[CHRYSOBULLE TYPE] Portant acte de naturalité

OFFICE CENTRAL DES DOUANES ET DE L'IMMIGRATION.
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Date

- CHRYSOBULLE PORTANT LETTRE DE NATURALITE -

Nous, (Nom du Tsar), Par la Grâce de Dieu, Tsar d'Hyperborée, Autocrate des Odryses etc...., à tous présent et à venir SALUT !!

Comme il est naturel de nous attacher les excellents individus qui participent à la prospérité et au salut de nos états, et puisque Notre aimé et féal le Protoasékretis ( Nom prénom et grade nobiliaire du Protoasékretis)), ayant pris, selon sa sagesse constante, l’excellente initiative de nous désigner quelques uns de ceux-là, il Nous a plu de compter ceux-là dans le nombre immense de nos sujets et de les lier à notre service. Il est apparu effectif que le (Sieur/Dame) mérite l’attention particulière de notre Majesté sur ce point.

À CES CAUSES et autres à ce Nous mouvant, Nous, de l’avis de Notre conseil et de Notre certaine science, pleine puissance et autorité impériale, avons, par ces présentes signées de Notre main, permis octroyé et accordé, permettons, octroyons et accordons que le dit (Sieur/Dame) puisse à loisir toutes fois et quand bon lui semblera, habiter, venir, résider et demeurer en Notre Empire et d'en accepter, tenir et posséder les bénéfices, dignités et offices ecclésiastiques dont il pourrait être justement et canoniquement pourvu à bons titres, non dérogeant aux saints décrets, concordats, privilèges, franchises et libertés de l’Eglise Catharodoxe; de prendre et appréhender la possession et jouissance, et en recevoir et percevoir les fruits, profits et revenus, à quelque somme qu’elle soit et se puisse monter, et d’avantage acquérir en Notre dit Empire, pays, terres et seigneuries de Notre obéissance tous et chacun les biens, tant meubles ou immeubles, qu’il verra bon être, les tenir et posséder, ensemble ceux qui leur pourront échoir, compter et appartenir soit par succession, donation ou autrement, et en ordonner et disposer par testament, ordonnance de dernière volonté, donation faite entre vifs et en quelque autre sorte que ce soit, et que ses héritiers ou autres, auxquels il en aurait disposé, lui puissent succéder, prendre et appréhender la possession et jouissance de ses biens, tout ainsi que feraient et faire pourraient s’ils étaient originairement natifs de Notre dit Empire et pays, sans que Notre procureur général ou autres nos officiers puissent dorénavant prétendre les dits biens à Nous acquérir par droit d’aubaine, ni les dits Sieurs soient en la jouissance de leurs biens aucunement troublés.

CI-DONNONS EN MANDEMENT à Nos aimés et féaux conseillers Notre Garde des Sceaux, et gens assurant le service de Notre gouvernement et de Notre justice, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en faire garder et observer selon leurs forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles ou empêchements qui pourraient y être mis ou donnés, et nonobstant toutes lettres, déclarations et autres choses à ce contraire auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par les présentes :

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.

Fait et arrêté par nous officier de l’état civil les dates sus citées.

Pour Sa Majesté l'Autocrate


Pour le Secrétariat de Sa Majesté l'Autocrate