![[Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail. - Page 2 Entzot13](https://i.servimg.com/u/f16/19/56/47/87/entzot13.png)
Accueil
Dernières images
S'enregistrer
Connexion[Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
Page 2 sur 3
Page 2 sur 3 • 
1, 2, 3
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Mer 21 Fév - 21:36
Le Parti National Social Hyperboréen vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Jeu 22 Fév - 10:53
Le Parti Conservateur Catharodoxe vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Jeu 22 Fév - 23:29
Le Parti Conservateur vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 23 Fév - 10:27
Le Mouvement pour Hyperborée vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 23 Fév - 16:15
le Parti Impérial vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 23 Fév - 16:34
Les votes sont clos.
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Dim 1 Avr - 22:54
Nombre de votants: 684
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 152 voix soit 22,25% des voix;
Contre: 532 voix soit 77,75% des Voix;
Abstention: 0 voix
La motion est rejetée
Suffrages exprimés: 684 voix
Pour: 152 voix soit 22,25% des voix;
Contre: 532 voix soit 77,75% des Voix;
Abstention: 0 voix
La motion est rejetée
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Dim 1 Avr - 22:55
La novelle est mise aux votes
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Mer 25 Avr - 18:29
- Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 18 Mai - 22:32
Le Parti Travailliste vote POUR
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 21 Mai - 21:22
Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 25 Mai - 18:30
Le Parti Agrobiologique Hyperboréen vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Dim 27 Mai - 17:21
Le Parti Social Radical Hyperboréen vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Dim 27 Mai - 21:26
Le Parti Paysan Hyperboréen vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 28 Mai - 11:42
Le Mouvement des Travailleurs Hyperboréens vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 28 Mai - 15:15
Le Parti Ouvrier Hyperboréen CONTRE
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Mer 30 Mai - 2:49
Le Parti Social Démocrate vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 1 Juin - 16:30
Le Parti Radical Travailliste Hyperboréen vote POUR
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Ven 1 Juin - 18:09
L'Union Républicaine vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 4 Juin - 3:25
Le Parti Républicain votre pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 4 Juin - 11:57
Le Parti Démocrate Populaire vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Lun 4 Juin - 14:20
Le Parti Libéral vote pour
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Sam 9 Juin - 18:08
le Parti Impérial Libéral vote POUR
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Sam 16 Juin - 21:39
Le Parti National Hyperboréen vote CONTRE
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Invité Dim 17 Juin - 0:16
Le Parti Pan-Hyperboréen vote contre
Invité- Invité
Re: [Novelle Adoptée Classée] n° TRa-001 limitant et réglementant le travail des femmes et des enfants et organisant le Corps des Inspecteurs du Travail.
par Contenu sponsorisé
Contenu sponsorisé
Page 2 sur 3 • 1, 2, 3
Sujets similaires» [Novelle Adoptée Classée] Instituant la semaine de quarante heures dans les établissements industriels et commerciaux et fixant la durée du travail dans les mines souterraines
» [Novelle Adoptée Classée] N° Miecl-002- Portant Organisation du Corps Impérial des Ingénieurs des Mines
» [Novelle Adoptée Classée] Gue-006 Mémoire Instructif sur ce que les parents doivent observer en proposant leurs enfants pour l'Ecole Impériale de Guerre
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
» [Novelle Adoptée Classée] N° Miecl-002- Portant Organisation du Corps Impérial des Ingénieurs des Mines
» [Novelle Adoptée Classée] Gue-006 Mémoire Instructif sur ce que les parents doivent observer en proposant leurs enfants pour l'Ecole Impériale de Guerre
» [Novelle Adoptée Classée] n° Gue-009 Novelle sur la répression des délits militaires flagrants et la création de Cours Martiales
» [Novelle Adoptée Classée] N° PosTel-004- Novelle sur les lignes télégraphiques
Page 2 sur 3
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|