[Novelle Adoptée Classée]  N° PosTel-002- Concernant les communications téléphoniques

Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DES POSTES TELEPHONES ET TELEGRAPHES
_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° PosTel-002- Concernant les communications téléphoniques-

NOUS, Andréas Kalotes, en tant que Curoplate en charge des Postes Téléphones et Télégraphes, à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Toute dépêche expédiée ou reçue par l'entremise d'un bureau téléphonique municipal donnera lieu  à la perception, au départ d'une surtaxe de 1 hyperpyrons.

Art. 2. Le produit de cette surtaxe sera affecté au remboursement des avances faites sur les communes, établissements publics, particuliers, etc... pour la création de leur bureau téléphonique municipal.

La perception en cessera, pour chaque bureau, au moment ou les avances faites auront été complétement remboursées.

Art. 3. Monsieur le Curopalate en charge des Postes Téléphones et Télégraphes est chargé de l'application de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt six de Maios  de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Kalotes

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.