[PROPOSITION DE NOVELLE]N° GUE-001/1932 SUR LE HAUT COMMANDEMENT DES FORCES IMPERIALE

CABINET DE MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA GUERRE
Monsieur le CUROPALATE A LA GUERRE
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- NOVELLE  N° Gue-015- Sur le Haut Commandement des Forces Impériales-

NOUS, Apostolis Mutos, en tant que Curopalate à la Guerre à tous SALUT !

Le Boulé entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Chapitre Premier
Généralités

Article 1er. Le Commandement Suprême des Forces Armées Impériales appartient selon la Constitution uniquement à Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

Article 2. Les nominations à tous les postes du Haut commandement seront et devront être faits avec l'aval de Sa Majesté Impériale et Royal le Tsar.

Article 3. Le Haut commandement des Forces Impériales, l'Etat-Major particulier de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar, le Gouverneur Militaire de Basilopolis et le chef du Grand Etat-Major Général forment le Grand Quartier Général Impérial.

Article 4. Tous les anciens commandement situé au bureau de Monsieur le Prôtocuropalate en charge de la Guerre, et qui avaient le rôle  de « Haut Commandement des Forces Armées » seront désormais sous le commandement unique de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

Article 5. Sa Majesté Impériale et Royale  le Tsar est aidé dans sa tâche décisionnelle  par le chef d'Etat-Major Particulier  de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar et du Chef du Grand Etat-Major Général des Armées.

Article 6. Quand la capitale sera exposée, l'avis du Gouverneur Militaire de Basilopolis sera pris également.

Chapitre Deuxième
Du Gouverneur Militaire de Basilopolis

Article 7. Le Gouverneur Militaire de Basilopolis est nommé par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

Article 8. Le Gouverneur Militaire de Basilopolis est relevé de ses fonctions par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.

Article 9. Le titulaire de la fonction de  Gouverneur Militaire de Basilopolis est un officier général.

Article 10. Le Gouverneur Militaire de Basilopolis a pour fonction de :

1. Défendre la zone de défense  et de sécurité de Basilopolis et  du Grand Basilopolis.
   
2.  De conseiller militairement et interlocuteur unique des armées auprès de l'Eparque pour tout ce qui concerne  la contribution des armées en matière de défense civile et économique du Grand Basilopolis.
   
3. Il est responsable de la coordination des moyens des armées  et des services inter-armées contribuant à la défense civile.
   
4. En cas de la mise en œuvre des mesures de défense opérationnelle du territoire, il est commandant désigné de la la zone de défense de Basilopolis.
   
5. Le Gouverneur Militaire de Basilopolis assume un certain nombre de tâches protocolaires dont l'accueil des chefs d'Etats étrangers.
   

Chapitre Troisième
Du Grand Etat-Major Général

Article 11.  le Grand Etat-Major Général est une institution militaire qui assure le commandement, sous les ordres de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar de l'ensemble des armées impériales.

Article 12. Le Grand État-Major assure l'organisation et la direction des manœuvres impériales en présence et sous le commandement nominal de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar. Chaque année, les services du Grand État-Major général préparent le plan de déploiement en cas de mobilisation.

Article 13. Une autre mission du Grand État-Major général est d'intégrer les officiers d'état-major des autres nations catharodoxes au sein de l'institution hyperboréenne afin que les officiers généraux quels que soient leurs origines puissent avoir le même accès aux postes de commandement.

Article 14. Le chef du Grand État-Major Général est secondé par le Quartier-Maître Général.

Article 15. Il a sous ses ordres cinq officiers généraux avec le grade d'Antistratigos (Lieutenant-Général) ou d'Ypostratigos (Major Général) et ayant la fonction de « Sous Chef d'Etat-Major » .

Article 16. Chaque Sous Chef d'Etat-Major commande un groupe de deux à quatre sections. Chaque section, dirigée par un chef de section avec le grade d'Antistratigos (Lieutenant-Général), est spécialisée dans un domaine.

§ Premier Des Bureaux

Article 17. Le Grand Etat-Major Général est composé de bureaux qui permettent le bon fonctionnement de celui-ci.

Article 18. Les bureaux composants le Grand Etat-Major Général seront :

Bureau I

2eme Section chargée du plan de déploiement et des Opérations.
3eme Section chargée de la préparation et de l'organisation des unités
4eme Section Chargée de la diffusion des ordres

Bureau II

1ere Section chargée des Forces armées en Hypoerborée.
2eme Section chargée des Affaires Etrangères
3eme Section chargée des relations avec les puissances militaires
4eme Section chargée de la presse étrangère

Bureau III

1ere Section chargée de l'entrainement technique et armé
2eme Section chargée de l'enseignement à l'Académie de Guerre

Bureau IV

:arrow:1er Section chargée de l'Office  de l'économique de guerre
:arrow :2eme Section chargée des matières premières
3eme Section chargée de la défense
4eme section chargée de de la défense des armées
5eme Section chargée de l'industrie de défense
6eme Section chargée de la défense et des fortifications intérieures
7eme Section chargée de la défense et des fortifications extérieures
8eme Section chargée des Services Spéciaux
9eme Section chargée des sabotages
10eme Section chargée des rapports

Bureau V

1ere Section chargée de l'étude des guerres contemporaines
2eme Section chargée des grandes batailles historiques
3eme Section chargée du service trigonométrique, topographique, cartographique, photogrammétrie et coloniale

Bureau VI

1ere Section chargée des Renseignements de l'armée de terre
2eme Section chargée des renseignements de la Marine  de guerre
3eme Section chargée des renseignements de l'Armée de l'aviation de guerre
4eme Section chargée de l'équipement technique
5eme Section chargée de l'évaluation de la presse
6eme Section chargée de la défense du réseau radio et des stations de radio
7eme Section chargée du Contre-Espionnage
8eme Section chargée de la Section Politique

Bureau VII

Section Centrale : Chargée de la gestion des ressources humaines
2eme Section chargée de la préparation, de l'exécution et de l'évaluation  des manœuvres impériales
3eme Section chargée des Informations pour les pertes en temps de guerres et prisonniers de guerre
Archives
Librairie

Bureau VIII

Intendance Générale
Commandement de l'Artillerie
Service des Chemins de Fer
Service de la Télégraphie
Service des Munitions
Service de santé des Armées

Bureau IX

1ere Section Chargée des tris du Service des postes
2eme Section chargée des lettres privées
3eme Section  chargée des lettres  Commerciales
4eme Section chargée des lettres des prisonniers de guerre
5eme Section chargée des évaluations des lettres des prisonniers de guerre

§ Deuxième Des Hauts Commandements des armes spécifiques
Sous paragraphe 1 Du Haut Commandemment de la Marine de Guerre

Article 19. Le Haut Commandement de la Marine de  Guerre se compose de

L'Etat-Major du Commandant
L'Etat-Major des Opérations navales

Article 20.  Le Haut Commandement de la Marine de Guerre est confié par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar au Grand Amiral.

Article 21. Les postes de  chefs d'Etat-Major seront confiés à des Amiraux.

Article 22. Le Haut Commandement de la Marine de Guerre est divisé en 6 bureaux  qui sont :

1er Bureau en charge du Commandement de la Marine de Guerre et son personnel chargé de la liaison avec le Haut Commandement

Sous Bureau I chargé de la Planification
Sous Bureau II chargé des Techniques d'ingénieries
Sous Bureau III chargé du Service Médical
Sous Bureau IV chargé de l'Economie
Sous Bureau V chargé de la Recherche
Sous Bureau VI chargé de la Propagande
Sous Bureau VII chargé du Personnel

2eme Bureau en charge du Commandement Naval de Guerre

Sous Bureau I chargé de la Planification et de l'exécution de la Guerre Navale
Sous Bureau II chargé de la Répartition des Forces Navales
Sous Bureau III chargé des Transports
 Sous Bureau IV chargé des forceurs de blocus
Sous Bureau V  chargé des Forces Auxiliaires
Sous Bureau VI chargé des Expéditions d'Approvisionnement

3eme Bureau en charge du Commandement Naval

Sous Bureau I chargé du Personnel
Sous Bureau II chargé de l'Approvisionnement
Sous Bureau III charge de l'Intelligence  
Sous Bureau IV chargé de la Formation
Sous Bureau V chargé de la Défense Côtière et Aérienne

4eme Bureau en charge de l'armement naval

Sous Bureau I chargé de la Recherche et du développement
Sous Bureau II chargé des Essais
Sous Bureau III chargé de la Production d'Armes
Sous Bureau IV chargé des contre-Mesures Électroniques
Sous Bureau V chargé des Communications Radio

5eme Bureau en charge de la Marine

Sous Bureau I chargé des Services d'Exportation
Sous Bureau II chargé des Services Economiques
Sous Bureau III chargé du Service Médical
Sous Bureau IV chargé du Service Juridique

6eme Bureau en charge de la Construction

Sous Bureau I chargé de la Conception et de l'Ingénierie
Sous Bureau II chargé de la Production
Sous Bureau III chargé de la liaison avec les chantiers navals et fournisseurs
Sous Bureau IV chargé de la liaison avec le Curopalate en charge de la Marine de Guerre

Sous paragraphe 2  Du Haut Commandemment de l'Aviation de Guerre

Article 23. Le Haut Commandement de l'Aviation de Guerre  se compose de
L'Etat-Major du Commandant
Le Personnel Opérationnel
Les Armes d'Inspection
L'Inspection des Forces Aériennes Impériales
L'Approvisionnement et des Equipements
Transmissions

Article 24.  Le Haut Commandement de l'Aviation de Guerre est confié par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar au Grand Maréchal de l'Air.

