[Novelle] Acte de Décès

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[Novelle] Acte de Décès

Message par Ioannes Rallis le Sam 24 Déc - 15:25


CHANCELLERIE De L'AUTOCRATE
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.
(date).

Acte de Décès de  (Nom et Prénoms, Grade et Titres

Acte de décès de très-haut, très-puissant et très-excellent ( Nom, prénoms et titre de la personne), né (date de naissance en toutes lettres du défunt), fils de très-haut, très-puissant et excellent Prince ( Nom prénoms et titre du Pére), et de très-haute, très-puissante et excellente (nom et prénoms et titre  de la Mère), son épouse ; veuf le (date et lieu de décès de a veuve), de très-haute, très-puissante et très-excellente ( nom prenoms et titre de la veuve); décédé ce (date heure et lieu de naissance du défunt).
Le présent acte dressé par nous ( Nom prénoms et titre du Protoasékretis), remplissant, aux termes de l'ordonnance de Sa Majesté du (date de la Chrysobulle de nomination du Protoaskretis), les fonctions d'officier de l'état civil de la maison du Tsar;
Accompagné de  ( noms, prénoms et grades des témoins)  ;
En présence  ( noms, prénoms et grade de ceux présents lors du décès);

Sur la déclaration qui nous a été faite par les sus cités; témoins désignés par l'Autocrate à l'effet du présent acte.

Fait à ( nom de la ville) , ( lieu ) où nous nous sommes transportés en vertu des ordres du défunt,  à nous transmis par la famille, et où le corps de feu (Nom et prénoms)   nous a été représenté par (nom et titre de celui qui a présenté le corps du défunt);

Et ont signé avec nous, après lecture faite, les personnes dénommées au présent acte, à Byzas, les jours, mois et an que dessus.

Pour Ordre du Protoasékretis
(Signature du Protoasékretis)

_________________
Sa Grâce Ioannès Rallis

Duc de Rallis et du Tsarat;
Duc de Fouq;
Marquis de Vylleine et du Tsarat;
Marquis de Luydres;
Comte d'Aveysan et du Tsarat;
Comte d'Auzaunne;
Vicomte de l'Hausbépine et du Tsarat;
Vicomte de Dentelain;
Baron de Quandale;
Chevalier de la Valette;
Protoasékretis;
Grand Maitre des Ordres Impériaux;
Président du Boulé;
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