![[Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions - Page 2 Entzot13](https://i.servimg.com/u/f16/19/56/47/87/entzot13.png)
Accueil
Dernières images
S'enregistrer
Connexion[Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
Page 2 sur 2
Page 2 sur 2 • 
1, 2
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Jeu 22 Fév - 10:59
Le Parti Conservateur Catharodoxe vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Jeu 22 Fév - 23:44
Le Parti Conservateur vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Ven 23 Fév - 10:41
Le Mouvement pour Hyperborée vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Ven 23 Fév - 16:20
le Parti Impérial vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Ven 23 Fév - 16:47
Les votes sont clos.
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Invité Lun 5 Mar - 23:54
Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 577 voix soit 84,29% des voix;
Contre: 107 voix soit 15,71% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 577 voix soit 84,29% des voix;
Contre: 107 voix soit 15,71% des Voix;
Abstention: 0 voix
La proposition de novelle est adoptée
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions
par Contenu sponsorisé
Contenu sponsorisé
Page 2 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires» [Novelle Adoptée Classée] N° Gue-010 Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents et Employés des lignes télégraphiques
» [[Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-002- Concernant les communications téléphoniques
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
» [[Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-002- Concernant les communications téléphoniques
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
Page 2 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|