[Chrysobulle] Portant Règlement et Statuts de l'Ordre de Konstantinos III

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[Chrysobulle] Portant Règlement et Statuts de l'Ordre de Konstantinos III

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 15:21


CHANCELLERIE DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR.
________________________________________________________________________________________
Salle des Sceaux.

Nous, Konstantinos X, Par la grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes, Tsar d'Hyperborée, Rigas Héréditaire d'hyperborée, Kaisar Augoustos, Kaisar Sebastos, Lieutenant de Dieu, Kyrios et Autokrator des Provinces hyperboréennes, Archiduc des Odryses, Grand-Duc de Byzas, Sébastokrator, César Catharodoxe, Comte Princier de Tzamantouros, Maréchalissime & Amiralissime des Armées Impériales, Chef et Souverain, Grand-Maître des Ordres impériaux à tous SALUT ! SALUT !

Chrysobulle  portant statuts et règlements de l’Ordre de Konstantinos III.


PRÉAMBULE

L’objet du présent édit est de parachever l’œuvre entreprise par l’institution d'un second Ordre national. Il est apparu souhaitable en effet de donner au Gouvernement le moyen de récompenser des mérites ne présentant pas toutes les qualifications requises pour les différents ordres, et de faciliter, dans certains cas, l’octroi de décorations à des personnalités étrangères.

Cet Ordre impérial nouveau s'intitulera l’Ordre de Konstantinos III. Distinct des autres ordres par son objet, il récompensera les mérites distingués ; il a en propre son organisation, sa discipline et sa hiérarchie ; il est doté d’un Conseil de l'Ordre distinct, mais présidé par un Chancelier qui est en même temps le Grand-Chancelier des Ordres impériaux, son Grand-Maître étant naturellement Sa Majesté le Tsar. L'administration en est organiquement confiée à la grande chancellerie des Ordres impériaux. Il est composé de Chevaliers, d’Officiers, de Commandeurs ; les dignitaires de l'Ordre sont les Chevaliers Grand-Croix et les Commandeurs Grand-Croix. Les membres de l’Ordre de Konstantinos III sont nommés dans la limite de contingents fixés par le Grand-Maître. Les mérites exceptionnels ne peuvent être récompensés que sous réserve d'une certaine durée de services.

Les étrangers peuvent se voir attribuer des distinctions dans l’Ordre de Constantin III dans des conditions analogues aux conditions prévues.

CHAPITRE PREMIER.
OBJET ET COMPOSITION DE L’ORDRE.

Article 1er

Il est institué un Ordre de Konstantinos III régi par les dispositions du présent édit.Le présent édit ne peut être modifié ou complété que par décret pris en Consistoire Sacré.

Article 2 –
L’Ordre de Konstantinos III est destiné à récompenser les mérites distingués.

Article 3 –
L’Ordre de Konstantinos III constitue un Ordre impérial ayant une propre organisation, discipline et hiérarchie.

Article 4 –
Sa Majesté le Tsar est le Grand-Maître de l’Ordre ; il statue en dernier ressort sur toutes questions concernant l’Ordre. Il prend la présidence du Conseil de l’Ordre quand il le juge utile.

Article 5 –
Le Grand Chancelier des Ordres impériaux est le Chancelier de l’Ordre de Konstantinos III.

La dignité de Commandeur Grand-Croix  appartient de plein droit à Sa Majesté le Tsar.

Article 6 –
La dignité de Commandeur Grand-Croix appartient également de plein droit au Chancelier impérial après six mois de fonction.

Article 7 –
Le Conseil de l’Ordre comprend :

  • le chancelier, président ordinaire du Conseil ;
  • neuf membres choisis parmi les dignitaires et Commandeurs de l’Ordre ;
  • un membre choisi parmi les d’Officiers ;
  • un membre choisi parmi les Chevaliers.


Article 8 –
Les membres du Conseil sont choisis par le Grand-Maître, sur proposition du Chancelier. Ils sont nommés par décret de Sa Majesté le Tsar.

Article 9 –
Le Conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de cinq et six membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.

Article 10 –
Le Conseil de l’Ordre délibère sur les questions concernant les statuts de l’Ordre, les nominations, les promotions et la discipline des membres de l’Ordre ainsi que sur le retrait des distinctions de l’Ordre de Konstantinos III à des étrangers.

Article 11 –
L’Ordre comprend des Chevaliers, des Officiers, des Commandeurs ; les dignitaires de l'Ordre sont les Chevaliers Grand-Croix et les Commandeurs Grand-Croix.

