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[Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

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[Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par Andréas Kalotes le Ven 26 Mai - 18:00




Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DES POSTES TELEPHONES  ET TELEGRAPHES
_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes-


NOUS, Andréas Kalotes, en tant que Curoplate en charge des Postes Téléphones et Télégraphes, à tous SALUT !

b]L[/b]e Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art.1er. Il est crée un service d'Inspection Générale des Postes et des Télégraphes.

Art. 2. Le nombre des Inspecteurs Généraux des Postes et des Télégraphes est fixé à six.

Art. 3. Les inspecteurs Généraux sont chargés, dans une circonscription du territoire:
- De l'examen et de la coordination des projets relatifs à l'établissement ou à l'entretien des lignes télégraphiques et téléphonique entre les nomes, des réseaux téléphoniques et des bureaux télégraphiques centres de dépôt, ils surveillent l'exécution des travaux.
- Du contrôle des transmissions, télégraphiques et téléphoniques
- De la surveillance des directions nomarquales et de toutes les opérations postales exécutées par les services des Nomes, les bureaux de postes ambulants et les services maritimes: en général de toutes les parties du service;
ils instruisent toutes les affaires qui leur sont envoyées par l'administration centrale et font à celle-ci telles propositions de réformes, réorganisation ou autres qu'ils croient utiles.

Art. 4. Les limites des circonscriptions sont fixées par arrêté du Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures.

Art. 5. A chaque inspecteur général est adjoint un fonctionnaire supérieur qui le seconde dans l'exécution des différentes parties de son service et qui prend le titre d'inspecteur Adjoint .
L'Inspecteur Général chargé de la circonscription comprenant la région de Byzas est exceptionnellement assisté d'un deuxième adjoint.

Art. 6. Les traitements des Inspecteurs Généraux sont fixés à onze mille hyperpyrons.
Les traitements des Inspecteurs adjoints sont fixés à sept mille hyperpyrons.

Art. 7. La nomination des Inspecteurs Généraux et de leurs adjoints est faite par chrysobulle.

Art. 8. Toutes dispositions contraires à celles qui précèdent sont et demeurent abrogées.

Art. 9. Monsieur le Curopalate en charge des Postes,des Télégraphes et téléphones, est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le vingt sixième jour de Maios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.

Pour le Curopalate
A. Kalotes

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 4 Sepotembrios 1937.





Pour Sa grâce Georgios Isauros Megas Mesazon

_________________
Sa Haute Naissance Michel Kalotès


Baron de Villehaute;
Chevalier de Gerbeville;
Chevalier de l'Ordre de Konstantinos III;
Chevalier de l'Ordre Impérial du Mérite;
Curopalate en charge des Postes, Télégraphes, Téléphone et des Communications;
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Andréas Kalotes

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Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:02

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 9 Septembrios 1937.

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Le Très Honorable  Monsieur  le  Proèdre

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Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:54

- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.

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Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:47

Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre.

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Message par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:24

Le Parti Ouvrier Hyperboréens vote contre.

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Message par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:34

Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre

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Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:43

Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre

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Message par P.E.H. le Mer 14 Fév - 1:34

Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote POUR

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Message par M.A.H. le Mer 14 Fév - 15:57

Le Mouvement Agrobiologique vote POUR.

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Message par P.T. le Mer 14 Fév - 21:59

Le Parti Travailliste vote pour

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Message par U.R. le Ven 16 Fév - 14:56

L'Union Républicaine vote POUR

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Message par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:35

Le Parti Social Démocrate vote pour

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Message par P.R.T.H. le Dim 18 Fév - 15:51

Le Parti Radical Travailliste vote contre

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Message par P.R. le Dim 18 Fév - 16:48

Le Parti Républicain vote POUR

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Message par P.D.P. le Lun 19 Fév - 0:58

Le Parti Démocrate Populaire vote pour

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Message par P.L. le Lun 19 Fév - 11:19

Le Parti Libéral vote pour

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Message par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:20

Le Parti Impérial Libéral vote POUR

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Message par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:02

Le Parti National Hyperboréen vote pour

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Message par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:22

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Message par M.L. le Mar 20 Fév - 14:11

Le Mouvement Labrysiste vote pour

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Message par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:45

Le Parti Pan Hyperboréen vote pour

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Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes

Message par O & J le Mar 20 Fév - 21:20

Ordre et Justice vote pour

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Message par M.H. le Mer 21 Fév - 0:35

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Message par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:32

L'Alliance Impériale Hyperboréenne vote pour

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Message par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:48

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