[Novelle Adoptée Classée] Gue-007 Mémoire Instructif des titres qu'il est nécessaire de produire pour être reçu au nombre des élèves de l'Ecole Impériale de Guerre

CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE
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- NOVELLE  N° Gue-007- Mémoire Instructif des titres qu'il est nécessaire de produire pour être reçu au nombre des élèves de l'Ecole Impériale de Guerre-

NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  

Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Pour être admis au nombre des Éíèves de l'École Impériale militaire, il faut prouver au moins quatre degrés de Noblesse du côté paternel seulement, aux termes de l'Édit de création de cette École.

Celui qui fera agréé pour y être reçu, doit représenter en original, à M. Orestes de Salveyrac, Directeur de  l'Ecole et Commissaire de Sa Majesté Impériale le Tsar  pour certifier à Sa Majesté la Noblesse des Elèves de l'Ecole Impériale-militaire:

1°) Son extrait baptistère légalisé, dans lequel les dates seront en toutes lettres et non en chiffres; et si l'extrait baptistère ne faisait pas mention du jour de la naissance, il faudrait suppléer à cette omission par un acte de notoriété :

2°) Les contrats de mariage de son père, de son aïeul et de son bisaïeul; et dans le cas où il n'y aurait pas eu de contrat de mariage, ni d'articles sous signatures privées, on y suppléera par. l'acte de célébration du mariage, dûment légalise :

3°) Joindre à chacun de ces contrats de mariage, deux autres actes prouvant la filiation ; comme extraits baptistères, testaments, créations de tutelles, gardes-nobles, partages, transactions, sentences, hommages, aveux et dénombrements de fiefs, contrats d'acquisitions, de ventes ou d'échanges, procès - verbaux de Noblesse  Ordres ou Chapitres nobles.

II faut encore y ajouter les Arrêts, les Ordonnances, ou les Jugements rendus sur la Noblesse dont on fait la preuve.

Les actes que l'on demande, doivent être produits tous en original, et en cas que les originaux (qui sont les premières grosses), se trouvent perdus, on pourra y suppléer par de secondes grosses, délivrées par les Notaires propriétaires des minutes ; en observant que les Notaires se déclarent tels au bas de l'acte délivré, que leurs signatures soient légalisées par le principal Officier de la Justice d'où ressortit le lieu du domicile du Notaire, et que cette expédition sur la minute soit attestée par ce même principal Juge, qui certifiera avoir vérifié mot à mot l'expédition sur la minute.

Il faut aussi fournir le blason peint des armes de la famille, et Implication claire et exacte de ces armes.

Enfin l'Élève agréé joindra à tous les actes de la production qu'il fera devant M. De Salveyrac, un inventaire de ces mêmes actes, qu'il faudra dresser suivant l'ordre des dates ou des degrés.


Si Donnons En Mandement à nos aimés et féaux Conseillers, les Gens tenant notre Cour, que le présent Edit ils aient à faire lire , publier et registrer, et le contenu de le garder et observer selon sa forme et teneur , sans souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et maniere que ce soit..

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scel.

Donné à Byzas, le 2 Febrouiarios de 1937, de notre règne le premier.

A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.





Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon