[PROPOSITION DE NOVELLE] N° BUF-002/1932 DEFINISSANT LES BUDGET ALLOUES AUX DIFFERENTS PROTOCUROPALATES ET CUROPALATES

CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DU BUDGET ET DES FINANCES
Monsieur le CUROPALATE EN  CHARGE DU BUDGET ET DES FINANCES
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- NOVELLE  N° Buf -002-Définissant les budgets alloués aux différents Prôtocuropalates et Curopalates -

NOUS, Faidon Procopios, en tant que Curopalate en charge du Budget et des finances à tous SALUT !

Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Il est alloué à chaque Prôtocuropalate un budget de fonctionnement, à distribuer à chaque Curopalate attaché au Prôtocuropalate.

Art. 2eme. Toute rallonge. budgétaire est à faire à Monsieur le Curopalate en charge du Budget et des Finances.

Art. 3eme.  Sachant que le Produit !intérieur Brut est d'environ: 62 428 175 108 Hyperpyrons.

Art. 4eme. La répartition du budget est donc ainsi faites:
 Prôtocuropalate en charge de la Maison du Tsar: 4.04% du P.I.B. soit 2 522 098 274 hyperpyrons.;
-  Curopalate à la Maison Civile du Tsar 1.59%  du P.I.B. soit 992 607 984,22  hyperpyrons;
- Curopalate à la Maison  Militaire du Tsar 1.35%  du P.I.B. soit 842 780 363,96 hyperpyrons;
- Curopalate à Maison Ecclésiastique du Tsar 1.10%  du P.I.B. soit 686 709 926,19 hyperpyrons;

Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures de la Sécurité, de la Police et des Cultes: 7.26% du P.I.B. soit 4 532 285 513 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Sécurité Intérieure et de la Police  5,44%  du P.I.B. soit 3 396 092 725,88 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Protectorats et des Territoires d'Outre-Mer 0.78%  du P.I.B. soit 486 939 765,84 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Etrangers et de l'Immigration 0.41%  du P.I.B. soit 255 955 517,94 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Affaires Religieuses et des Cultes   0.63%  du P.I.B. soit 393 297 503,18 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge des Affaires Economiques 0.83% du P.I.B. soit 518 153 853,40 hyperpyrons;
- Curopaplate en charge du Budget et des Finances  0.83%  du P.I.B. soit 518 153 853,40 hyperpyrons;

Prôtocuropalate aux Affaires Extérieures 0.24% du P.I.B. soit 149 827 620 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des relations avec les Dominions 0.24%  du P.I.B. soit 149 827 620 hyperpyrons;

  Prôtocuropalate en charge de la Défense .12.35% du P.I.B. soit 7 709 879 625,84 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Guerre et des Troupes  Terrestres 3,14%  du P.I.B. soit 1 960 244 698,39 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Marine de Guerre 3,54%  du P.I.B. soit 2 209 957 398,82 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de l'Aviation de Guerre 3,62%  du P.I.B. soit 2 259 899 938,91 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Veuves des orphelins des victimes de guerre des Anciens combattants et des Pensions 2,05%  du P.I.B. soit 1 279 777 589,71 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge de l'Instruction Publique Beaux Arts et aux biens Naturels et Culturels 4,03% du P.I.B. soit 2 515 855 456,85 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de l'Enseignement et Enseignement Supérieur 1,05%  du P.I.B. soit 380 811 868,16 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Recherche Scientifique 0,61%  du P.I.B. soit 1 960 244 698,39 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de l'Enseignement Technique et Professionnel 0,97%  du P.I.B. soit 605 553 298,29 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la  Culture des biens culturels et naturels  0,30% du P.I.B. soit 187 284 525,55 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de Culture et Beaux Arts 0,67% du P.I.B. soit 418 268 773,22 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge de la Santé  5,23% du P.I.B. soit 3 264 993 558,15 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Famille et de la Protection de l'Enfance  2,27% du P.I.B. soit 1 417 119 574,95 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Affaires Sociales 1,15% du P.I.B. soit 717 924 013,74 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Jeunesse et Sports  0,74% du P.I.B. soit 461 968 495,80 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Personnes Agées et retraitées  0,74% du P.I.B. soit 461 968 495,80 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de l'Habitations et Hygiène  0,33% du P.I.B. soit 206 012 977,86 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge des Industries, du Commerce et du Tourisme 0,77% du P.I.B. soit 480 696 948,33 hyperpyrons;
- Curopalate en charge du Commerce et du Tourisme 0.22% du P.I.B. soit 137 341 985,24 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Ressources Minières, Pétrolifères et gazifères, de la Production Electrique.0,55% du P.I.B. soit 343 354 963,09 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge des Transports  1,64% du P.I.B. soit 1 023 822 071,77 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Aéroports et des Transports Aériens  0,66% du P.I.B. soit 412 025 955,71 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Ports et Marine Marchande Transports Maritimes  0,46% du P.I.B. soit 287 169 605,50 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Gares et des  Transports Ferroviaires  0,52% du P.I.B. soit 324 626 510,56 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge du Travail 1,92% du P.I.B. soit 1 198 620 962,07 hyperpyrons;

- Curopalate en charge des Travaux Publics 0,64% du P.I.B. soit 399 540 320,69 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Prévoyance Sociale 0,57% du P.I.B. soit 355 840 598,12 hyperpyrons;
- Curoplate en charge de la  Construction et Urbanisme 0,71% du P.I.B. soit 443 240 043,27 hyperpyrons;

Prôtocuropalate en charge  de la Production Agricole, de l'Alimentation, de la Chasse et de la Pêche, des Fôrets  et à la Protection de la Faune et de la Flore  0,71% du P.I.B. soit 443 240 043,27 hyperpyrons;

-  Curopalate en charge de la Production Agricole, de l'Alimentation et  de la Chasse et de la  Pêche 2,80% du P.I.B. soit 1 747 988 903,02 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la production Forestière 0,30% du P.I.B. soit 187 284 525,32 hyperpyrons;
- Curopalate en charge de la Protection de la Faune et de la Flore 0,30% du P.I.B. soit 187 284 525,32 hyperpyrons;

- Curopalate en charge de la Justice  4,80% du P.I.B. soit 2 996 552 405,18 hyperpyrons;
- Curoplaate en charge de l'information et de la propagande  2,45% du P.I.B. soit 2 222 443 033,84 hyperpyrons;
- Curopalate en charge des Postes Téléphones et télégraphes 3,56% du P.I.B. soit 1 529 490 290,15 hyperpyrons;

Chancellerie Impériale 3,20% du P.I.B. soit 1 997 701 603 hyperpyrons;
- Office Central d'Immigration et des Douanes 1,20% du P.I.B. soit 1 529 490 290,15 hyperpyrons;

Art. 5eme. Monsieur le Curopalate en charge du Budget  et des Finances est chargé de l'application de la présente novelle.

MANDE et ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scel.

Donné à Basilopolis, le douzième jour d'oktobrios de  l'an 1932, de notre règne le deuxième.

Pour le Prôtocuropalate,

Pour le Curopalate,