type='text/css'>> [Chrysobulle] Portant Dissolution de l'Ekklesia de Dekembrios 1937

[Chrysobulle] Portant Dissolution de l'Ekklesia de Dekembrios 1937

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[Chrysobulle] Portant Dissolution de l'Ekklesia de Dekembrios 1937

Message par Sa Majesté l'Autocrate le Mer 27 Déc - 15:32




SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE SA MAJESTE IMPÉRIALE ET ROYALE LE TSAR
_______________________________________________________________


Nous, Ludovikos 1er, Par la Grâce de Dieu, avec l'aide des Anges et des Saints, avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes, Tsar d'Hyperborée, Autocrate de Romanie etc..., à tous présent et à venir SALUT

Vu la Constitution,
Vu l'Article 68 de la dite constitution,
Vu les articles 333, 334,335, 336,337,338,339,340,341,342,343,344 et 345 de la Constitution du Tsarat Hyperboréen,

DECLARE ET ORDONNE

Article Premier. — La dissolution de l'Ekklesia élue en Dekembrios 1937.

Article Deuxième. - L'Etat d'urgence est déclaré à Byzas pour une durée de quinze jours renouvelable autant que nécessaire.

Article Troisième. -  La circulation  des citoyens est interdite à Byzas de vingt deux heures à six heures.

Article Quatrième. - Les chefs des partis suivants sont assignés à résidence avec absolue interdiction de sortir.

Arrow Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.)
Arrow Mouvement Labrysiste (M.L.)
Arrow Ordre et Justice
Arrow Mouvement Hyperboréen (M.H.)

Article Cinquième . - Les réunions et salles de spectacles seront fermées durant toute la durée de l'Etat d'Urgence.

Article Sixième . - Les partis sus mentionnés ont interdiction de manifester ou de faire des réunions publiques.

Article Septième . - La presse de ces partis sus mentionnés ont interdiction de publier sans un accord et un regard des autorités hyperboréennes sur leurs contenus.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Autocratie : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Byzas, le vingt septième jour de Dekembrios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier

Pour Sa Majesté Impériale.



P/o le Secrétariat

_________________
Sa Majesté Impériale et Royale Très Catharodoxe et Très Fidéle Loudovikos Ier.

De par la Grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, Avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes,
Autocrate de la Sainte Autocratie Catharodoxe Unie de Romanie et de ses dominions,
Tsar d'Hyperborée
Badishah-e-Hind
Rigas Catharodoxe
Kaisar Augoustos,
Kaisar Sebastos,
Lieutenant de Dieu,
Kyrios et César des Provinces hyperboréennes,
Sébastokrator,
Grave Princier de  Malaginos,
Maréchalissime & Amiralissime des Armées Impériales,
Chef et Souverain Grand-Maître des Ordres impériaux
Croix de Rigel et de Betelgeuse de l'Ordre de la Nébuleuse d'Orion
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