[Chrysobulle-Type] Portant Erection à l'honorifique fonction de Patrice en faveur de Monsieur xxxx

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[Chrysobulle-Type] Portant Erection à l'honorifique fonction de Patrice en faveur de Monsieur xxxx

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 11:27


CHANCELLERIE DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR.
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.
(date).

Chrysobulle portant érection  à l'honorifique fonction de Patrice en faveur de Monsieur XXX

Nous, (nom du Tsar), Par la Grâce de Dieu, Tsar d'Hyperborée etc...., à tous présents et à venir SALUT.

Afin de glorifier les très abondantes et insignes faveurs dont le Très-Haut nous a comblé, et que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer. Nous estimons convenable et opportun d’élever (Nom, et Prénoms et titres de la Personne), aux honneurs et dignités de notre majesté, de sorte que, illustrée par la grâce divine, il laisse à sa race un souvenir précieux de notre impériale libéralité, et que la gloire de Dieu ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue et s'accroisse dans tous les siècles.

C'EST POURQUOI nous faisons savoir à tous, présents et à venir, que, eu égard à ce que dessus, considérant en outre les nombreux et recommandables services que (Nom, et Prénoms et titres de la Personne) a déjà rendu et rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous et à notre Tsarat, et pour autres certaines causes à ce nous mouvant, nous avons élevé, revêtons et plaçons ainsi, par la présente, en vertu du pouvoir divin dont nous sommes revêtus, au rang de Patrice, (Nom de Patrice) en faveur et contemplation de [i](Nom, et Prénoms et titres de la Personne).

Il jouira lui et sa famille, du nom, titre et qualité de (nom des Titres)  et Patrice d'Hyperborée, aux honneurs, autorités, rangs, séances, privilèges, prérogatives, prééminences, franchises et autres droits qui appartiennent à la dite qualité et dignité et dont les  pairs ont joui et jouiront de tout temps et ancienneté. Les descendants mâles, les premiers nés, en légitime mariage, due [i](Nom, et Prénoms et titres de la Personne) deviennent propriétaires, jusqu'à extinction de la race mâle, du (Nom de  Patrice).

CI-DONNONS EN MANDEMENT à Nos aimés et féaux conseillers Notre Garde des Sceaux, et gens assurant le service de Notre gouvernement et de Notre justice, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en faire garder et observer selon leurs forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles ou empêchements qui pourraient y être mis ou donnés, et nonobstant toutes lettres, déclarations et autres choses à ce contraire auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par les présentes :

CAR TEL EST NOTRE BON PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR. Et à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait frapper Notre Scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées  

[/i][/i]

Pour Sa Majesté le Tsar
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