CHAPITRE II.
CONDITIONS DE NOMINATION ET DE PROMOTION.

Article 12 –
Sa Majesté le Tsar, Grand-Maître de l’Ordre, fixe par décret, pour une période de trois ans, le nombre des propositions de nomination ou de promotion que les Ministres et le Chancelier de l’Ordre sont autorisés à lui présenter.

Article 13 –
Les nominations et promotions sont faites par décret de Sa Majesté le Tsar.

Article 14 –
Seul les hyperboréens peuvent êtres nommés normalement au sein de l’Ordre de Konstantinos III.

Article 15 –
Pour être nommé Chevalier, il faut justifier de dix ans au moins de services ou d'activités assortis de mérites distingués.

Pour être promu Officier, il faut justifier de cinq ans au moins dans le grade de Chevalier.

Pour être promu Commandeur, il faut justifier de trois ans au moins dans le grade d'Officier.

Article 16 –
Ne peuvent être élevés à la dignité de Chevalier Grand-Croix ou de Commandeur Grand-Croix respectivement que les Commandeurs ou les Chevalier Grand-Croix comptant au minimum respectivement trois ans dans leur grade ou dignité.

Article 17 –
Un avancement dans l’Ordre de Konstantinos III doit récompenser des mérites nouveaux et non des mérites déjà récompensés.

Article 18 –
Pendant la durée de leur mandat, les membres de la Diéte  ne peuvent être nommés ou promus dans l’Ordre de konstantinos III.

CHAPITRE III.
NOMINATIONS ET PROMOTIONS À TITRE EXCEPTIONNEL.

Article 19 –
Les services exceptionnels nettement caractérisés peuvent dispenser des conditions prévues au chapitre premier pour l’admission et l’avancement dans l’Ordre, sous la réserve expresse de ne franchir aucun grade, sauf s’il est fait application des dispositions transitoires de l’article 37 ci-après.

Il appartient au Conseil de l’Ordre de formuler son appréciation sur le caractère exceptionnel des titres invoqués.

Le décret portant nomination ou promotion à titre exceptionnel précise les titres récompensés.

CHAPITRE IV.
ATTRIBUTIONS À UN ÉTRANGER.

Article 20 –
Les étrangers qui se sont signalés par leurs mérites à l’égard de l’Empire peuvent recevoir une distinction dans l’Ordre de Konstantinos III, sur proposition du Prôtocuropalate à la Maison Impériale et dans la limite de contingents particuliers fixés par décret pour une période de trois ans.

Ils ne sont pas membres de l’Ordre et les dispositions de l’article 30 ci-après ne leur sont pas applicables.

Article 21 –
L’attribution de distinctions dans l’Ordre aux chefs d’État et de Gouvernement étrangers et à leurs collaborateurs, ainsi qu’aux membres du corps diplomatique accrédité auprès du Gouvernement de Sa Majesté le Tsar, est prononcée par le Grand-Maître, indépendamment des règles normales, le Chancelier en étant préalablement informé.

Article 22 –
Les étrangers bénéficiaires des dispositions de l’article 18 et résidant habituellement dans Hyperborée ou y exerçant une activité professionnelle sont soumis aux conditions imposées aux tylisiens par les articles 13, 14, 15 et 17 ci-dessus.

Article 23 –
Les étrangers bénéficiaires des dispositions de l’article 18 et résidant hors de Hyperborée, ne sont pas astreints aux règles de la hiérarchie de l’Ordre, les distinctions leur étant attribuées en considération de leur personnalité.


Article 24 –
Une distinction de l’Ordre de Konstantinos III accordée à un étranger lui est retirée s’il a été condamné pour crime ou à une peine d’emprisonnement par des tribunaux hyperboréens.

Le retrait de la distinction est prononcé par arrêté du Chancelier de l'Ordre de Konstantinos III après avis du Conseil de l'Ordre. Le Grand-Maître et le Ministre de la Couronne sont informés préalablement à l'adoption de la décision de retrait.

Article 25 –
Peut être retirée à un étranger la distinction de l’Ordre de Konstantinos III qui lui a été accordée si celui-ci a commis des actes ou eu un comportement susceptibles d’être déclarés contraires à l’honneur ou de nature à nuire aux intérêts du Tsarat à l'étranger ou aux causes qu’elle soutient dans le monde.

