type='text/css'>> [ Proposition de Novelle]  N° EXT-001- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Archipel du Micromonde Francophone et des Etats le constituant

[ Proposition de Novelle]  N° EXT-001- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Archipel du Micromonde Francophone et des Etats le constituant

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[ Proposition de Novelle]  N° EXT-001- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Archipel du Micromonde Francophone et des Etats le constituant

Message par Mikaelos Alepoudelis le Mar 24 Avr - 16:39





CABINET DE MONSIEUR LE PRÔTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES EXTERIEURES
Monsieur le PRÔTOCUROPALATE  

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° EXT-002- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Archipel du Micromonde Francophone et des Etats le constitutant-

NOUS, Mikaelos Alépoudelis , en tant que Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article premier.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement l'Archipel du Micromonde Francophone.

II.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement tous les Etats composants Archipel du Micromonde Francophone.

III.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperboréeet  d'une part, l'Archipel du Micromonde Francophone et les pays composantsla dite identité d'autre part,  pourront ainsi ouvrir des relations diplomatiques selon les désirs des uns et des autres

IV.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement toutes  les  Institutions composants l'Archipel du Micromonde Francophone.

VI.

Monsieur le Prôtocuropalate en charge des relations extérieures est chargé de l'application de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt quatrième jourjour d'Aprilios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour Monsieur  le Prôtouropalate
M. Alepoudelis

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le vingt cinquième jour d' Aprilios 1938.


_________________
Son Excellence Mikaelos Alépoudélis

Prôtocuropalate en charges des Affaires Extérieures;
Marquis d'Aymayrac et du Tsarat;
Marquis d'Elansan;
Comte  de Chateau-Blanc;
Comte de Taul;
Vicomte de Valgrand;
Baron Dupuit;
Chevalier de Sans;
Bouleutes;
Officier de l'Ordre de Saint Basile;
Croix de 4eme Classse de l'Ordre Impérial de la Maison Malaginos;
Officier de l'Ordre de Konstantinos III;
Officer Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
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Re: [ Proposition de Novelle]  N° EXT-001- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Archipel du Micromonde Francophone et des Etats le constituant

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 25 Avr - 18:27

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 4 Maios 1938.

_________________
Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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