[Proposition de novelle] Donnant le droit de vote qu'aux catharodoxes

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[Proposition de novelle] Donnant le droit de vote qu'aux catharodoxes

Message par P.N.P.H. le Mar 6 Mar - 22:27


Parti National du Peuple Hyperboréen


Proposition de lnovelle donnant le vote exclusivement aux personnes de religion catharodoxe

Article Premier: Le Droit e vote est donné aux seules personnes qui ont la religion  catharodoxe.

Article deuxième! Les personnes des autres religions sont exclues du processus électif.

fait et donné à Byzas le 5 martios 1938.

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 7 martios 1938 .


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Re: [Proposition de novelle] Donnant le droit de vote qu'aux catharodoxes

Message par P.T. le Mer 7 Mar - 16:35

Nous demandons une saisine du Boulé pour étudier cette proposition de novelle que nous considérons non constitutionnelle

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Re: [Proposition de novelle] Donnant le droit de vote qu'aux catharodoxes

Message par Le Très Honorable Proèdre le Ven 9 Mar - 16:29

La Proposition de novelle est transférée vers le Boulè pour qu'elle soit étudiée

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Re: [Proposition de novelle] Donnant le droit de vote qu'aux catharodoxes

Message par Ioannes Rallis le Lun 23 Avr - 21:30

Le Protoasékretis prit la parole pour expliquer ce qu'il allait se passer

- Mesdames et Messieurs les Membres du Boulé nous avons été saisis pour débattre au sujet de la novelle ci-dessus. Il n'est pas question ici de vouloir supprimé cette novelle, non, nous allons je l'espère, avoir un débat de qualité et je compte sur vous sur ce point. Dans un premier temps vous pourrez déposez des amendements afin de pouvoir modifier cette proposition de novelle, ensuite dans un deuxième temps vous expliciterez votre opinion sur celle-ci, dans un troisième temps nous débattrons des amendements et enfin nous voterons la loi modifiée ainsi créée.

Le Prôtoasékretis prit discrètement un verre rempli d'eau et bu pour soulager sa soif et continua

- Les Membres du boulé et seulement eux peuvent désormais déposer des amendements. Les membres à pouvoir s'exprimer sont:

Spoiler:

FAMILLE IMPERIALE


  • S.A.I. Le Diadoque d'Hyperborée;
  • S.A.I. la Grande Duchesse de Soloum;
  • S.A.I. le Grand Duc d'Hellespont;
  • S.A.I. l'Archiduc de Néandre;
  • S.A.I. le Magnat de Proconnèse;


KNYAZ


  • S.A. le Knyaz d'Haemosie;
  • S.A. le Knyaz d'Aithalia;
  • S.A. le Knyaz d'Ayruapa;
  • S.A. le Knyaz d'Ellines;
  • S.A. le Knyaz d'Eran;
  • S.A. le Knyaz d'Haemosie;
  • S.A. le Knyaz de Kemet;
  • S.A. le Knyaz du Levant;
  • S.A. Pénélope de Solym
  • S.M. Vincent  de Danyeum


PRINCES D'HYPERBOREE/ROMANIE


  • S.A.S Ioannès Lecapène;
  • S.A.S Achille Chalcondyle;
  • S.A.S. Alexandros Smirnos;
  • S.A.S. Auguste de Choumnos;
  • S.A.S. Charles de Kernoland;
  • S.A.S. Charles de Philokales;
  • S.A.S. Galeas de Kourkouas;
  • S.A.S. Markos Kerimas;
  • S.A.S. Oreste Mavrokordatos
  • S.A.S. Constantin de Danyeum
  • S.A.S. Kevin de Danyeum
  • S.A.S. Marie Thérèse de Danyeum
  • S.A.S. Georgios Kakrides


NOBLESSE LAIC


  • S.G. Nikolaos Rallis;
  • S.I.N. Ajax Aslanidis;
  • S.H.N. Anastasios Papoulias;
  • S.I.N. Andréas de Lavra;
  • S.H.N. Andréas Kalostes;
  • S.H.N. Archimède Haras;
  • S.I.G. Arianne de Notaras;
  • S.H.N. Arthouros Atridis;
  • S.H.N. Belisaire Angelopoulos;
  • S.I.G. Benediktos Dimopoulos;
  • S.I.N. Ennée de Stelios;
  • S.I.N. Fragkiskos Skarlatos;
  • S.G. Georgios Isauros;
  • S.H.N. Ieremias Taraise;
  • S.I.N. Leonidas Tsalokaglou;
  •  S.H.N. Leontios Vasilis;
  • S.H.N. Maximos Lachanodrakon;
  • S.E. Michaelos Alepoudelis;
  • S.H.N. Nausica de Simitis;
  • S.H.N. Nikolaos Rastapopoulos;
  • S.I.N. Oreste Pappas;
  • S.I.N. Oreste de Salveyraque;
  • S.H.N. Orpheus Gatzomanis;
  • S.I.N. Petros Karatzas;
  • S.I.N. Petros Lazaridis;
  • S.I.N. Philippos Sikelianos;
  • S.I.N. Renatos Venizelos;
  • S.H.N. Vivianos Zorvas;


NOBLESSE ECCLESIASTIQUE


  • S.E.R. le Catholicos de Kephallenie;
  • S.E.R. le Catholice de Solym;
  • S.E.R. le Catholice de Kemet;
  • S.E.R. le Catholice d'Eran;
  • S.E.R. le Catholice d'Ellines;
  • S.E.R. le Catholice d'Ayrupos;
  • S.E.R. le  Catholice d'Assou;
  • S.E.R. le Catholice d'Aithalia;
  • S.E. l'Archepiskope Annonaire;
  • S.E. l'Archepiskope d'Aksoum;
  • S.E. l'Archepiskope d'Aphrike;
  • S.E. l'Archepiskope d'Hyraxe;
  • S.E. l'Archepiskope de Munténie;
  • S.E. l'Archepiskope de Pelops;
  • S.E. l'Archepiskope de Pinde;
  • S.E. l'Archepiskope de Ras;
  • S.E. l'Arkepiscope Suburbicaire;
  • S.E. l'Arkepiskope d'Anatolie;
  • S.E. l'Arkepiskope d'Arabie;
  • S.E. l'Arkepiskope d'Ayastan;
  • S.E. l'Arkepiskope d'Ereb
  • S.E. l'Arkepiskope d'Uruk
  • S.E. l'Arkepiskope de Kophès
  • S.E. l'Arkepiskope de Lusitanie
  • S.E. Monseigneur l'Archimandrite de Nikolaos


_________________
Sa Grâce Ioannès Rallis

Duc de l'Autocratie
Duc de Rallis et du Tsarat;
Duc de Fouq;
Marquis de Vylleine et du Tsarat;
Marquis de Luydres;
Comte d'Aveysan et du Tsarat;
Comte d'Auzaunne;
Vicomte de l'Hausbépine et du Tsarat;
Vicomte de Dentelain;
Baron de Quandale;
Chevalier de la Valette;
Protoasékretis;
Grand Maitre des Ordres Impériaux;
Président du Boulé;
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Ioannes Rallis
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