Le retrait est prononcé, sur proposition du Chancelier de l’Ordre de Konstantinos III, et après avis du Prôtocuropalate à la Maison Impériale et du Conseil de l'Ordre, par décret de Sa Majesté le Tsar.

Article 26 –
La décision prononçant le retrait de la distinction est publiée au Journal officiel si la décision accordant la distinction retirée a elle-même été publiée au Journal officiel.

Article 27 –
Pour la mise en œuvre des articles 24 et 25, il est fait application de la procédure disciplinaire prévue par le chapitre en question de l’Ordre de Konstantinos III.

CHAPITRE V.
MODALITÉS DE NOMINATION ET PROMOTION.

Article 28 –
Les promotions civiles sont publiées au Journal officiel le 15 Martios  et le 15 Dekembrios, les promotions militaires le 1er Martios et le 1er Dekembrios. Les Ministres adressent leurs propositions au Chancelier deux fois par an : le 1er Martios pour les promotions publiées les 1er et 15 Dekembrios et le 1er Dekembrios pour les promotions publiées les 1er et 15 Martios.

Toutefois, seuls les décrets portant élévation à la dignité de Chevalier Grand-Croix ou de Commandeur Grand-Croix sont pris en Consistoire Sacré.

CHAPITRE VI.
INSIGNES.

Article 29 –
Les insignes de l’Ordre de Konstantinos III sont portés après ceux de l’Ordre impérial du Griffon d’Or.

Article 30 –
La décoration de Konstantinos III est une croix à quatre branches émaillées bleues et blanches à huit pointes, surmontée d'une bélière formée de feuilles de chênes entrecroisées.

L’avers de la croix est émaillé d’or, il est chargé d’une représentation de la Vierge et de l’enfant Iesos avec l’exergue « VIRTUTI ET MERITO ». Le revers représente l’aigle bicéphale impérial frappé du monogramme de Konstantinos III avec l’exergue « TSARAT D'HYPERBOREE ».

Article 31 –
Les Chevaliers portent une croix de l’Ordre d’un diamètre de 60 millimètres sur le côté gauche de la poitrine attaché par un ruban bleu blanc bleu d’une largeur de 37 millimètres.

Les Officiers portent à la même place un insigne de même diamètre attaché par un ruban semblable à celui des Chevaliers, mais comportant une rosette.

Les Commandeurs portent en sautoir un insigne de même diamètre attaché par un ruban semblable de 40 millimètres.

Les Chevaliers Grand-Croix portent en écharpe un ruban bleu blanc bleu de 10 centimètres de large passant sur l’épaule droite et au bas duquel est attachée une croix semblable à celle des Commandeurs mais de 70 millimètres de diamètre. De plus, ils portent sur le côté gauche de la poitrine une plaque d’argent.

Les Commandeurs Grand-Croix portent en écharpe un ruban semblable à celui des Chevaliers Grand-Croix passant sur l’épaule droite et au bas duquel est attachée une croix semblable à celle des Chevaliers Grand-Croix. De plus, ils portent sur le côté gauche de la poitrine une plaque de vermeil.

Lorsqu'ils sont également Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Anastase, les Chevaliers et Commandeurs Grand-Croix de l’Ordre de Constantin III ne portent que la plaque de l’Ordre de Constantin III.

Article 32 –
Le port des insignes de l’Ordre de Constantin III est soumis aux règles fixées pour le port des insignes.

CHAPITRE VII.
BREVETS.

Article 33 –
Des brevets revêtus de la signature de Sa Majesté le Tsar et contresignés du Chancelier sont délivrés à tous les membres de l’Ordre ainsi qu’aux étrangers qui ont reçu des distinctions dans l’Ordre.

Article 34 –
Des droits de chancellerie sont perçus pour l’établissement des brevets ; leur montant est fixé par décision du Chancelier.

CHAPITRE VIII.
REMISE DE L’INSIGNE.

Article 35 –
Nul n’est membre de l’Ordre de Konstantinos III tant qu’il n’a pas été procédé à la remise de l’insigne dans les formes prévues ci-après.

Nul ne peut se prévaloir d’un grade ou d’une dignité dans l’Ordre avant qu’il n’ait été procédé à la remise de l’insigne de son grade ou de sa dignité.

Nul ne peut porter, avant cette remise, ni les insignes, ni les rubans ou rosettes du grade ou de la dignité auquel il a été nommé, promu ou élevé.

Les décrets portant nomination ou promotion dans l’Ordre précisent qu’ils ne prennent effet qu’à compter de la remise de l’insigne.

Article 36 –
La remise de l'insigne est faite par un membre de l'Ordre titulaire d'un grade au moins égal à celui du récipiendaire.

Par dérogation aux dispositions ci-dessus, le Chancelier impérial et les Ministres peuvent procéder aux remises d’insignes pour tous les grades et dignités de l’Ordre.

Les ambassadeurs en poste dans un pays étranger peuvent également procéder aux remises d’insignes pour tous les grades et dignités de l’Ordre aux hyperboréens  résidant dans ce pays.

Il est établi un procès-verbal portant signature du récipiendaire et de la personne ayant procédé à la remise.

Il peut arriver, que pour des motifs exceptionnels, un membre de l’Ordre de Konstantinos III, nouvellement élevé à une dignité sur contingent relevant de la Guerre, souhaite être autorisé à recevoir sa décoration des mains d’une personnalité habilitée à procéder à sa réception. Il importe dans ce cas que l’intéressé adresse une demande écrite dûment motivée à l’état-major particulier de Sa Majesté l’Empereur, pour décision du Grand-Maître.

La demande est transmise à l’état-major particulier de Sa Majesté le Tsar, copie de cette transmission étant faite, à titre d’information, au Grand Chancelier.

Afin de palier, dans une certaine mesure, de tels inconvénients et en accord avec le Grand Chancelier, les officiers généraux, à la condition qu’ils soient pourvus d’un grade dans l’Ordre de Konstantinos III au moins égal à celui qui va être décerné, pourront procéder aux remises de la croix de l’Ordre de Constantin III devant le front des troupes.

Article 37 –
La remise de l’insigne est différée s’il se révèle, après publication du décret de nomination ou de promotion, que les qualifications du bénéficiaire doivent, dans l’intérêt de l’Ordre, être à nouveau vérifiées.

S’il se confirme après enquête que l’intéressé ne possède pas les qualifications requises, il peut être décidé par décret qu’il ne sera pas procédé à la remise de l’insigne.

Article 38 –
Les membres de l’Ordre le demeurent à vie sous réserve des dispositions de l’article ci-après.

CHAPITRE IX.
DISCIPLINE.

Article 39 –
Compte tenu des dispositions de l’article 9, les sanctions et la procédure disciplinaires prévues pour l’Ordre du Griffon d’Or sont applicables aux membres de l’Ordre de Konstantinos III.

CHAPITRE X.
ADMINISTRATION DE L’ORDRE.

Article 40 –
L’administration de l’Ordre de Konstantinos III est confiée à la grande chancellerie des Ordres impériaux, qui l’exerce selon les règles applicables.

CHAPITRE XI.
DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 41 –
Par dérogation aux dispositions des articles 14 et 15 ci-dessus, les membres de l’Ordre du Griffon d’Or peuvent être nommés à la dignité ou au grade immédiatement supérieur dans l’Ordre de Konstantinos III sous réserve qu’ils justifient de services nouveaux de l’importance et de la qualité requises, rendus postérieurement à leur nomination ou promotion dans le premier Ordre.

Article 45 –
Des nominations directes aux grades d’Officier et de commandeur peuvent intervenir par décision du Grand-Maître, à raison de la particulière distinction des services rendus. Ces nominations interviennent dans la limite de 5 % du contingent annuel en ce qui concerne le grade d’Officier et dans la limite de 2 % du contingent annuel en ce qui concerne le grade de Commandeur.

Des nominations directes à la dignité de Chevalier Grand-Croix peuvent également intervenir dans les mêmes conditions, dans la limite d’une nomination par an.


Article 41 –
Le Chancelier impérial, le Garde des Sceaux, le Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures  et aux Cultes, le Curopalate à la Guerre, le Curopalate au Manufactures et au Commerce, le Prôtocuropalate des Affaires culturelles, ainsi que le Chancelier de l’Ordre de Konstantinos III sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent édit, qui sera publié au Journal officiel.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Eparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Donné à Byzas, le 29 Martios 1820, de notre règne le second.

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Re: [Chrysobulle] Portant Règlement et Statuts de l'Ordre de Konstantinos III

Message par Ioannes Rallis le Lun 7 Nov - 15:22


Annexe 1:
Insignes de l'Ordre



Chevalier


Officier


Commandeur


Chevalier Grand-Croix


Commandeur Grand-Croix
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