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[CHRYSOBULLE] Portant réforme de la Constitution de l'Autocratie Catharodoxe unie de Romanie

Message par Angelos Panagoulias le Mer 26 Sep - 23:45


AUTOCRATIE CATHARODOXE UNIE DE ROMANIE
Sa Majeté Impériale et Royale l'Autocrate

CONSTITUTION DE LA SAINTE AUTOCRATIE CATHARODOXE UNIE DE ROMANIE



DE LA SAINTE AUTOCRATIE CATHARODOXE UNIE DE ROMANIE
PARAGRAPHE PREMIER GENERALITES

Article premier. —  Il est créer la Communauté des Nations Catharodoxes.

Art. 2. — La Communauté des Nations Catharodoxes est appelée:  Sainte Autocratie Catharodoxe Unie de Romanie

Art. 3. — L'Autocratie est une Confédération d'Etats monarchiques, dont le but est le bien commun l'entente et la recherche du bonheur.

Art. 4. — Le Principe du gouvernement de l'Autocratie est la Monarchie élective.

Art. 5. —  L'Autocratie un Etat  libre, souverain, indépendant et inaliénable dans le cadre de la Présente Constitution.

Art. 6. — L'Autocratie est une et indivisible.

Art. 7. — Le territoire de l'Autocratie est composé de:


  • Le Tsarat d'Hyperborée;
  • Le Grand Duché d'Hellespont ;
  • L'Archiduchesse de Soloum
  • L'Archiduc de Néandre ;
  • Le Magnat de Proconnèse ;
  • Le Palatin de Strongyle ;
  • Le Palatin d'Ugre ;
  • Le Palatin de Vindélicie ;
  • Le Knyazat d'Haemosie;
  • Le Knyazat d'Ellines;
  • Le Knyazat d'Illyrie de Dalmatie et des Marches orientales ;
  • Le Royaume des Odryses;
  • Le Knyazat d'Aithalia;
  • Le Knyazat de Gallia;
  • Le Knyazat d'Aphrike;
  • Le Knyazat de Kemet et d'Aksoum;
  • Le Knyazat d'Ayastan;
  • Le Knyazat d'Eran;
  • Le Knyazat de Solym et du Levant;


Art. 8. — La Direction de la Communauté des Nations Catharodoxes est donnée à un Autocrate.

Art. 9. — La Devise est « Cædite eos. Novit enim Dominus qui sunt ejus»."Tuez les tous Dieu reconnaîtra les siens"

Art. 10. — L'hymne du Tsarat  est «Sainte Autocratie léve toi ».

Art. 11. — La religion de l'Autocratie est la Catharodoxie.

Art. 12. — Les autres religions sont autorisées.


PARAGRAPHE II
DE LA DIGNITE DE L'AUTOCRATiE


Art. 13. —  L'Autocratie est une Monarchie élective de droit divin et absolue.

Art. 14. — Dans le cas où l'Autocrate est empêché par la maladie d'accomplir les actes du gouvernement, le Conseil Aulique est convoqué, et doit constater la nécessité de l'organisation de la Régence et décider la mise en vigueur des dispositions rappelées dans les articles relatifs au gouvernement et à la tutelle.

Art. 15. — Les Monarques des territoires constitutifs de l'Autocratie ont droit de vote pour nommer l'Autocrate.

Art. 16. — Les Monarques des territoires constitutifs de l'Autocratie prendront de plein droit le titre de "Prince Electeur".

Art. 17. — L'Autocrate est nommé à la majorité absolue des voix.

Art. 18. — L'autocrate élu prend le titre de "Roi de Romanie", jusqu'à son couronnement .

Art. 19. — L.'Autocrate est couronné par le Patriarche de la Sainte Eglise Catharodoxe.

Art. 20. — Une fois couronné l'Autocrate prendra le titre "d'Autocrate de Romanie".


PARAGRAPHE III
DU ROLE DE L'AUTOCRATE

Art. 21. — L'Autocrate est le dirigeant de l'Autocratie

Art. 22. — L'Autocrate est le Juge suprême.

Art. 23. — L'Autocrate est le protecteur de la Sainte Eglise Catharodoxe.

Art. 24. — L'Autocrate mène sa politique avec l'aide des Princes Electeurs.

Art. 25. — L'Autocrate déclare la guerre et signa la paix.

Art. 26. — L'Autocrate nomme selon sa volonté ses conseillers.

Art. 27. — L'Autocrate décide de la frappe de monnaie.

Art. 28. — L'Autocrate décide des taxes de douane.

Art. 29. — L'Autocrate a seul le droit d'anoblir.

Art. 30. — L'Autocrate attribue des grades académiques ou de légitimer des enfants naturels.

Art. 30. — La personne de l'Autocrate est inviolable et sacrée..



PARAGRAPHE IV
DES PRINCES ELECTEURS

Art. 31. — Les Princes-Electeurs sont un groupe de princes d'Empire ayant le droit d'élire l'Autocrate.

Art. 32. — Les Princes Electeurs détiennent les Grands Offices de l'Autocratie.

Art. 33. — Les Princes Electeurs se regroupent au sein du Collège des Electeurs.

Art. 34. — Le Collège des Electeurs se compose de:


  • Electeurs Ecclésiastiques
  • Electeurs Laics


TITRE PREMIER
DES ELECTEURS ECCLESIASTIQUES

Art. 35. — Les Electeurs Ecclésiastiques sont:


  • Mgr l'Archimandrite de Hagio Nikolaos ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenie ;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Anatolie ;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Ereb ;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Aigeai ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Sainte-Théodora ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Sainte-Marie ;
  • S.E.R. Ll'Archiepiskopos Majeur d'Assou ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Bucur ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos d'Ellines ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Pinde ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Pelops ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur d'Illyrie ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Buda ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur d'Orestias ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Philippolis ;

  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur d'Ayastan ;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Amaseia ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur d'Eran;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Assur ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Baldrac ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Marakanda ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Solym ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur de Kemet et d'Aksoum ;
  • Mgr l'Archiepiskopos d'Ikosim ;
  • S.E.R. L'Archiepiskopos Majeur d'Avrupos ;
  • Mgr l'Archiepiskopos de Rumon ;


Art. 36. — Les Electeurs ecclésiastiques auront rang et titre de Princes de l'Autocratie.

SOUS TITRE 1er DE L'ARCHIEPISKOPOS MAJEUR DE KEPHALLENIA

Art. 37. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia tient un rôle particulier au sein des Electeurs Ecclésiastiques.

Art. 38. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia dirige le Collège Electoral.

Art. 39. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia convoque les autres électeurs pour procéder à l'élection de l'Autocrate.

Art. 40. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia est le premier à voter lors de l'élection de l'Autocrate.

Art. 41. — Lors du couronnement de l'Autocrate il est chargé de l'onction du futur Autocrate.

Art. 42. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia est de droit "Archichancelier de Romanie"

Art. 43. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia exerce le contrôle sur les archives.

Art. 44. — L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia est membre de droit  au sein de la Chambre Autocratique de Justice et du Conseil Aulique.

TITRE SECOND
DES ELECTEURS LAICS

Art. 45. — Les Electeurs laics sont tous les titres de la noblesse de l'Autocratie octroyés par l'Autocrate  

TITRE TROISIEME
DE LA NOBLESSE

Art. 46. — Les titres de noblesse octroyés par l'Autocrate sont:  


  1. Prince de l'Autocratie
  2. Duc de l'Autocratie
  3. Comte de l'Autocratie
  4. Chevalier de l'Autocratie


TITRE QUATRIEME
GRANDS OFFICES DE L'AUTOCRATIE

Art. 47. — Les Grands Offices de l'Autocratie sont:


  • Archi-Chancelier
  • Archi-Chambellan
  • Archi-Echanson
  • Archi-Sénéchal
  • Archi-Trésorier
  • Archi-Maréchal
  • Archi-Porte-Etendard
  • Porte-Bannière de l'Autocratie
  • Huissier de l'Autocratie
  • Veneur de l'Autocratie
  • Palefrenier de l'Autocratie


