[PROPOSITION DE NOVELLE] N° Ens-007-1941 SUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GYMNASTIQUE DANS LES ETABLISSEMNT PUBLICS D'INSTRUCTION

Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
_______________________________________________________________

- NOVELLE  N°Ens-005- Sur  la constitution d'une commission chargée de l'examen des livres classiques . -

NOUS, S.A.S. Manousos Doukas, en tant que Curopalate en charge de l'Enseignement  et de l'Enseignement Supérieure, à tous SALUT !

L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

TITRE I. DES LYCÉES ET COLLÉGES .

ART : 1. – La gymnastique fait partie de l'enseignement donné dans les lycées impériaux et les collèges démarquaux . Elle y est enseignée conformément au programme  , dans la mesure indiquée pour chaque élève par le médecin de l'établissement . Notre Curopalate en charge de l'Enseignement et de l'Enseignement Supérieur détermine le nombre d'heures qui devront être assignées par semaine à cet enseignement ; les leçons de gymnastique ne sont pas prises sur le temps des récréations ,

ART . 2 . Un maitre de gymnastique est attaché à chaque lycée ou collège . Il est nommé par le Curopalate .

ART . 3 . Les appareils de gymnastique nécessaires aux exercices qui en comportent l'emploi , conformément au pro gramme , seront construits ou installés dans tous les lycées . Il en sera de même pour les collèges démarquax dans la me sure des crédits votés à cet effet par le conseil démarqual.

TITRE II . DES ÉCOLES PRIMAIRES DEMARQUALES.

ART . 4. – Les conseils démarquaux délibéreront , dans leur session , sur les moyens à prendre pour organiser les exercices gymnastiques appropriés aux besoins des écoles primaires démarquales .

ART . 5. – L'enseignement de la gymnastique dans les écoles primaires démarquales comprend nécessairement ceux des mouvements et exercices indiqués au programme , qui ne comportent l'emploi d'aucun appareil . Dans les écoles où les appareils et agrès indispensables ont pu être installés au moyen d'une allocation accordée par le conseil municipal , le Nome ou l'État , ou à l'aide de souscriptions particulières , cet enseignement comprend en tout ou en partie les exercices qui comportent , conformément audit programme , l'emploi d'appareils et d'agrés . Les exercices gymnastiques sont dirigés par l'instituteur ou par un maître spécial . Ils sont suivis par tous les élèves qui n'en ont pas été dispensés par le Démarque sur un certificat d'un médecin .

ART . 6 . Des secours pourront être accordés sur les fonds de l'État aux Démes qui feront établir des appareils de gymnastique pour leurs écoles .

Art . 7. - Sur la proposition de l'inspecteur d'Académie , le conseil Monarqual fixe le nombre des leçons à donner par semaine aux élèves des écoles primaires , ainsi que les jours et heures de ces leçons .

TITRE III . DES ÉCOLES NORMALES PRIMAIRES .

ART . 8. - L'enseignement de la gymnastique est obligatoire dans les Écoles Normales primaires et dans les écoles primaires qui leur sont ,annexées . Cet enseignement est donné conformément au programme pour les Écoles Normales , et  en ce qui concerne les écoles primaires , sauf les dispenses individuelles accordées par le médecin attaché à l'établissement ,

ART . 9.- Les appareils de gymnastique nécessaires pour la complète exécution du programme n seront établis dans toutes les Écoles Normales primaires .

ART . 10. – Un maitre de gymnastique , nommé par le Curopalate , est attaché à chaque Ecole Normale primaire . Le maitre de gymnastique de l'École Normale peut être chargé par le recteur d'enseigner aux instituteurs , réunis à cet effet au chef - lieu de canton , le mode d'exécution du pro gramme à suivre dans les écoles primaires .

TITRE IV . DISPOSITIONS GÉNÉRALES .

ART . 11. - Une commission de cinq membres , nommée par le Curopalate en charge de l'Enseignement et de l'Enseignement Supérieur  , est instituée au chef - lieu de chacune des Académies , pour examiner les candidats qui veulent obtenir un certificat spécial d'aptitude à l'enseignement de la gymnastique . Ce certificat est délivré par le Curopalate , sur le rapport de la commission . Un arrêté du Curopalate détermine les formes et les conditions de l'examen .

ART . 12.- La commission d'examen instituée au chef - lieu de chaque Nome , pour juger l'aptitude au brevet de capacité pour l'enseignement primaire , est autorisée , en ce qui touche les épreuves relatives à la gymnastique , à s'adjoindre , à titre consultatif , pour cette partie spéciale de l'examen , une ou deux personnes ayant fait une étude particulière de cet enseignement .

ART . 13. — Notre Curopalate en charge de l'Enseignement et de l'Enseignement Supérieur  est chargé de l'exécution du présent décret ..

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Lygos, le vingt septième jour d'Octobrios  de l'an de Grâce 1941, de notre règne le troisième.

Pour le Curopalate
M. Doukas.