[PROPOSITION DE CHRYSOBULLE] N°MEM-003/1942 SUR LE PROTOASEKRETIS

PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON
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- CHRYSOBULLEN° Mem-003/1932- Sur le Prôtoasékretis-

NOUS, Apostolis Lambros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !

Le Bouleutes entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Titre Premier
DE LA CHANCELLERIE
Section 1ere
Du Protoasékretis

Article Premier. Le Protoasékretis  ne peut être récusé, sauf démission et forfaiture.

Art.2. En cas de maladie ou de disgrâce du Protoasékretis, pour que justice soit rendue, il y a un substitut à ce dernier : le garde des sceaux, jusqu'à la nomination d'un nouveau Protoasékretis.

Art.3. Le Protoasékretis présidera toutes les séances du Bouleuterion.

Art.4. Le Protoasékretis assistera à tous les Consistoires sacrés afin de donner son avis sur les sujets abordés lors de cette réunion.

Art.5. Le Protoasékretis  est le porte-parole et le représentant du Tsar, et à la mort de celui-ci, il est le seul personnage de la cour à ne pas porter le deuil pour marquer la pérennité de sa charge. Il est deuxième Grand Officier de la couronne dans l'ordre des préséances.

Art.6. Le Protoasékretis gérera l'Etat-Civil de la Maison du Tsar.

Art.7. Le Protoasékretis a la garde des sceaux du Tsar et de l'Etat. Il est chargé de dresser et de contresigner les actes donnés par le Tsar.

Art.8. Le Protoasékretis administrera les décorations, et devra proposer une liste pour les futurs nominés à Sa Majesté le Tsar. Il sera chargé de la police au sein des Ordres Impériaux.

Art.9. Le Protoasékretis est aidé dans sa tâche par un Prôtosékretis et d'un sékretis et de cinq Syntáktes.

Art.10. Le Protoasékretis nommé reçoit s'il ne le posséde pas le titre de Duc Patrice d'Hyperborée.

Art.11. Le Protoasékretis nommé reçoit après six mois d'exercice la dignité de Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite.

Art.11. Le serment sera prêté sur les textes sacrés en présence de témoins à l’entrée en fonction du Prôtoasékretis.
« Moi, XXX, je m’engage à servir loyalement le Tsar. Par ce serment sur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Chancellerie en m’acquittant de mes devoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront souillure ni à mon autorité ni au Tsar. »

Art.12. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Donné à Basilopolis, le deux oktobrios  de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième.

Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon