[Novelle Adoptée Classée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -
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[Novelle Adoptée Classée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -
CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE
_______________________________________________________________
- NOVELLE N° Gue-011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -
NOUS, Achille Chalcondyle, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !
Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:
Article Premier. Il est créé quatre régiments d'artillerie Longue portée (noté RALPVF) et Très Longue Portée sur Voie Ferrée (noté RATLPVF).
2. Chacun de ces régiments sera commandé par un Colonel.
3. Deux régiments seront ajoutés à l'ordre de bataille de la Garde Impériale; les deux autres seront ajoutés aux effectifs normaux de l'ordre de bataille.
4. Chaque régiment sera composé comme suit:
- Un obusier de 520 mm
- Un obusier de 370 mm
- Deux canons de 420 mm
- Deux Canons de 340 mm
- Un canon de 290 mm
- Un Canon de 274 mm
- Deux canons de 240 mm
- Deux canons de 200 mm
- Deux canons de 190 mm
Article 5. un appel d'offre sera fait pour définir la construction des dites pièces d'artilleries et qui les fournira un devis sur les coûts et la durée approximative de la construction à Monsieur le Curopalate à la Guerre.
Article 6. Après une étude approfondie et acceptation du devis, la construction débutera immédiatement.
Article 7. Le paiement se fera à la livraison de toutes les pièces.
Article 8. Monsieur le Curopalate à la Guerre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel du Tsarat.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Donné à Byzas, le Premier jour de Febrouiarios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.Pour le Curopalate
A. Chalcondyle
Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.
Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon
Dernière édition par Achille Chalcondyle le Mer 25 Juil - 16:31, édité 2 fois
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Re: [Novelle Adoptée Classée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -
Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 23 Martios 1937.
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° Gue-0011- Sur la création de régiments d'Artillerie à Longue portée et Très Longue portée sur Voie Ferrée -
- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.
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Le Parti Travailliste votera contre
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Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens votera contre
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Le Parti Paysan Hyperboréen votera contre
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Le Parti Ouvrier Hyperboréen votera contre
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L'Union Républicaine votera Contre
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Le Parti Social Démocrate votera contre
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Le Parti Républicain vote Contre
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Le Parti Libéral votre contre
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Le Parti National du Peuple Hyperboréen (P.N.P.H.) votera pour
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Ordre et Justice votera pour
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Le Mouvement Hyperboréen (M.H.)
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Le Parti Conservateur Catharodoxe (P.C.C.) vote pour
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Le Parti Impérialiste vote POUR
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Le Parti Impérial Libéral vote POUR
Invité- Invité
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Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 395 voix soit 57,68% des voix;
Contre: 289 voix soit 42,32% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
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