[Novelle Adoptée Classée] Gue-003 Sur l'Ecole Impériale de Guerre
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[Novelle Adoptée Classée] Gue-003 Sur l'Ecole Impériale de Guerre
CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE
_______________________________________________________________
NOUS, Laonicos Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre, à tous SALUT !
Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:
Sa MAJESTÉ IMPERIALE ET ROYALE, voulant, fixer d'une façon invariable la manière dont les Gentilshommes élevés dans la dite École, feront à l'avenir distribués dans des Troupes : Et désirant que tous les Corps qui les composent, puissent également participer à l'avantage d'avoir des sujets élevés aussi utilement pour son service, Elle a jugé à propos de faire sur cela connaître ses intentions, ainsi qu'il suit :
Article Premier.
Lorsque les Élèves de l'École Impériale Militaire seront parvenus à l'âge de dix-huit ou vingt ans, et même lorsque dans un âge moins avancé, pourvu que ce ne soit pas au-dessous de celui de seize ans, leur éducation se trouvera assez perfectionnée, pour qu'ils puissent commencer à servir utilement l'État, ils feront conformément à I'article portant création de la dite École, employés dans les Troupes de Sa Majesté et dans les autres parties de la guerre, suivant les talents et l'aptitude que l'on reconnaîtra en eux.
II.
Ceux d'entre eux qui, dans le cours de leurs études, auront fait le plus de progrès dans les Mathématiques et dans les autres parties relatives au Génie, seront envoyés dans l'École de Milletos, où ils feront reçus en qualité d'Ingénieurs, après les examens ordinaires.
III.
Il en sera usé de même par rapport à ceux dans lesquels on reconnaîtra de l'aptitude et du goût pour l'Artillerie. Entend Sa Majesté que les Élèves de l'Ecole Militaire, qui seront destinés pour le Corps impérial de l'Artillerie, y soient admis en qualité de Ypolochagos, sans être obligés de passer par l' Ecole des Élèves.
IV.
Les autres seront répartis dans l'Infanterie, la Cavalerie et les Dragons, suivant les talents et les dispositions qu'ils auront pour l'une ou l'autre de ces espèces de service, cette répartition se fera à tour de rôle dans les régiments d'Infanterie, de Cavalerie et de Dragons, chacun en proportion de leur composition, à commencer par la tête ; à l'effet de quoi les Syntagmatarhis continueront d'adresser au Curopalate ayant le département de la guerre, des états exacts des emplois vacants dans leurs régiments, afin qu'il en soit disposé par Sa Majesté, en faveur des Élèves de l'École Militaire; de manière que, quand il y en aura un employé dans chaque bataillon et dans chaque régiment de Cavalerie et de Dragons, à raison d'un par deux escadrons, on recommence par la tête,
V.
Les régiments dans lesquels il se trouve actuellement des Élèves de l'École Militaire, ne seront point dans le ças de l'exécution de l'artide ci-dessus, jusqu'à ce que leur tour revienne : N'entend néanmoins Sa Majesté interdire aux parents des dits Élèves, la faculté d'obtenir pour eux des emplois dans les régiments où ils desireraient de les voir placés de préférence, ni aux Syntagmatarhis celle de demander des Élèves auxquels ils pourraient prendre quelque intérêt particulier ; son intention étant que les Élèves qui seront demandés à l'avance par les Syntagmatarhis, leur soient accordés sans difficulté, et qu'alors ils cessent d être dans le cas de l'exécution de l'article IV, jusqu'à ce que leur tour revienne.
VI.
Les Élèves de l'École Impériale Militaire qui quitteront le service, seront privés de la pension de deux cents hyperpyrons que Sa Majesté leur accorde en sortant de l'Hôtel, à moins qu'ils ne cessent leurs services par rapport à des blessures ou d'autres causes équivalentes qui les mettent dans l'impossibilité reconnue de les continuer : Sa Majesté se réservant de déclarer ses intentions par rapport à la croix de minorité de l'Ordre Militaire de Saint-Georges, qui aura été donnée aux Élèves sortant de l'École Militaire, et ce dans le cas où ils viendraient à quitter le service.
Si Donnons En Mandement à nos aimés et féaux Conseillers, les Gens tenant notre Cour, que le présent Edit ils ayent à faire lire , publier et registrer, et le contenu de le garder et observer selon sa forme et teneur , sans souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et maniere que ce soit..
CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scel.
Donné à Byzas, le Premier jour de Febrouiarios de 1925, de notre règne le premier.A. Chalcondyle
Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.
Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon
Dernière édition par Achille Chalcondyle le Mer 25 Juil - 16:29, édité 1 fois
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Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.
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- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.
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Le Parti Travailliste votera contre
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Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens votera contre
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Le Parti Paysan Hyperboréen votera contre
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Le Parti Ouvrier Hyperboréen votera contre
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L'Union Républicaine votera Contre
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Le Parti Social Démocrate votera contre
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Le Parti Républicain vote Contre
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Le Parti Libéral votre contre
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Le Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.) votera pour
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Ordre et Justice votera pour
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Le M.L. votera pour
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Le Mouvement Hyperboréen (M.H.)
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Le Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.) vote pour
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Le Parti Impérialiste vote POUR
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Le Parti Impérial Libéral vote POUR
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Les votes sont clos.
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Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
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