P. le Lun 19 Fév - 0:57

Le Parti Démocrate Populaire vote pour

_________________
Parti Démocrate Populaire
avatar
P.D.P.

Date d'inscription : 19/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.L. le Lun 19 Fév - 11:18

Le Parti Libéral vote pour

_________________
Parti Libéral (P.L.)
avatar
P.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:19

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

_________________
Parti Impérial Libéral (P.I.L.)
avatar
P.I.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:01

Le Parti National Hyperboréen vote pour

_________________
Parti National Hyperboréen
avatar
P.N.H.

Date d'inscription : 19/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:21

Le Parti du Peuple Hyperboréen vote pour

_________________
Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.)
avatar
P.N.P.H.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 72
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par M.L. le Mar 20 Fév - 14:06

Le Mouvement Labrysiste vote pour

_________________
Mouvement Labrysiste (M.L.)
avatar
M.L.
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:12

Le Parti Pan Hyperboréen vote pour

_________________
Parti Pan-Hyperboréen
avatar
P.Pan.H.

Date d'inscription : 20/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par O & J le Mar 20 Fév - 21:15

Ordre et Justice vote pour

_________________
Ordre et Justice (O & J)
avatar
O & J
P.N.J.

Date d'inscription : 24/02/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par M.H. le Mer 21 Fév - 0:31

Le Mouvement Hyperboréen vote pour

_________________
Mouvement Hyperboréen
avatar
M.H.

Date d'inscription : 02/03/2017
Messages : 69
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:28

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

_________________
Alliance Impériale Hyperboréenne
avatar
A.I.H.

Date d'inscription : 21/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:41

Le Parti National Social Hyperboréen vote pour

_________________
Parti National Social Hyperboréen
avatar
P.N.S.H.

Date d'inscription : 21/02/2018
Messages : 50
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle Adoptée] Sur la Police Scientifique

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum