[Chrysobulle] portant statuts et règlement des Palmes Académiques

CHANCELLERIE DE SA MAJESTE IMPERIALE LE TSAR DES ODRYSES.
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Salle des Sceaux.

Nous, Loudovikos 1er , Par la grâce de Dieu, et avec l’aide des Anges et des Saints, avec le secours de Saint-Michel Commandant les Milices Célestes, Tsar des Odryses, Etc... à tous SALUT ! SALUT !

Chrysobulle  portant statuts et règlements des Palmes Académiques.

Monsieur le Megas Mesazon,
Sur la proposition de Monsieur le Prôtocuropalate en charge de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts,

Vu l'avis du conseil de l'Ordre Impérial des Sceaux et Décorations,

Décrète et Ordonne:

Art. 1er. - Il est institué pour Monsieur le Prôtocuropalate en charge de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, un Ordre des Palmes académiques qui se substitue aux distinctions honorifiques des palmes académiques actuellement attribuées par ce département.

Art. 2. - L'Ordre des Palmes académiques est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées au sein des Lycées et des Universités et les personnes ayant rendu des services signalés à l'enseignement ou aux beaux-arts.

Art. 3. - L'Ordre des Palmes académiques comprend les trois grades suivants : commandeur, officier, chevalier.

Art. 4. - Les nominations et promotions ont lieu chaque année  pris sur la proposition de Monsieur le Prôtocuropalate en charge de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, publié au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.

Art. 5. - Le contingent annuel attribué aux différents grades est fixé à 5.000 chevaliers, 2.500 officiers, 250 commandeurs.

Art. 6. - Entre chacune des promotions semestrielles, il peut être accordé des récompenses à l'occasion de cérémonies ou manifestations intéressant l'Université, l'enseignement ou les beaux-arts, présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.
Le contingent de décorations décernées à titre exceptionnel ne pourra excéder : 50 commandeurs, 200 officiers, 500 chevaliers.
Ce contingent exceptionnel s'ajoutera au contingent fixé à l'article 5.

Art. 7. - Pour être nommé au grade de chevalier, il faut être âgé de trente-cinq ans au moins, jouir de ses droits civils.
Nul ne pourra être promu au grade d'officier ou de commandeur s'il ne justifie d'une ancienneté de cinq ans dans le grade immédiatement inférieur.
Il pourra toutefois être dérogé aux conditions d'ancienneté prévues au présent article si le candidat justifie de services exceptionnels et si le conseil de l'Ordre émet un avis favorable à la promotion.

Art. 8. - L'Ordre des Palmes académiques peut être décerné aux étrangers au même titre et pour les mêmes services que les citoyens hyperboréens. Le nombre des récompenses ainsi décernées ne sera pas attribué sur les contingents prévus aux articles 5 et 6.

Art. 9. - Un conseil de l'Ordre, dont les membres sont commandeurs de droit, est institué auprès du Prôtocuropalate en charge de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts; il est ainsi composé :
Le Prôtocuropalate en charge de l'instruction Publique et des Beaux-Arts ou son représentant ;
Un membre du conseil des Ordres Impériaux  nommé par le Prôtocuropalate en charge de l'instruction Publique et des Beaux-Arts sur la proposition du Protoasékretis;
Les directeurs généraux du Prôtocuropalate en charge de l'instruction Publique et des Beaux-Arts.
Le chef du bureau du cabinet du Prôtocuropalate en charge de l'instruction Publique et des Beaux-Arts assure le secrétariat du conseil de l'Ordre.

Art. 10. - Le conseil de l'Ordre donne son avis sur les nominations et promotions dans l'Ordre. Il veille à l'observation des statuts et règlements de l'Ordre. Il est consulté chaque fois que le ministre jugera utile de modifier les statuts et règlements de l'Ordre.

Art. 11. - La suspension temporaire ou la radiation définitive pourra être prononcée par décret, sur avis conforme du conseil de l'Ordre, pour cause d'indignité.

Art. 12. - La croix de chevalier consiste en une double palme de 35 mm en argent, suspendue à un ruban moiré vert de 32 mm de largeur.
La croix d'officier consiste en une double palme en or de 35 mm en or, suspendue à un ruban.
La croix de commandeur, dont les palmes sont de 60 mm, en or, est suspendue à une cravate ; les palmes sont surmontés d'une couronne formée par deux petites palmes.
Le ruban peut être porté sans décoration. Les chevalier portent une double feuille de chênes d'argent, les  officiers portent une double feuilles feuilles de chênes en or. Les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.

Art. 13. - A titre transitoire, sont de plein droit admis au grade de chevalier les titulaires de la décoration d'officier d'académie, au grade d'officier les titulaires de la décoration d'officier de l'instruction publique.

Art. 14. - Les dispositions du présent décret entreront en application à l'occasion de la promotion de 1938.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Eparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Donné à Lygos, le 29 Novembrios  1937, de notre règne le second.

Pour S.E. le Protoasékretis

Pour le Secrétaire Privé de Sa Majesté Impériale et royale le Tsar

Annexe 1 Les Insignes:

Chevalier


Officier


Commandeur


Grand-Croix