[PROPOSITION DE NOVELLE] N° PAI-01/1932 SUR LA CREATION DE LA DIRECTION DU RENSEIGNEMENT ET DE CONTRE-ESPIONNAGE

CABINET DE MONSIEUR LE PROTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES INTERIEURES DE LA POLICE ET DES CULTES
MONSIEUR LE  PROTOCUROPALATE  
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- NOVELLE  N° PAI-01/1932- Sur la création de la Direction du Renseignement et de Contre-Espionnage-

NOUS, Sakis Petropoulos, en tant que Prôtouropalate en charge des Affaires Intérieures, de la Sécurité Intérieure, de la Police et des Cultes à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article Premier. Il est créé une Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage.

Article 2.: La Direction du  Renseignement et du Contre Espionnage est placée sous l'autorité du Grand Hétériarque relevant directement du Curopalate à la Maison Militaire du Tsar.

Article 3;: Le Grand Hétériarque est nommé par S.M.I.R. le Tsar par décret en Conseil Sacré.

Article 2. La Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage a pour mission, au profit du Gouvernement et en collaboration étroite avec les autres organismes concernés, de rechercher et d'exploiter les renseignements intéressant la sécurité du Tsarat, ainsi que de détecter et d'entraver, hors du territoire national, les activités d'espionnage dirigées contre les intérêts hyperboréens afin d'en prévenir les conséquences.

Article 3. Pour l'exercice de ses missions, la Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage  est notamment chargée :

D'assurer les liaisons nécessaires avec les autres services ou organismes concernés ;

D'effectuer, dans le cadre de ses attributions, toute action qui lui serait confiée par le Gouvernement ;

De fournir les synthèses des renseignements dont elle dispose.

Article 4. La Direction du Renseignement et du Contre-Espionnage organise et met en œuvre les moyens matériels et les prestations nécessaires à ses missions.

Article 5. L'organisation et le fonctionnement de la Direction  du Renseignement et du Contre Espionnage  sont fixés par arrêté du Curopalate en charge de la Maison Militaire du Tsar.

Article 6. Le Megas Mezason et le Curopalate à la Maison Militaire du Tsar sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel du Tsarat.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Basilopolis, le 7 oktobrios  de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième.

Pour le Prôtocuropalate,