[Novelle Adoptée Classée] Gue-002 Sur la Création de la Médaille Commémorative

CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE
_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° GU-002- Sur la Création d'une médaille commémorative -

NOUS, Achille Chalcondyle , en tant que Curoplate en charge de la Guerre, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er.

Il est créé une médaille dite "Médaille Commémorative" dont l'attribution relève du Curopalate à la Guerre.

Art. 2.

La Médaille Commémorative  est destinée à récompenser les personnels militaires pour leur participation effective à des missions décidées par le Gouvernement et menées hors du territoire national à compter du 1er Ioulios 1937.

Les décisions d'attribution sont faites par le Curopalate à la Guerre sur proposition du Curopalate dont ces personnes relèvent.

Art. 3.

Le Curopalate à la Guerre détermine par voie d'arrêté:
a) Les théâtres d'opérations au titre desquels les missions ouvrent droit à la Médaille Commémorative  avec l'agrafe correspondante;
b) Les dates de début et de fin de la période prise en compte pour son attribution;
c) La durée minimale de séjour exigée sur chaque théâtre d'opérations.

Art. 4.

Les personnes tuées, blessées ou citées à l'ordre de l'Ordre de Saint-Georges  ou rapatriées sanitaires à l'occasion de la mission y ouvrant droit peuvent être décorées de cette médaille sans condition de durée de séjour.

Art. 5.

La Médaille Commémorative  peut être décernée, dans les conditions prévues aux articles précédents, aux étrangers militaires et civils ayant servi sous commandement hyperboréen et sous réserve de l'agrément de leur propre Gouvernement.

Art. 7.

La Médaille Commémorative est en bronze et du module de 30 millimètres.
Elle porte à l'avers  une couronne de Lauriers avec l'inscription "TSARAT D'HYPERBOREE" et au revers l'inscription << Médaille Commémorative >>.
Elle est suspendue au ruban par une bélière en bronze.

Le ruban, d'une largeur de 38 millimètres, est bleu moiré de deux raies blanches de 5 milimètres chacunes.

Une agrafe prend place sur le ruban: elle porte l'inscription rappelant le théâtre d'opérations concerné et ne peut être attribuée qu'une fois pour un même théâtre d'opérations.

Art. 8.

Les titulaires de la Médaille Commémorative se procurent l'insigne à leurs frais.

Art. 9.

Nul ne peut prétendre à la Médaille Commémorative  s'il a été condamné soit pour crime, soit à une peine d'emprisonnement sans sursis égale ou supérieure à un an. Il en sera de même pour toute personne reconnue indigne pour mauvaise conduite ou condamnation au cours des missions y donnant droit.

Art. 10.

La Médaille Commémorative se porte après la médaille de l'Ordre de Saint-Georges.

Art. 11.

Le Curopalate à la guerre peut déléguer, par arrêté, les pouvoirs qu'il tient de l'article 1er aux chefs de corps ou assimilés ou aux autorités dont ils relèvent.

Art. 12.

Le Mégas Mésazon et le Curopalate à la Guerre  sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de l'Autocratie.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le Premier jour de Ianourios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Chalcondyle

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 12 Martios 1937.




Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon