[PROPOSITION DE NOVELLE] N°POL-003/1932 SUR LE JOUR DU 1ER MAI
:: Pouvoirs Executifs :: Gouvernement de Sa Majesté le Tsar :: Hôtel des Elysées :: Prôtocuropalate en charge des Affaires Intérieures, de la Sécurité Intérieure, de la Police, et des Cultes :: Curopalate en charge de la Sécurité Intérieure et de la Police
Page 1 sur 1
[PROPOSITION DE NOVELLE] N°POL-003/1932 SUR LE JOUR DU 1ER MAI
_______________________________________________________________
- NOVELLE N° Pol-003/1932- Sur le 1er Mai-
NOUS, Haris Xenakis, en tant que Curoplate en charge de la Sécurité Intérieure et de la Police, à tous SALUT !
Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:
ARTICLE PREMIER
Est crée un jour de la famille hyperboréenne afin de commémorer la famille.
ARTICLE 2
ce jour de la famille hyperboréenne est fixé au premier mai de chaque année.
ARTICLE 3
Ce jour sera désormais férié par les travailleurs.
ARTICLE 4
Ce jour sera chômé comme fête de la famille sans qu'il en résulte une réduction du salaire des travailleurs. Dans les cas où, en raison de la nature du travail, celui-ci ne pourrait être interrompu, le travailleur bénéficiera d’une indemnité compensatoire à la charge de l’employeur.
ARTICLE 5.
Monsieur le Curopalate à la Police est chargé de l'exécution de la présente novelle.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Donné à Basilopolis, le six oktobrios de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième.
Haris Xenakis- Date d'inscription : 16/10/2021
Messages : 8
Localisation : Basilopolis
Age : 47
Points : 24
Réputation : 0
Emploi/loisirs : Curopalate en charge de la Sécurité Intérieure et de la Police
:: Pouvoirs Executifs :: Gouvernement de Sa Majesté le Tsar :: Hôtel des Elysées :: Prôtocuropalate en charge des Affaires Intérieures, de la Sécurité Intérieure, de la Police, et des Cultes :: Curopalate en charge de la Sécurité Intérieure et de la Police
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|