Article 25. Les postes de  chefs d'Etat-Major seront confiés  des Antipterarchos, des Pterarchos ou à des Généraux de l'Air.

Article 26. Le Haut Commandement de l'Aviation  de Guerre est divisé en 8 bureaux  qui sont :

1ere Bureau en charge du Commandement des Opérations
2eme Bureau en charge de la Direction des Opérations
3eme Bureau en charge  des Formations
4eme Bureau en charge des Mouvement des troupes
5eme Bureau en charge du Renseignement
6eme Bureau en charge de l'Equipement  et matériels
7eme Bureau en charge des Archives historiques
8eme Bureau en charge du Personnel

Article 27. Le Haut Commandement de l'Aviation  de Guerre aura dix sept services d'Inspection    qui sont :

Inspection des Forces Aériennnes Impériale 1 : Reconnaissance
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 2 : Bombardiers
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 3 : Aviation de combat et d'Attaque au sol
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 4 : Sécurité Aérienne  et l'Equipement
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 5 : Véhicules à moteur
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 6 : Transmissions
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 7 : Aviation de la Marine
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 8 : Ecole de formation des pilotes
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 9 : Troupe de service et entrainement
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 10 : Parachutisme et forces Aéro-transportables
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 11 : Navigation
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 12 : Défense aérienne
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 13 : Médical
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 14 : Zones de défense de l'Air
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 15 : Services Aériens de Sauvetage en Mer
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 16 : Troupe de construction et prisonniers de guerre
Inspection des Forces Aériennnes Impériale 17 : Unités des forces aériennes Impériale sur le terrain

Sous paragraphe 3  Du Haut Commandemment des Armées Impériales

Article 28. Le Haut Commandement des Armées Impériales se compose de

Groupe Administratif du personnel des Armées Impériales
Officiers
Affaires Disciplinaires des Officiers
Officiers d'Etat-Major
Eleves Officiers
Représentations et distinctions honorifiques

Article 29.  Le Haut Commandement des Armées Impériales est confié par Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar au Grand Maréchal.

Article 30. Les postes de  chefs d'Etat-Major seront confiés  des Prôtostratelates , des Stratelates ou à des Stratarches.

Article 31. Le Haut Commandement des Armées Impériales est divisé en  bureaux  qui sont :

1er Bureau Etat-Major Général de l'Armée  Impériale de Terre

Sous Bureau 1 chargé des relations avec le Haut Commandement
Sous Bureau 2 chargé du Service Central de l'Etat-Major
Sous Bureau 3 chargé des Officiers politiques
Sous Bureau 4 chargé des Opérations
Sous Bureau 5 chargé des Organisations
Sous Bureau 6 chargé de l'Enseignement
Sous Bureau 7 chargé de la Planification des Transports
Sous Bureau 8 chargé du personnel des Transports

2eme Bureau Intendance Général

Sous Bureau 1 chargé de la gestion de l'Offre
Sous Bureau 2 chargé de la gestion de la Guerre
Sous Bureau 3 chargé de l'Offre
Sous Bureau 4 chargé de l'intendance de l'Armée
Sous Bureau 5 chargé du Service Médical
Sous Bureau 6 chargé du Service Vétérinaire
Sous Bureau 8 chargé des Postes aux armées
Sous Bureau 7 chargé du parc automobile armé
Sous Bureau 8 chargé de la police Militaire

3eme Bureau Renseignement Militaire

Sous Bureau 1 chargé du contrôle du renseignement militaire
Sous Bureau 2 chargé du recueil des renseignement Militaire
Sous Bureau 3 exploitation des renseignements Militaires

4eme Bureau  Topographie

Sous Bureau 1 Service topographique

5eme Bureau  Corps des Inspecteurs Généraux

Sous Bureau 1 Organisation Générale
Sous Bureau 2 Corps des Inspecteurs Généraux des Forces Armées Impériales de Terre
Sous Bureau 3 Corps des Inspecteurs Généraux des Troupes blindées
Sous Bureau 4 Corps des Inspecteurs Généraux des troupes Mécanisées et antichars
Sous Bureau 5 Corps des Inspecteurs Généraux des unités d'Artillerie
Sous Bureau 6 Corps des Inspecteurs Généraux des unités de génie de Transmissions et de train

6eme Bureau  Service Historique des Armées

Sous Bureau 1 chargé du Service de recherche de Guerre
Sous Bureau 2 chargé de Histoire de la guerre
Sous Bureau 3 chargé de la  recherche de l'armée
Sous Bureau 4 chargé des archives de l'armée
Sous Bureau 5 chargé des bibliothèques militaires


MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Basilopolis, le douzième jour d'oktobrios  de l'an de Grâce 1932, de notre règne le premier.

Pour le Prôtocuropalate,

Pour le Curopalate,