[Proposition de Novelle] Sur la Police Scientifique

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Proposition de Novelle] Sur la Police Scientifique

Message par Georgios Kakrides le Mer 19 Juil - 17:18



_______________________________________________________________

- NOVELLE Jus-015 Novelle sur la police Scientifique -

NOUS, Georgios Kakrides, en tant que Curoplate à la Justice, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront constituer un casier judiciaire.

Art. 2. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées seront photographiée et insérées au Casier Judiciaire.

Art. 3. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre ses empreintes digitales qui seront insérées dans le casier judiciaire.

Art. 4. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront des mesures anthropométriques à des fins d'identification. Ces mesures sont:

Mesures relevées sur l’ensemble du corps

Arrow Taille (hauteur de l’homme debout).
Arrow Envergure des bras.
Arrow Buste (hauteur de l’homme assis).

Mesures relevées sur la tête


Arrow Longueur de la tête.
Arrow Largeur de la tête.
Arrow Longueur de l’oreille droite.
Arrow Largeur de l’oreille droite.

Mesures relevées sur les membres


Arrow Longueur du pied gauche.
Arrow Longueur du doigt médius gauche.
Arrow Longueur de l’auriculaire gauche.
Arrow Longueur de la coudée gauche.

Art. 16 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de l'Oeil Gauche qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 17 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les couleurs des Cheveux et du type de barbe si celle-ci est présente qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 18 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la peau du visage qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 19 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme du front et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 20 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la forme du nez et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 21 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme détaillée de l'oreille  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 22 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la corpulence de la personne qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 23 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme et les mesures des lèvres  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 24 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale du menton et ses particularités  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 25 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil   qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 26 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 27 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des cheveux qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 28 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des  sourcils qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 29 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des paupières  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 30 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des globes oculaires  et des orbites qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 31 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques de la bouche et la forme  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 32 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des rides présentes  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 33 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les dimensions et particularités du cou   qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 34 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'inclinaison de la ligne des épaules  qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 35 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'attitude générale de l'individu  qui sera inséré  au Casier judiciaire.

Art. 36 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'allure générale de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 37 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le timbre de voix et caractéristiques d'élocutions   qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 38 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le type d'habillement de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 39 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'impression générale de l'individu  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 40 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les signes distinctifs présents sur le corps qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 41 Il sera crée dans toutes les polices du Tsarat un service spécifique qui aura pour objet la prise des mesures anthropométriques.

Art. 42 Monsieur le Curopalate en charge de la Justice est en charge de l'exécution de la présente novelle.


MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le dix-neuf Ioulios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
G. Kakrides

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.


_________________
Son Altese Sérénissime Georgios Kakrides

Duc de Kakrides et du Tsarat,
Comte Palatin d'Alamana,
Marquis de Montferrat,
Comte d'Arches,
Curopalate à la Justice,
Bouleutes;
Secrétaire Privé de Sa Majesté;
Collier de l'Ordre du Griffon d'or,
1ere Classe avec épées et grand croix en or de l'Ordre de la Maison Tzamantouros,
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre de Konstantinos III,
Commandeur Grand Croix de l'Ordre Impérial du Mérite,
Commandeur Grand Croix de l'Ordre de Saint Anastase,
Croix de Saint Michel,
Commandeur Grand-Croix de l'Ordre du Mérite Miitaire,
Croix Militaires,
Medaille des blessés,
avatar
Georgios Kakrides

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 45
Localisation : Byzas
Age : 71

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Proposition de Novelle] Sur la Police Scientifique

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:09

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

Président de l'Ekklesia
avatar
Le Très Honorable Proèdre
P.N.J.

Date d'inscription : 03/01/2017
Messages : 130

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum