[Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant

CABINET DE MONSIEUR LE PRÔTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES EXTERIEURES
Monsieur le PRÔTOCUROPALATE  
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- NOVELLE  N° EXT-002- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant-

NOUS, Mikaelos Alépoudelis , en tant que Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article premier.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone".

II.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement tous les Etats composants l'Organisation  "L'Archipel du Micromonde Francophone".

III.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperboréeet  d'une part, l'Organisation  "L'Archipel du Micromonde Francophone" et les pays composants la dite identité d'autre part,  pourront ainsi ouvrir des relations diplomatiques selon les désirs des uns et des autres

IV.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement toutes  les  Institutions composants l'Organisation  "L'Archipel du Micromonde Francophone".


V.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée reconnaissent conjointement et unilatéralement la neutralité institutionnelle de l'Organisation  "L'Archipel du Micromonde Francophone".


VI.

L'Autocratie de Romanie et le Tsarat d'Hyperborée  pourra selon le désir du Secrétaire Général envoyer un détachement militaire limité à 2 500 hommes afin d'assurer la protection de  l'Organisation  "L'Archipel du Micromonde Francophone".

VII.

Monsieur le Prôtocuropalate en charge des relations extérieures est chargé de l'application de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt quatrième jourjour d'Aprilios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour Monsieur  le Prôtouropalate
M. Alepoudelis

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le vingt cinquième jour d' Aprilios 1938.