Art. 48. —  Ces charges peuvent être héréditaire selon le bon vouloir de l'Autocrate,



PARAGRAPHE V
DES INSTITUTIONS DE L'AUTOCRATIE

TITRE PREMIER
DE LA DIETE DE L'AUTOCRATIE

Art. 49. — La Diète de l'Autocratie se compose de trois bancs


  • Collège des Princes Electeurs
  • Collège des Princes
  • Collèges des Villes de l'Autocratie


Art. 50. —  La Diète de l'Autocratie ne peut être convoquée  que sur la demande de l'Autocrate après conseil et accord  auprès des Princes Electeurs,

Art. 51. — L'Autocrate fixe l'ordre du jour de la séance de la Diète de l'Autocratie.

Art. 52. —  L'Archiepiskopos Majeur de Kephallenia dirige les séances de la Diète de l'Autocra tie.

Art. 53. — Toutes les décisions de la Diète de l'Autocratie sont consignées dans des registres.

Art. 54. — Des décisions et conclusions de la Diète de l'Autocratie sont produites des lois.

Art. 55. — La ratification de ces conclusions est faite la le représentant de l'Autocrate le Commissaire principal, sous la forme de décrets de Commission de l'Autocratie.

Art. 56. — Les lois nécessitent une adoption des trois collèges à l'unanimité des voix.

Art. 57. — L'Autocrate ratifie les lois adoptée par les trois collèges.

TITRE DEUXIEME
DES CERCLES DE L'AUTOCRATIE


Art. 58. — Les cercles de l'Autocratie sont des groupes rassemblant les Etats de l'Autocratie.

Art. 59. — Les cercles ont pour missions la préservation  et le rétablissement  de la paix dans l'Autocratie, de l'entraide entre les Etats membres, de faire exécuter les lois, de résoudre les conflits qui éclatent entre Etats membres, d'encaisser les impots, de mener une politique commerciale, monétaire ou de santé.

Art. 60. — Les Cercles sont :

  • Cercle de Kephallénia (Hyperborée+ Protectorats+ Haémosie+ Ellines+ Anatolie)
  • Cercle d'Avrupos  (Avrupos+Illyrie+Aithalia+Gallia)
  • Cercle d'Assou (Eran+Solym+Kemet+Aphrike+ Ayastan)


TITRE TROISIEME
DE LA CHAMBRE DE JUSTICE

Art. 60. — La chambre de Justice a pour but d'éviter les guerres privées et ou les violences.

Art. 61. — La Chambre est composée d'un juges et de cinquante deux assesseurs.

Art. 62. — les assesseurs sont nommés comme suit:

- 2 assesseurs nommés par l'Autocrate
- 1 assesseurs choisi par chaque Prince Electeur.
- 2 assesseurs choisis parmi les Comtes de l'Autocratie
- 2 assesseurs choisis parmi les Chevaliers de l'Autocratie

Art. 63. — La Chambre de Justice est une Cour d'appel.

Art. 64. —  La Chambre de Justice annihile le pouvoir de juge suprême de L'Autocrate.

Art. 65. —  La Chambre de Justice réglé les contentieux juridiques entre les vassaux et les seigneurs.

Art. 66. —  La Chambre de Justice est incompétente pour juger les contentieux militaires.



TITRE QUATRIEME
DU CONSEIL AULIQUE

Art. 67. — Le Conseil Aulique est l'instance judiciaire suprême de l'Autocratie.

Art. 68. — Ses Membres sont nommés par l'Autocrate.

Art. 69. — Le nombre de membres est fixé à douze.

Art. 70. — Les membres du Conseil Aulique conseillent l'Autocrate  à rendre justice.

MANDE et ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Etats et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt sixième jour de Septembrios de l'an de Grâce 1938, de notre règne le deuxième.

Pour Sa Majesté Impériale, l'Autocrate

Loudovikos 1er





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