[PROPOSITION DE NOVELLE] N° BUF-004/1932 QUI DESTINE UN LOCAL A L'ETABLISSEMENT DE LA BANQUE IMPERIALE D'HYPERBOREE

CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DU BUDGET ET DES FINANCES
Monsieur le CUROPALATE EN  CHARGE DU BUDGET ET DES FINANCES
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- NOVELLE  N° Bud-004- Qui destine un local à l'établissement de la Banque Impérial d'Hyperborée-

NOUS, Faidon Procopios, en tant que Curopalate en charge du Budget et des finances  à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
L'Ekklesia consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Le Palais appartenant à la famille Tsasikis, se trouvant Avenue Alexandre III, à Basilopolis, sont mises à la disposition du Prôtocuropalate aux Finances et aux Industries, pour servir à l'établissement de la Banque Impérial d'Hyperborée.

Art. 2. Il sera passé un bail pour une durée de trente ans, aux régents de la dite banque, au prix d'estimation qui sera réglé; et à la charge des réparations de toute nature et des frais du bail.

Art. 3. - Monsieur notre Prôtocuropalate aux Finances  est chargé de l'exécution de la présente novelle.

MANDE et ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.


CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ET NOTRE BON VOULOIR, par la puissance de Dieu qui régit tout en ce monde, et afin que ce soit chose ferme et stable à .toujours, Nous y avons fait mettre notre scelle.


Donné à Basilopolis, le douzième jour d'oktobrios  de 1932, de notre règne le deuxième.

Pour le Prôtocuropalate,

Pour le Curopalate,