[PROPOSITION DE CHRYSOBULLE] N° MEM-001/1932 SUR LES CONSEILS PARTICULIERS DE S.M.I.R. LE TSAR

PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON
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- CHRYSOBULLE  Mem-001-1932 Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-

NOUS, Apostolis Lambros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !

Le Bouleutes entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

TITRE PREMIER
Généralités

Article Premier. Afin d'informer Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar et afin que le Megas Mesazon  puisse prendre les décisions adéquats avec l'aide de S.M.I.R., il est crée des Conseils Particuliers aux accès restreints.

Art.2.  Les Prôtocuropalates ayant accès à ces Conseils Restreints auront le titres de Conseillers d'Etats, ils auront la prévalence dans l'ordre hiercharchique à tous les Prôtocuropalates et curopalates.

Art.3. Les membres de ces conseils restreints recevront une indemnité supplémentaire de 50 000 hyperpyrons.

Art.4. Les Personnes pouvant entrer seront choisies par S.M.I.R. le Tsar et ne pourront se présenter qu'en présence d'une lettre d'ordre.

Art.5.  Les délibérations prises dans les Conseils  y sont secrètes, et il n'est pas tenu de procès-verbal des réunions. Le Conseil suit le Tsar dans tous ses déplacements.

Art.6. Monsieur le Protosasékretis est membre de droit de tous les Conseils qu'il dirige en l'absence de S.M.I.R. le Tsar.

Art.7. Son Altesse Impériale le Diadoque participera de droit à ce Conseil s'il est majeur.

Art.8. Sa Grâce le Megas Mezason est membre de droit de tous les conseils

TITRE DEUXIEME
Du Grand Conseil

Art.8.  Le Grand Conseil traitera de la conduite des politiques intérieures et  étrangères du Tsarat.

Art.9. Le Grand Conseil  aura un nombre de membre ne pouvant excéder le nombre de dix.

Art.10. Les membres seront choisis parmi les Prôtocuropalates.

Art.11. Les séances du Grand Conseil se tiendront dans le Palais de la Sainte Trinité.

TITRE TROISIEME
Du Conseil des Finances

Art.12.  Le Conseil des Finances est chargé du budget, la fiscalité, l'industrie, le commerce, la monnaie,  de l'état prévisionnel (le budget), signés les ordres de paiement, jugé de nombreux contentieux financiers (en matière fiscale notamment).

Art.13. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Economiques est membre de droit de ce Conseil.

TITRE QUATRIEME
Du Conseil de l'Interieur

Art.14. Le Conseil de l'Intérieur règle les questions d'administration intérieure.

Art.15. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Intérieures de la Police et des Cultes est membre de droit.

Art.16. D'autres Conseils pourront être crée avec l'assentiment de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

TITRE CINQUIEME
Du Conseil de Guerre

Art.17. Le Conseil de Guerre règle tous les questions militaires, navales ou aériennes et en temps de guerre, des opérations militaires.

Art. 18. Messieurs les Curopalates en charge de la Guerre, de la Marine de guerre et de l'aviation de guerre sont membres de droit du Conseil de guerre.

Art.19. Messieurs  Le Grand Amiral,  le Grand Maréchal de l'air et le Grand Maréchal sont membres de droit du conseil de guerre.


Art.20. Messieurs le Haut commandant des Forces Impériales, le chef  d'Etat-Major particulier de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar  le Gouverneur Militaire de Basilopolis et le chef du Grand Etat-Major Général sont membres de droit du Conseil Militaire

Art.21. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.


MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Basilopolis, le 2 octobrios de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième.

Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon