![[Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant - Page 2 Entzot13](https://i.servimg.com/u/f16/19/56/47/87/entzot13.png)
Accueil
Dernières images
S'enregistrer
Connexion[Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
Page 2 sur 2
Page 2 sur 2 • 
1, 2
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Jeu 30 Juil - 19:10
l'Alliance Impériale vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Jeu 30 Juil - 19:12
Le Parti Conservateur Catharodoxe vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Jeu 30 Juil - 19:17
Le Parti Conservateur vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Jeu 30 Juil - 19:22
Le Parti Impérial vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Jeu 30 Juil - 19:28
Les Votes sont clos
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° EXT-003- Sur la reconnaissance par l'Autocratie de Romanie de l'Organisation "L'Archipel du Micromonde Francophone" et des Etats le constitutant
par Invité Dim 2 Aoû - 10:24
Nombre de votants: 724
Suffrages exprimés: 724 voix
Pour: 385 voix soit 53,17% des voix;
Contre: 339 voix soit 46,83% des Voix;
Abstention: 0 voix
La novelle est adoptée
Suffrages exprimés: 724 voix
Pour: 385 voix soit 53,17% des voix;
Contre: 339 voix soit 46,83% des Voix;
Abstention: 0 voix
La novelle est adoptée
Invité- Invité
Page 2 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires» [NOVELLE ADOPTEE CLASSEE] fixant un accord de paix et d'amitié entre l'Autocratie de Romanie et la République de Rino Island
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° Gue-010 Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents et Employés des lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° Gue-010 Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents et Employés des lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
Page 2 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum